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L'ALMANACH IMPÉRIAL POUR L'ANNÉE 1810
CHAPITRE X: Organisation administrative.
S E C T I O N I I.
Tableau des Départemens avec
le nombre des Députés qu'ils ont à élire
pour la formation du Corps-Législatif; la série dont chacun
d'eux fait partie, la Division militaire,
la Cohorte de la Légion d'honneur, la Conservation des Forêts,
le Diocèse, la Sénatorerie dans lesquels il est compris;
la Cour d'appel à laquelle il ressortit; la division des arrondissemens
communaux et des Justices de Paix; l'Organisation des Préfectures
et Sous-Préfectures, etc.
DÉPARTEMENT DE LA MARNE.
Ce département est un des quatre que forme la Champagne.
Il est borné au N. par les départemens des Ardennes et
de l'Aisne, à l'E. par ceux de la Meuse et de la Haute-Marne,
au S. par ceux de la Haute-Marne, de l'Aube et de Seine-et-Marne, à
l'O. par ceux de Seine-et-Marne et de l'Aisne; sa superficie est d'environ
1,607,169 arpens, ou 820,273 hectares; sa population est de 311,017
individus; il est divisé en cinq arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la troisième série,
et a trois députés à élire au Corps législatif,
est compris dans la deuxième division militaire, la première
cohorte de la légion d'honneur, la deuxième conservation
des forêts, le diocèse de Meaux, la sénatorerie
de Paris, et ressortit à la Cour d'appe l de cette dernière
ville.
PRÉFECTURE.
Arrondissement de Châlons.
M. Bourgeois Jessaint  , Préfet, à Châlon,
M. Vanzut, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres : Messieurs,
Fleuriot, Clément, Richard.
Chefs-lieux des Justices de paix. Châlon, Ecurie sur Côle,
Marson, Suippes.
SOUS-PRÉFECTURES.
Arrondissement d'Epernay.
M. Carré, Sous-Préfet, à Epernay.
Chefs-lieux des Justices de paix. Anglure, Avize, Dormans, Epernay,
Esternay, Fère Champenoise , Mommirail, Montmore, Sezanne, Vertus.
Arrondissement de Rheims.
M. Le Roy, Sous-Préfet, à Rheims.
Chefs-lieux des Justices de paix. Ay, Beine, Bourgogne, Châtillon,
Fismes, Rheims, ( trois justices de paix), Verzy, Ville en Tardenois.
M......, Maire, à Rheims.
Arrondissement de Ste.-Ménéhould.
M. Drouet ,
Sous-Préfet, à Sainte-Ménéhould.
Chefs-lieux des Justices de paix. Dommartin sur Yevre, Sainte
Ménéhould, Ville sur Tourbe.
Arrondissement de Vitry-sur-Marne.
M. Detorcy, Sous-Préfet, à Vitry.
Chefs-lieux des Justices de paix. Heiltz, le Maurupt, Saint Remy
en Bouzcmont, Sompuis, Thiéblemont, Vitry sur Marne.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE.
Ce département est un des quatre que forment la
Champagne, Charleville, Sédan, etc.
Il est borné au N. par les départemens de la Meuse et
de la Marne, à l'E. par ceux des Vosges et de la Haute-Saône,
au S. par ceux de la Haute-Saône et de la Côte-d'Or, à
l'O. par ceux de la Côte d'Or et de l'Aube; sa superficie est
d'environ 1,240,580 arpens, ou 633,173 hectares; sa population est de
237,785 individus; il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la première série,
et a deux députés à élire au Cor ps législatif,
est compris dans la dix-huitième division militaire, la cinquième
cohorte de la légion d'honneur, la dix-huitième conservation
des forêts, le diocèse et la sénatorerie de Dijon,
et ressortit à la Cour d'appel de la même ville.
PRÉFECTURE.
Arrondissement de Chaumont.
M. Jerphanion ,
Préfet, à Chaumont.
M. Guillaume, Secrétaire-Général,
Conseil de Préfecture composé de trois Membres, Messieurs,
Baussancourt, Brocard, Larcher.
Chefs-Lieux des Justices de paix. Andelot, Arc en Barrois, Bourmont,
Chaumont, Clesmont, Juzennecourt, Nogent Haute Marne, Saint Blain, Vignory,
Ville sur Aujon.
SOUS-PRÉFECTURES.
Arrondissement de Langres.
M. Berthot, Sous-Préfet, à Langres.
Chefs-lieux des Justices de paix. Auberive, Bourbonne, Fay-Billot
(le), Ferté sur Amance (la), Langres, Longeau, Montigny Source
Meuse, Neuilly, Prauthoy, Varennes.
Arrondissement de Vassy.
M. Clément Leblanc, Sous-Préfet, à Vassy.
Chefs-lieux des Justices de paix. Chevillon, Donjeux, Doulevant,
Joinville, Montier-en-Der, Sailly, Saint Dizier, Vassy.
DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE.
C'est un des quatre que forment le Maine et l'Anjou.
Il est borné au N. par les dépar temens de l'Orne et de
la Manche, à l'E. par celui de la Sarrhe, au S. par celui de
Maine-et-Loire, et à l'O par ceux de l'Ille et Vilaine et de
la Loire inférieure; sa superficie est d'environ 1,016,614 arpens,
ou 518,863 hectares ; sa population est de 352,253 individus ; il est
divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la troisième série,
et a trois députés à élire au Corps législatif,
est compris dans la vingt-deuxième division militaire, la treizième
cohorte de la légion d'honneur, la sixième conservation
des forêts, le diocèse du Mans, la sénatorerie d'Angers,
et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.
PRÉFECTURES.
Arrondissement de Laval.
M. Harmand , Préfet, à
Laval.
M. De Bussy de Boulancy, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de quatre Membres : Messieurs,
Chevallier, Duval, Morice Larue, Cheminant.
Chefs-lieux des Justices de paix. Argentré, Chailland,
Evron, Laval (deux justices de paix), Loiron, Meslay, Montsurs,
Sainte Suzanne.
SOUS-PRÉFECTURES.
Arrondissement de Château-Gontier.
M. De Vanssay ( Ach. ), Auditeur au Conseil d'Etat, Sous-Préfet,
à Château-Gontier.
Chef-lieux des Justices de paix. Bierné, Château
Gontier, Cossé le Vivien, Craon, Grez en Bouëre, Saine Aignan
sur Roë.
Arrondissement de Mayenne.
M. Chevallier, Sous-Préfet, à Mayenne,
Chefs lieux des Justices de paix. Ambrières, Bais., Couptrain,
Ernée, Goron. Horps (le), Landivy, Lassav, Mayenne (deux justices
de paix), Pré en Pail, Villaines-la-Juhel.
DÉPARTEMENT DE LA MÉDITERRANÉE.
Ce département est l'un des trois que forme le
grand Duché de Toscane.
Il est borné au N. par la principauté de Lucques,
à l'Orient par les départemens de l'Arno et de
l'Ombrone, au S. par la principauté de Piombino, et à
l'Occident par la mer Méditerranée. Sa superficie est
de 491,000 hectares; sa population est de 318,725 individus; il est
divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la quatrième série,
et a trois députés à élire au Corps législatif,
est compris dans la vingt-neuvième division militaire, la seizième
cohorte de la légion-l'honneur, la vingt - neuvième conservation
des forêts, les diocèses de Pise, de Livourne, Pescia,
San Miniato, Volterra et Colle ; la sénatorerie de ...........et
ressortit à la Cour d'appel de Florence.
PRÉFECTURE.
Arrondissement de Livourne.
M. Capelle, Préfet à Livourne.
M. Tonduti-Lescarene, Secrétaire général.
Conseil de Préfecture composé de quatre Membres : Messieurs,
Mugnai, Palloni, Faleni. ..........
Chefs-lieux des Justices de paix, Castel- Fiorentino, Fauglia,
Lari, Livourne, (trois justices de paix) Miniato (Saint), Palaja,
Peccioli:, Pontedera, Rosignano.
M. . ... ., Maire, à Livourne.
SOUS-PRÉFECTURES.
Arrondissement de Pise.
M. De Nobili, Sous-Préfet à Pise.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bains Saint Julien, Barga,
Bientina, Borgo-Buggiano, Cascina, Castel Franco di Sotto, Furcecchio,
Montecarlo, Montecatini, Pescia, Pietra (Sainte), Pise (deux Justices
de paix ), Seravezza, Vicopisano.
Arrondissement de Volterra.
M. Guidi, Sous-Préfet à Volterra.
Chefs-lieux des Justices de paix. Campiglia, Colle, Gemignano
(Saint), Montajone, Pomarance, Volterra.
DÉPARTEMENT DE LA MEURTHE.
Ce département est un de ceux que forment la Lorraine,
les trois Evêchés, etc.
Il est borné au N. par les départemens de la Moselle et
du Bas-Rhin, à l'E. par celui du Bas-Rhin, au S. par celui des
Vosges, et à l'O. par celui de la Meuse; sa superficie est d'environ
1,232,409 arpens, ou 629,002 hectares ; sa population est de 365,810
individus ; il est divisé en cinq arrondissemens communaux.
Ce départe ment, qui fait partie de la deuxième série,
et a trois députes à élire au Corps législatif,
est compris dans la quatrième division militaire, la cinquième
cohorte de la légion d'honneur, la vingt-unième conservation
des forêts, le diocèse et la sénatorerie de Nancy,
et ressortit à la Cour d'appel de la même ville.
PRÉFECTURE.
Arrondissement de Nancy.
M. Riouffe ,
Préfet, à Nancy.
M. Malriat, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de quatre Membres: Messieurs,
Villiez, Anthoinet, Guilgot, Pinodier.
Chefs-lieux des Justices de paix. Nancy ( trois justices de paix), Nomeny,
Pont à Mousson, Saint Nicolas.
M. Lallemand ,
Maire à Nancy.
SOUS-PRÉFECTURES.
Arrondissement de Château-Salins.
M. Reignier, Auditeur au Conseil d'Etat, Sous-Préfet,
à Château-Salins.
Chefs-lieux des Justices de paix. Albestroff, Château Salins,
Delme, Dieuze, Vie.
Arrondissement de Lunéville.
M. Lejeune, Sous-Préfet, à Lunéville.
Chefs-lieux des Justices de paix. Baccarat, Bayon, Blamonr, Gerbeviller,
Haroué, Lunéville ( deux justices de paix), Vézelise.
Arrondissement de Sarrebourg.
M. Le Père, Sous-Préfet, à Sarrebourg.
Chefs-lieux des Justices de paix. Fenétranges, Lorquin,
Phalsbourg, Réchicourt, Sarrebourg.
Arrondiss ement de Toul.
M. Gehin, Sous-Préfet, à Toul.
Chefs-lieux des Justices de paix. Colombey, Domêvre, Thiaucourt,
Toul, (deux justices de paix). '
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE.
Ce département est un des quatre que forment la
Lorraine, les trois Evêchés et le Barrois.
Il est borné au N. par les départemens de la Moselle,
des Forêts et des Ardennes, à l'E. par ceux de la Moselle
et de la Meurthe, au S. par ce dernier et ceu x des Vosges et de la
Haute-Marne, à l'O. par ceux de la Haute-Marne, de la Marne et
des Ardennes; sa superficie est d'environ 1,239,426 arpens, ou 604,439
hectares; sa population est de 284,703 individus; Il est divisé
en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la troisième série,
et a deux députes à élire au Corps législatif,
est compris dans la deuxième division militaire, la cinquième
cohorte de la légion d'honneur, la vingt-unième co nservation
des forêts, le diocèse et la sénatorerie de Nancy,
et ressortit à la Cour d'appel de la même ville.
PRÉFECTURE.
Arrondissement de Bar-sur-Ornain.
M. Leclerc , Préfet, à
Bar-sur-Ornain.
M. Gillon, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres : Messieurs,
Henriot, Henriquet, Moreau.
Chefs lieux des Justices de paix. Ancerville, Bar sur Ornain,
Ligny, Montiers sur Saux, Revigny, Triaucourt, Vaubecouit, Vavincourt.
SOUS-PRÉFECTURES.
Arrondissement de Commercy.
M. Hussenot, Sous-Préfet, à Commercy.
Chefs-lieux des Justices de paix. Commercy, Gondrecourt, Pierrefitte,
Saint Mihiel, Vaucouleurs, Vigneulles-les-Hattonchatel, Void.
Arrondissement de Montmédy.
M. Humbert, Sous-Préfet, à Montmédy.
Chefs-lieux des Justices de paix. Damvillers, Dun, Montfaucon, Montmédy,
Spincourt, Stenay.
Arrondissement de Verdun.
M. Lefebure, Sous-Préfet, à Verdun.
Chefs-lieux des Justices de paix. Charny, Clermont, Etain, Fresnes-en-Woevre,
Souilly, Varennes, Verdun.
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE-INFÉRIEURE.
Ce département est un des neuf que forment la partie
du Hainaut et de la Flandre ci devant Autrichienne, le Brabant, le pays
de Liège, le Duché de Luxembourg, etc.
Il est borné au N. par le département de la Roer et le
Brabant Hollandois, a l'E. par le département de la Roer, au
S. par celui de l'Outte, à l'O. par ceux de la Dyle et des Deux-Nethes
; sa superficie est d'environ 741,859 arpens ; ou 378,633 hectares;
sa population est de 267,249 individus; il est divisé en trois
arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la première série,
et a deux députés à élire au Corps Législatif,
est compris dans la vingt-cinquième division militaire, la quatrième
cohorte de la légion d'honneur, la vingt-troisième conservation
des forêts, le Diocèse et la sénatorerie de Liège,
et ressortit à la Cour d'appel de la même ville.
Arrondissement de Maestricht.
M. Roggieri ,
Préfet, à Maestricht.
M. J. Reintjens, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres : Messieurs,
Hennequin, Moraux, Vanpanhuys.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bilsen, Galoppe, Heerlen, Maëstricht
(deux justices de paix), Mechelen, Meerssen, Oirsbeck, Rolduc,
Tongres.
SOUS PRÉFECTURES.
Arrondissement de Hasselt.
M. Arnoul, Sous-Préfet, à Hasselt.
Chefs-lieux des Justices de paix. Beeringen. Hasselt, Herck.
Looz, Peer. Saint-Trond.
Arrondissement de Ruremonde.
M. Liger, Sous-Préfet, à Ruremonde.
Chefs lieux des Justices de paix. Achel. Brée. Maaseyck.
Nedercruchten. Ruremonde. Venlo. Weert
DÉPARTEMENT DU MONT-BLANC.
Ce département est formé d'une partie de
la Savoie.
Il est borné au N. par les départemens du Léman
et de l'Ain, à l'E. par le Piémont, au S. par le Piémont
et les départemens des Hautes-Alpes et de l'Isère, à
l'O. par ceux de l'Isère et de l'Ain; sa superficie est d'environ
1,254,796 arpens, ou 640,427 hectares; sa population est de 300,239
individus; il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la troisième série,
et a trois députés à élire au Corps législatif,
est compris dans la septième division militaire, la septième
cohorte de la légion d'honn eur, la dix-septième conservation
des forêts, le diocèse de Chambéry, la sénatorerie
de Grenoble, et ressortit, à la Cour d'appel de cette dernière
ville.
PRÉFECTURE.
Arrondissement de Chambéry.
M. Poitevin-Maissemy , Préfet, à Chambery.
M. Palluel fils, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de cinq Membres : Messieurs,
Lapalme, Gabet, Emery ,
Bavouz, Grand.
Chefs-lieux des justices de paix. Aix, Biolle (la), Chambery
(deux justices de paix), Chirelard, Echelles (les), Hôpital
(l'), Montmé ;lian, Novalaise, Pont Beauvoisin, Rochette (la),
Ruffieux, Saint Genis, Saint Pierre d'Albigny, Yeune.
SOUS PRÉFECTURES.
Arrondissement d'Annecy.
M. ............... Sous-Préfet, à Annecy.
Chefs-lieux des Justices de paix. Annecy (deux justices de
paix), Faverges. Rumilly. Thônes.
Arrondissement de Moutiers.
M. Avet, Sous-Préfet, à Moutiers.
Chefs-lieux des Justices de paix. Beaufort. Bourg Saint Maurice.
Conflans. Moutiers ( deux Justices de paix ).
Arrondissement de Saint-Jean-de-Maurienne.
M. Bellemin, Sous-Préfet, à Saint-Jean-de-Maurienne.
Chefs-lieux des Justices de paix. Aiguebelle. Chambre (la ),
Lans-le-Bourg. Moda ne. Saint Etienne de Cuines. Saint-Jean-de Maurienne
(deux justices de paix). Saint Michel.
DÉPARTEMENT DE MONTENOTTE.
C'est un des trois département qui ont été
formés du territoire de la ci-devant République ligurienne.
Il tire son nom de la montagne de Montenotte.
Il est borné au N. par les départements de la Scura et
de Marengo; à l'E. par celui de Gènes; au S. par la mer
Méditerranée; à l'O. par le département
des Alpes maritimes; sa superficie est d'environ . . . . . . . . arpens,
ou 393,798 hectares; sa population est de 289,823 individus. Il est
divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la cinquième séri
e, et a trois députés à élire au Corps législatif,
est compris dans la vingt-huitième division militaire, la seizième
cohorte de la légion d'honneur, la vingt-neuvième conservation
des forêts, la sénatorerie et le diocèse de Gênes,
et ressortit à la cour d'appel de la même ville.
PRÉFECTURE.
Arrondissement de Savone.
M. Chabrol de Volvic, Préfet a Savone.
M. Joseph Crocco, Secrétaire-général.
Conseil de Préfecture composé de quatre Membres; Messieurs
Ch. Colonna, Pantaléon.Gandolfi, F. Vacca, Bruni.
Chefs-lieux des Justices de paix. Cairo. Final, Pierra, Noli,
Quiano, Sassello, Savone, Vatazze,
SOUS-PRÉFECTURES.
Arrondissement d'Acqui.
M. Filli ,
Sous-Préfet, à Acqui.
Chefs-lieux des Justices de paix. Acqui, Castelletto-d'Orba,
Dego, Incisa, Nizza de Montferrar, Saint-Stefano - Belbo, Spigno, Visone.
Arrondissement de Ceva.
M. Montiglio, Sous-Préfet, à Ceva.
Chefs-lieux des Justices de paix. Calizzano, Ceva, Dogliani,
Garessio, Millesimo, Murazzano, Ormea, Saliceto.
Arrondissement de Port-Maurice.
M. Monticelli, Sous-Préfet, à Port-Maurice.
Chefs-lieux des Justices de paix. Alassio, Albenga, Borgo-Maro,
Diano-Marine, Oneille, Pieve, Port-Maurice, Saint Etienne.
DÉPARTEMENT DU MONT-TONNERRE.
Du nom de la Montagne qui se trouve dans ce Département
; il comprend partie de l'Electorat de Mayence et du Palatinat, les
Evêchés de Worms et de Spire, les Duchés des Deux-Ponts;
sa population est de 342,316 individus ; il est divisé en quatre
arrondissemens communaux.
Ce département qui fait partie de la première série,
et à trois député à élire au Corps
législatif, est compris dans la vingt-sixième division
militaire, la quatrième cohorte de la légion d'honneur,
la vingt-huitième conservation des forêts, le diocèse
de Mayence, la sénatorerie de Trêves, et ressortit à
la Cour d'appel de cette dernière ville.
PRÉFECTURE.
Arrondissement de Mayence.
M. Jean-Bon Saint-André ,
Préfet.
M. Ruell, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de quatre Membres: Messieurs,
Mossdorff, Pietsch ,
Meyenfeld, Niedinger.
Chefs lieux des Justices de paix. Alzey, Bingen, Bechtheim, Kircheim-Boland,
Mayence (deux justices de paix), Niederolm, Oberingelheim, Oppenheim,
Woelstein, Woerstadt.
M. Macké , Maire, à Mayence.
SOUS-PRÉFECTURES.
Arrondissement de Deux-Ponts.
M. Jannesson, Sous-Préfet, à Deux-Ponts.
Chefs-lieux des Justices de paix. Anveiller ( d'), Deux-Ponts,
Hombourg, Landstuhl, Meddelsheim, Neuhornbach, Pirmasenz, Waldfischbach.
Arrondissement de Kaiserslautern.
M. Petersen, Sous-Préfet, à Kaiserslautern.
Chefs-lieux des Justices de paix. Goellheim. Kaiserslautern,
Laurerecken. Obermoschel. Otterberg. Rockenhausen. Winnweiler-Wolfstein.
Arrondissement de Spire.
M. Verny, Sous-Préfet, à Spire.
Chefs-lieux des Justices de paix, Durckheim. Edenkoben. Franckenthal.
Germersheim. Grunstadt. Mutterstadt. Neustadt. Pfeddersheim. Spire.
Worms.
DÉPARTEMENT DU MORBIHAN.
C'est un des cinq départemens formés de
la Bretagne.
Il est borné au N. par le département des côtes
du Nord, à l'E. parceluî de l'Ile et Vilaine, au S. par
l'Océan et partie du département de la Loire inférieure,
à l'O. par le département du Finistère ; sa superficie
est d'environ1,335,670 arpens, ou 681,704 hectares ; sa population est
de 403,423; individus; il est divisé en quatre arrondissemens
communaux.
Ce département, qui fait partie de la quatrième série,
et a quatre députés à élire au Corps législatif,
est compris dans la treizième division militaire, la treizième
cohorte de la légion d'honneur, la cinquième conservation
des forêts, le diocèse de Vannes, la sénatorerie
de Rennes, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière
ville.
PRÉFECTURE.
Arrondissement de Vannes.
Le Général de brigade Jullien ( C. ), Conseiller d'Etat, Préfet,
à Vannes.
M. Boullé, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de cinq Membres : Messieurs,
Lebouhellec aîné, A. I. M. Caradec, Goujeon père,
Guillot-Dubodan, Aubry.
Chefs-lieux des Justices de paix. Allaire. Carentoir. Elven.
Grand-champ. Musillac. Questembert. Roche Bernard ( la ). Rochefort..
Sarzeau.Vannes (deux justices de paix).
SOUS-PRÉFECTURES.
A rrondissement de Napoléon-Ville.
M. Le Bare, Sous-Préfet, à Napoléon-Ville.
Chefs lieux des Justices de paix. Baud. Cléguérec.
Faouet (le), Gourin. Guémené. Locminé. Napoléon-Ville.
Arrondissement de l'Orient.
M. Garnier, Sous-Préfet, à l'Orient.
Chefs-lieux des Justices de paix. Auray. Belle Isle sur Mer.
Belz. Hennebond. L'Orient ( deux justices de paix ). Plouay.
Pluvigner. Pontscorff-Lesbein. Port Liberté. Quiberon.
Arrondissement de Ploermel.
M . Gaillard-Latouche, Sous-Préfet, à Ploermel.
Chefs-lieux des Justices de paix. Guer. Josselin. Malérroit.
Mauron. Ploermel. Rohan. Saint Jean Brévelay. Trinité
(la).
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE.
Ce département est un de ceux que forment la Lorraine,
les trois Evêchés, etc.
Il est borné au N. par les départemens de la Sarre et
des Forêts ; à l 'E. par ceux de la Sarre, du Mont-Tonnerre
et du Bas-Rhin ; au S. par ce dernier et celui de la Meurthe ; celui
de la Meuse le borne à l'O. ; sa superficie est d'environ 1,236,012
arpens, ou 647,922 hectares; sa population est de 385,949 individus
; il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la quatrième série,
et a quatre députés à élire au Corps législatif,
est compris dans la troisième division militaire, la cinquième
cohorte de la légion d'honneur, la vingt-deuxième conservation
des forêts, le diocèse et la sénatorerie de Metz,
et ressortit à la Cour d'appel de la même ville.
PRÉFECTURE.
Arrondissement de Metz.
M. Vaublanc (C. ),
Préfet, à Metz.
M. Viville, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de quatre Membres : Messieurs,
Renault, Leclerc, Faultrier  , Décosse.
Chefs-lieux des Justices de paix, Boulay. F aniquemont. Corze.
Metz (trois justices de paix). Pange. Verny. Vigy.
M. Marchand, Maire, à Metz.
SOUS-PRÉFECTURES.
Arrondissement de Briey.
M. J.-N.-C.-F. Ternaux, Sous-Préfet, à Briey.
Chefs-lieux des Justices de paix. Audun le Roman. Briey. Conflans.
Longuion. Longwy.
Arrondissement de Sarreguemines.
M. Jacquinot, Sous-Préfet, à Sarreguemines.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bitche. Forbach. Grostenquin.
Rorbach. Saint-Avold. Saralbe. Sarreguemines. Volrnunster.
Arrondissement de Thionville.
M. Rolly, Sous-Préfet à Thionville.
Chefs-lieux des Justices de paix- Bouzonville. Cattenom. Metzerviffe.
Reling. Sarre-Louis. Sierck. Thionville. Tholay.
DÉPARTEMENT DES DEUX-NETHES.
Ce département est un des neuf que forment la partie
du Haina ut et de la Flandre ci-devant Autrichienne, le Brabant, le
pays de Liège, le Duché de Luxembourg, etc.
Il est borné au N. par les Provinces-Unies, qui le bornent aussi
à l'E. avec les départemens de la Meuse inférieure,
au S. par les départemens de la Meuse inférieure, de la
Dyle et de l'Escaut, à l'O. par le département de l'Escaut
et les Provinces-Unies; sa superficie est d'environ 559,013 arpens,
ou 285,381 hectares ; sa popul ation est de 284,584 individus; il est
divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département qui fait partie de la troisième série
et a trois députés à élire au Corps législatif,
est compris dans la vingt-quatrième division militaire, la
troisième cohorte de la légion d'honneur, la vingt-quatrième
conservation des forêts, le diocèse de Malines, la sénatorerie
de Bruxelles, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière
ville.
PRÉFECTURE.
Arrondissement d'Anvers.
M. De Voyer d'Argenson, Préfet, à Anvers.
M. Jullien d'Aguilhan, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfect ure composé de trois Membres: Messieurs,
Vanpelt, Quirini. Peppé, fils.
Chefs-lieux des Justices de paix. Anvers (quatre justices
de paix). Brecht. Courigo. Eckeren. Santhoven. Vilrick.
M. J.-F. Bellemare, Commissaire général de police,
à Anvers.
M. Etienne Verbrouck, Maire, à Anvers.
SOUS-PRÉFECTURES.
Arrondissement de Malines.
M. Dewargny, Sous-Préfet, à Malines.
Chefs-lieux des Justices de paix. Duftel. Heystopdenberg. Lierre.
Malines (deux justices de paix). Puers.
Arrondissement de Turnhout.
M. M, P. M. Mesmaekers, Sous-Préfet, à Turnhout.
Chefs lieux des Justices de p aix. Arendonck. Herenthals. Hoogstraeten.
Moll. Turnhout. Wesrerloo.
DÉPARTEMENT DE LA NIEVRE.
Ce département tire son nom d'une petite rivière
du Nivernois qui se jette dans la Loire, à Nevers. C'est le seul
département que forme le Nivernois.
Il est borné au N. par les départemens de l'Yonne et du
Loiret, à l'E. par ceux de la Côte-d'Or et de Saône-et-Loire,
au S. par ceux de Saône-et-Loire et de l'Allier, et à l'O.
par celui du Cher; sa superficie est d'environ 1,345,300 arpens, ou
686,619 hectares; sa population est de 293,263 individus ; il est divisé
en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la troisième série,
et a deux députés à élire au Corps législatif,
est compris dans la vingt-unième division militaire, la sixième
cohorte de la légion d'honneur, la huitième conservation
des forêts, le diocèse d'Autun, la sénatorerie de
Bourges, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière
ville.
PRÉFECTURE.
Arrondissement de Nevers,
M. le Comte de Plancy, Préfet, à Nevers.
M. Philippe Juge, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres : Messieurs,
Bonvallet, Decolons, Piron.
Chefs lieux des Justices de paix. Decize. Dorne. Fours. Nevers.
Pougues. Saint Bénin d'Azy. Saint Pierre le Moutier. Saint Saulge.
SOUS-PRÉFECTURES.
Arrondissement de Château-Chinon.
M. Le Payen de Vigneulle, Sous-Préfet, à Château-Chinon.
Chefs-lieux des Justices de paix. Château-Chinon. Châtillon.
Luzy. Montsauche. Moulins Engilbert.
Arrondissement de Clamecy.
M. La Ramée, Sous-Préfet, à Clamecy.
Chefs-lieux des Justices de paix, Brinon les Allemands. Clamecy.
Corbigny. Ormes (l'). Tannay. Varzy.
Arrondissement de Cosne.
M. Couroux-Desprez, Sous-Préfet, à Cosne.
Chefs-lieux des Justices de paix. Cosne. Donzy. La Charité.
Pouilly. Premery. Saint Amand.
DÉPARTEMENT DU NORD.
Ce département est un des trois que forment les
deux Flandres, le Hainaut, le Cambrésis, etc.
Il est borné au N. par la Manche ou mer d'Allemagne; au N. E.
par le département de la Lys ; à l'E. par ceux de Jemmape,
de Sambre-&-Meuse et des Ardennes; au S. E. et S. par ceux de l'Aisne
& de la Somme ; au S. O., et à l'O. par le département
du Pas-de-Calais ; sa superficie est d'environ 579,669 hectares ; sa
population est de 839,833 individus. Il est divisé en six arrondissemens
communaux.
Ce département, qui fait partie de la deuxième série,
et a huit députés à élite au Corps législatif,
est compris dans la seizième divisi on militaire, la deuxième
cohorte de la légion d'honneur, la vingt-cinquième conservation
des forêts, la sénatorerie de Douay, ressortit à
la Cour d'appel de cette dernière ville, & forme seul le
diocèse de Cambrai.
PRÉFECTURE.
Arrondissement de Lille.
M. le Général de division, Pommereul , Préfet, à
Lille.
M. Bottin, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de cinq Membres : Messieurs,
Thery Falligan, Descjuelbecq, Ernest-Desmoutie, Aronio, C.
Bernard.
Chefs-lieux des Justices de paix. Armentières. Bassée
(la). Haubourdin. Lannoy. Lille (cinq justices de paix). Quesnoy
sur Deule. Bont à Marco. Roubaix. Seclin. Templeuve. Tourcoing
(deux justices de paix ).
M. le Comte de Brigode , Maire, à Lille.
SOUS-PRÉFECTURES.
Arrondissement d'Avesnes.
M. T. M. J. Priffette, Sous-Préfet, à Avesnes.
Chefs-lieux des Justices de paix. Avesnes (deux justices de
paix). Bavay. Berlaymont. Landrecies. Maubeuge. Quesnoy (le) (deux
justices de paix). Solre Libre. Trelon.
Arrondissement de Cambrai,
M. Demasur, Sous-Préfet, à Cambrai.
Chefs-lieux des Justices de paix. Cambrai (deux Justices de
paix). Carnières. Cateau (le). Clary. Marcoing. Solesmes.
Arrondissement de Douai.
M. Masclet, Sous-Préfet, à Douai.
Chefs-lieux des Justices de paix. Arleux. Bouchain. Douai ( trois
justices de paix ). Marchiennes. Condé. Orchies. Saint Amand
(deux justices de paix ). Valenciennes ( trois justices de
paix ).
Arrondissement de Dunkerque.
M. Deschodt, Sous-Préfet, à Dunkerque.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bergues. Bourbourg. Dunkerque
(deux justices de paix). Gravelines. Hondschoote. Wormhout.
Arrondissement d'Hazebrouck.
M. Dequeux Saint-Hilaire, Sous-Préfet, à Hazebrouck.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bailleul ( deux justices
de paix ). Cassel, Hazebrouck (deux justices de paix ). Merville.
Steenvoorde.
"This edition of the Imperial Almanac is provided through
the joint efforts of
Dominique Contant, Tom Holmberg, and Robert Burnham."
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