Military Subjects: Organization, Strategy & Tactics

Projets de Décrets Relatif à une levée de deux mille trois cent soixante-cinq Conscrits de 1810, dans la Toscane (Council of State's Recommendation to Napoleon on Conscription in 1811 for Tuscany)

Submitted by Dominique Contant


Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse ;

Sur le rapport de notre ministre de la guerre ;

Notre Conseil d'état entendu,

Nous avons décrété et décrétons ce qui suit :

Article 1.er Il sera fait, dans les départemens de l'Arno, Méditerranée et Ombrone, un appel de deux mille trois cent soixante-cinq conscrits sur la classe de 1810.

La classe de 1810 comprend les jeunes gens nés depuis le 1.er janvier jusqu'au 31 décembre 1790 inclusivement.

Article 2. La répartition des deux mille trois cent soixante-cinq conscrits de 1810, à fournir par ces trois départemens, sera faite entre eux ainsi qu'il suit :

Arno: 1,350
Méditerranée: 670
Ombrone: 345
Total: 2,365

Article 3. Ces deux mille trois cent soixante-cinq conscrits seront fournis aux corps, conformément au tableau annexé au présent décret.

Article 4. Toutes les opérations relatives à cette levée seront exécutées conformément aux dispositions de notre décret du 8 fructidor an 13.

Article 5. Les opérations qui doivent précéder la convocation des conseils de recrutement, seront terminées le ...

Les conseils de recrutement s'assembleront le même jour.

Le premier détachement de chaque département sera mis en route le ...Le départ des conscrits qui auront été appelés, sera terminé le ....

Article 6. Notre ministre de la guerre est chargé de l'exécution du présent décret.

 


 

 

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