État Militaire de France pour l’année 1789

Chapitre premier

Ministere de la Guerre.

Article premier

M. le Comte de Puiségur, Lieutenant-Général des Armées du Roi, Grand-Croix de l’Ordre Royal & Militaire de Saint Louis, Secrétaire d’Etat ayant le Département de la Guerre, Président du Conseil de la Guerre.

Ministere de la Guerre.

Conseil de la Guerre

Lieutenants-Généraux.
M. Jean-Baptiste de Gribeauval.
M. le Duc de Guines.
M. le Marquis de Jaucourt.
M. le Comte de Schonberg.
M. le Duc d’Ayen.

Maréchaux de Camp.
M. le Comte d’Esterhazy
M. le Marquis d’Autichamp.
M. le Marquis de Lambert.
M. le Chevalier de Coigny.

Commissaire Ordonnateur des Guerres employé près le Conseil de la Guerre.

M. Fabre de Charrin.
M. de Chadelas, Capitaine d’Infanterie, Secrétaire & chargé des Archives du Conseil.

Commissaires Ordonnateurs des Guerres employés à la Cour, & leur Département.

M. Melin. Les Projets & Odonnances des fonds nécessaires au Département de la Guerre ; la solde de Troupes ; le traitement des Officiers-Généraux ; l’expédition des Brevets de Pensions, Appointemens & Gratifications annuelles sur le Tresor Royal, & ceux sur l’ordre de Saint Louis ; les Certificats pour recevoir les décompres des Pensions, conformément à l’article XIV de la Déclaration du 7 Janvier 1779 ; les Ordonnances de Gratifications extraordinaires sur les fonds de la Guerre & du quatrieme denier ; la Compatabilité & les états de situation des caisses du Trésorier de la Guerre, & de ceux des Invalides, de l’Ecole Royal Militaire, & de l’Ordre de Saint Louis ; les états & ordonnances sur les fonds du Taillon, & les Garnisons ordinaires ; les Mémoires pour l’obtention des Graces aux Veuves des Militaires & aux Officiers retirés ; la Liquidation des anciennes dettes des Troupes ; l’Expédition des ordres d’appointements accordés à titre de Gratification aux Officiers absens de leur Corps ; les revues, les appointements des Commissaires des Guerres & des Etats-Majors des Places frontieres ; les Employés dans les Provinces & généralement tous les Mémoires relatifs aux fonds, & à la Comptabilité de la Guerre.

M. de Saint-Paul X. La Nomination aux Charges & Emplois ; les Graces militaires ; les Promotions & l’Expédition des Etats & Offices des Maréchaux de France & des Pouvoirs des Officiers-généraux ; les Commandants en chef des Provinces & Officiers-Généraux employés ; Les Corps d’Etat-Major de l’Armée ; les Commissions, Lettres & Brevets des Officiers des  Troupes réglées & Provinciales ; les Expéditions de Officiers de la Maison militaire du Roi & des Princes ; la Nomination aux Dignités & Pensions de l’Ordre de Saint Louis ; l’Institution du Mérite militaire ; les Congés, Reliefs, Dettes, Passeports, Permissions de mariage aux Officiers, & Lettres de cachet concernant les Officiers, les Etats-Majors des Places ; l’Expédition des Provisions, Commissions, Brevets & Congés desdits Etats-Majors.

Les Gouvernements généraux & particuliers du Département ; les Commissions des Intendans des Provinces du Département ; les Conseils de Guerre ; les Ecoles Royales Militaires ; la Correspondance avec les Généraux d’Armées, Commandants des Provinces & Officiers-Généraux employés ; la Maréchaussée, & tout ce qui y a rapport.

M. d’Avrange X. Le mouvement & l’emplacement des Troupes ; l’expédition de routes les Routes, même pour les Troupes de la Marine, & celles des Recrues Espagnoles qui traversent le Royaume ; les Etapes ; la vérification des comptes de cette fourniture ; le logement des Troupes en marche ; les convois militaires & les discussions à ce sujet ; les embarquements des Troupes, leur traitement dans les Colonies ; les effets de campement & les tentes des Officiers ; la création, composition, augmentation & réforme des Troupes ; les Revues d’inspection ; la nomination & le traitement des Officiers-Généraux qui en sont chargés ; les Congés absolus & limités de grace & de réforme accordés aux Soldats, les discussions à ce sujet & sur les engagements ; les Comptes rendus de la tenue, disipline, police, manoevre, & c. des Troupes : l’administration des masses ; les cavaliers à faire tirer pour les Carabiniers ; les Casernes, les Manéges établis dans les Places ou Quartiers, pour l’instruction des Troupes à chevel, ainsi que le terrain pour les manœuvres ; les Recrues Françoises & Etrangeres, celles qui se levent dans le Royaume pour l’Ordre de Malthe ; l’etablissement des Dépots de Recrues des Régiments étrangers ; les Remontes & Réformes de Chevaux ; les Chevaux morveux dans les Troupes à chevel & dans la Maison du Roi ; l’Ecole des Enfans de l’Armée, établie à Liancourt ; l’Ecole Royale vétérinaire pour la Cavalerie ; la Levée & les Assemblées des Troupes Provinciales, Boulonnoises, Béarnoises, & c. leur adminstration ; les Substitutions, les Déserteurs & les Ordonnances concernant ces Troupes ; les Invalides & l’expédition des brevets de pension de récompenses militaires ; le Controle général des hommes qui jouissent de ces différentes graces ; les Congés & les Dettes d’Officiers Invalides ; la Correspondance avec le Département des Affaires étrangeres, relativement à la rédaction & au renouvellement des capitulations, avec les différents Cantons Suisses qui ont des Régiments à la solde du Roi ; les Commandants des Provinces ; les Officiers-Généraux, Chefs de Corps, & Intendants des Généralités.

Les Déserteurs & tout ce qui est relatif à cette partie. Le Contrôle général des Troupes, l’Expédition des Brevets de Vétérance ; celle des Certificats de service des Bas-Officiers, soldats, Cavaliers, &c. Les Commissaires des Guerres ; le Logement des Officiers-Généraux & des Gens de Guerre.

M. le Sancquer X. L’Artillerie ; les Fortifications, le Génie & l’Arsenal de Paris ; les Gardes-Côtes.

M. Campi. La partie de l’Administration qui est confiée au Secrétaire d’Etat dans les Provinces du Département de la Guerre, lesquelles sont l’Alsace, la Lorraine, le Barrois, les trois Evêchés, la Franche-Comté, la Flandre, l’Artois, le Hainault, le Cambresis, le Roussillon, & l’Isle de Corse; toutes les Demandes, Affaires, Expéditions & Détails généralement quelconques qui dépendent de cette partie d’Administration. Les Affaires contentieuses du Département ; les Brevets de retenues sur les Charges militaires ; les Lettres d’Etat pour les Gens de Guerre ; les Lettres de Noblesse demandées en considération des servicies rendus dans le Département ; les Lettres de relief de prestation de serment pour des charges militaires ; les Provisions des Commissaires des Guerres, à la nomination des fils, petits-fils, & Maréchaux de France, celles des Officiers de la Connétablie à la suite de ces derniers ; celles du Prévot-Général de la Connétablie & Maréchaussée de France ; celles des Officiers du Bailliage de l’Artillerie ; les Commissions des Officiers de l’Administration de l’Ordre de Saint Louis ; les Arrêts de surséance & sauf-conduits qui s’accordent aux personnes chargées d’entreprises relatives au Service militaire, les Passeports nécessaires pour assranchir de tous droits les objets destinés au même Service.

M. Arcambai. Le Secrétariat ; l’ouverture, l’enregistrement & le lenvoi des Dépêches ; le compre à rendre au Ministre des Affaires instantes ; l’expédition de celles qui sont sans Département sixe, & généralement de toutes celles dont le Ministre se réserve la connoissance particuliere.

Direction du Dépôt général de la Guerre, des Plans &
des ingénieurs Géographes Militaires.

M. de Vault, Lieutenant-Général, Commandeur de l’Ordre de Saint Louis.
Dépot de la Guerre.
Commissaire des Guerres, M. de Saint-Hilaire.
Ingénieurs Géographes Militaires.
Chef, M. de Planque, Capitaine d’Infanterie.

Hôtel de la Guerre.

Cet Hôtel, dénué, par sa construction, de matieres combustibles, ainsi que celui des Affaires étrangeres, renferme les différents Bureaux & Dépôts de la Guerre & de la Marine, & le Dépôt général des Affaires étrangeres. Le Public ne peur entrer dans les Bureaux avant midi.

Gouverneur, M. Berthier, Chevalier de Saint Louis, & de l’Ordre du Roi.
M. son fils, Adjoint. X

Article 2.

Intendants des Généralités & Provinces.

Généralités / Intendants
Paris     - M. Bertier.
Amiens – M. Dagay de Mutigney. M. son fils Adjoint.                                    
Soissons – M. de la Bourdonnaye de Blossac. M. son fils Adjoint.
Orléans – M. Cypiere de Chevilly.
Bourges – M. Dufour.
Moulins – M. Foulon de Doué
Lyon – M. Terray.
Clermont – M. de Chazerat.
Poitiers – M. Boula de Nanteuil.
La Rochelle – M. Gueau de Reverseaux.
Limoges – M. Meulan d’Ablois.
Bordeaux – M. le Camus de Néville.
Tours – M. Daine.
Auch – M. Bertrand de Boucheporn.
Montauban – M. de Trimond.
Champagne – M. Rouillé d’Orfeuil.
Rouen – M. de Maussion.
Caen – M. de Launay.
Alençon – M. Julien.
Bretagne – M. Bertrand de Molleville.
Aix – M. Desgallois de Latour.
Languedoc – M. de Ballainvilliers.
Roussillon – M. de Saint-Sauveur.
Bourgogne – M. Amelot de Chaillou.
Franche-Comté – M. Caumartin de Saint-Ange.
Metz – M. de Pont.
Grenoble – M. Caze de la Bove.
Alsace – M. Chaumont de la Galaiziere.
Flandre & Artois – M. Esmengard.
Hainault – M. Senac de Meilhan.
Lorraine & Barrois – M. de la Porte.
Monaco – M. Chevalier Preti de St. Ambroise.
Corse – M. de la Guillaumie

Article 3

Administrateur des Dépenses du Département de la Guerre, au Trésor Royal.

M. Fontaine de Biré.
M. Ponteney, Chef des Bureaux, Trésorier de la Généralité de Paris
M. Betting, premier Commissaire de M. Megret de Serilly, ancien Trésorier-Général, acheve son Exercice sous M. de Biré.

Trésoriers Princip. dans les Provinces.

Villes / Messieurs

Aix – Chaubry.
Alencon – Poimboeuf.
Amiens – de Voysines.
Auch – de Gimbrou.
Bastia – de la Bouillerie.
Bayonne – de Juvigny.
Besançon – Baron de Vienney.
Bordeaux – de la Germoniere.
Bourges – de la Rüe.
Caen – Housset de Catteville.
Châlons – Godart.
Clermont-Fer. – d’Haumieres.
Dijon – Hebert.
Grenoble – Lamouroux de Saint-Alban.
La Rochelle – Dehault de Pressensé.
Lille & l’Arsois y réuni – Jehannot de Crochard.
Limoges – Mathis de Chappé.
Lyon – Deschamps.
Strasbourg – de Chastel.
Tours – Fontaine.
Valenciennes – Pousseur.
Metz – d’Oriocourt.
Monaco – Chaubry.
Montauban – de Donique.
Montpellier – Vernede de Corneillan.
Moulins – Collin.
Nancy – Ramond du Pouget.
Orléans – Bretonneau.
Perpignan – Maisonrouge.
Poitiers – d’Auvilliers.
Rennes – Rouessart.
Rouen – Polouceau.
Soissons – Bertherand.

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