The French Imperial Almanac

 

 

 

 

 

L'ALMANACH IMPÉRIAL POUR L'ANNÉE 1810

CHAPITRE  X: Organisation administrative.

S E C T I O N   P R E M I È R E.

Division de la France en Départemens; Tableau des Séries dans lesquelles les Départemens se trouvent répartis pour concourir au renouvellement du Corps législatif; Liste de MM. les Présidens à vie de Collèges électoraux; Tableau alphabétique des Départemens, avec les Chefs-Lieux de Préfectures, les Noms de MM. les Préfets et les Distances légales de Paris à chaque Chef Lieu; Liste par ordre alphabétique de MM. les Préfets; Formation et Attributions des diverses Administrations de Département, etc.

DIVISION

De l'Empire François en cent vingt-neuf départemens.
Les anciennes Provinces et Généralités de la France, les colonies françoises, les divers pays réunis à la France, forment cent vingt-neuf départemens, savoir :

Provence, le territoire d'Avignon et le Comtat Venaissin, quatre, qui sont: Basses-Alpes, Bouches du-Rhône, Var, Vaucluse.

4

Dauphiné, trois qui sont : Hautes-Alpes, Drôme, Isère.

3

Franche-Comté, trois qui sont : Doubs, Jura, Haute-Saône.

3

Alsace, deux qui sont : Bas-Rhin, Haut-Rhin.

2

Lorraine, Trois-Evéchés et Barrois, quatre qui sont : Meurthe, Meuse, Moselle, Vosges.

4

Champagne, Principauté de Sedan, Bouillon, Philippeville, Ma rienbourg, Givet et Charlemont, quatre qui sont; Ardennes, Aube, Maine, Haute-Marne.

4

Les deux Flandres, Hainault, Cambrésis, Artois,Boulonois, Calaisis, Ardrésis, en forment deux qui sont : Nord, Pas-de-Calais.

2

Isle de France, Paris, Soissonnois, Beauvoisis, Amiénois, Vexin-François, Gatinois, six qui sont : l'Aisne, l'Oise, Seine, Seine-et-Oise, Somme, Seine-et-Marne. 

6

Normandie et Perche, cinq qui sont : Calvados , Eure, Manche, Orne, Seine-Inférieure.

5

Bretagne, cinq qui sont : Côtes-du-Nord, Finistère, Ille-et-Vilaine, Loire-Inférieure, Morbihan.

5

Haut et Bas-Maine, Anjou, Touraine et Saumurois, quatre qui sont : Indre et Loire, Mayenne, Mayenne et Loire, Sarthe.

4

Poitou et partie des Marches communes, trois qui sont, Deux-Sèvres, Vendée, Vienne.

3

Orléanois, Blaisois et pays Chartrain, trois qui sont : Eure et Loir, Loir et Cher, Loiret.

3

Berry, deux qui sont : Indre, Cher.   

2

Nivernois, un qui est : la Nièvre. 

1

Bourgogne, Auxerrois et Sénonois, Bresse, Bugey et Valromey, Dombes, quatre qui sont: L'Ain, Côte-d' Or, Yonne, Saône et Loire.

4

Lyonnois, Forez et Beaujolois, deux qui sont : la Loire, le Rhône.

2

Bourbonnois, un qui est : l'Allier. 

1

Marche, Dorat, Haut et Bas Limousin, trois qui sont : Corrèze, Creuse, Haute-Vienne. 

3

Angoumois, un qui est : la Charente.

1

Aunis et Saintonge, un qui est: la Charente-Inférieure,

1

Périgord, un qui est : la Dordogne.

1

Bordelois, Bazadois, Agenois, Condemois, Armagnac, Chalosse, Pays de Marsan et Landes, quatre qui sont : Gironde, Landes, Lot et Garonne, Gers.

4

Quercy, un qui est : le Lot.

1

Rouergue, un qui est : l'Aveyron.

1

Basques et Béarn, un qui est les Basses-Pyrénées.

1

Bigorre et Quatre-Vallées, un qui est : les Hautes-Pyrénées

1

Couserans et Foix, un qui est : l'Ariège.

1

Roussillon, un qui est : les Pyrénées-Orientales. 

1

Languedoc, Comminges, Nébouzan et Rivière-Verdun, huit qui sont l'Ardèche, Aude, Gard, Haute-Garonne, Hérault, Lozère, Tarn, Tarn et Garonne. 

8

Vélay, Haute et Basse Auvergne, trois qui sont : Cantal, Haute-Loire et Puy-de-Dôme. 

3

Corse et l'île de Capraja, deux qui sont : Golo, Liamone.

2

La Savoye, le Comté de Nice, le territoire de Genève, trois qui sont: Mont-Blanc, Alpes-Maritimes, Léman.

3

La partie du Hainaut et de la Flandre ci-devant Autrichienne, le Brabant, le pays de Liège, etc., neuf, qui sont : Dyle, Escaut, Forêts, Jemmape, Lys, Meuse-Inférieure, Deux-Nèthes, Ourte, Sambre-et-Meuse.

9

La rive gauche du Rhin, quatre qui sont: Roër, Sarre, Rhin et Moselle, Mont-Tonnerre.

4

Le Piémont et le territoire de la ci-devant République ligurienne, huit département qui sont : les Apennins, Doire, Gènes, Marengo, Montenotte, Pô, la Sésia, Stura.

8

Les duchés de Parme et Plaisance, un qui est Taro.

1

Les Etats de Toscane, trois qui sont : Arno, Méditerranée et Ombrone.

3

Les Etats Romains, deux qui sont : Tibre et Trasimène.

2

Colonies.

Saint-Domingue est divisé en cinq département, qui sont Sud, Ouest, Nord, Samana, lnganne

5

La Guadeloupe.

1

La Martinique

1

La Guyanne et Cayenne.

1

Sainte-Lucie et Tabago.

1

L'isle de la Réunion ci-devant Bourbon.

1

L'Isle de France.

1

Indes Orientales.

1

TOTAL

129

TABLEAU des cinq séries dans lesquelles les départemens sont répartis, pour concourir au renouvellement des Membres du Corps Législatif.

Première Série.
Ain. - Aisne. - Allier. - Alpes. ( Hautes). - Apennins. - Ardennes. -  Aude. - Aveyron. - Cantal. - Cher. - Corrèze. - Creuse. - Eure. - Gard. - Gers. - Indre-et-Loire. - Loir-et-Cher. - Lozère. - Lys. - Manche. - Marne. ( Haute) - Meuse-Inférieure. - Mont Tonnerre. - Pô. - Pyrénées-Orient. - Saône. (Haute) - Sèvres.(Deux)

Seconde Série.
Calvados. - Dyle - Finistère. - Forêts. - Garonne. ( Haute )- Gènes. - Ille-et-Vilaine. - Marengo. - Meurthe. - Nord. - Pyrénées, (Hautes). - Rhin ( Haut). - Rhin-et-Moselle. - Seine-et-Marne. - Somme. - Tarn. - Taro. - Var. - Vaucluse. - Vendée. - Yonne.

Troisième Série.
Alpes Maritimes. - Ardéche. - Arno. - Ariège. - Bouche-du-Rhône. - Charente-Inférieure. - Côtes-du-Nord - Doire - Isère - Isle dElbe. - Jemmape. - Jura. - Loiret. - Lot-et-Garonne - Marne. - Mayenne. - Meuse. - Mont-Blanc. - Nèthes (Deux). - Nièvre. - Oise. - Ourte. - Pas-de-Calais. - Sezia. - Vienne

Quatrième Série.
Alpes. (Basses) - Aube. - Charente. - Escaut. - Eure-et-Loir - Gironde. - Golo. - Loire. - Maine-et-Loire. - Méditerranée. - Morbihan. - Moselle. - Orne. - Puy-de-Dôme. - Rhin (Bas). - Sambre-et-Meuse. - Sarre. - Seine. - Stura. - Tarn-et-Garonne. - Vosges.

Cinquième Série.
Côte-d'Or. - Dordogne. - Doubs. - Drôme. - Hérault - Indre. - Landes. -  Leman. - Liamone. - Loire. ( Haute). - Loire-Inférieure. -  Lot. - Montenotte - Ombrone. - Pyrénées. ( Basses ) - Rhône. - Roer. - Saône et Loire. - Sarthe - Seine et Oise. - Seine Inférieure - Vienne. (Haute).

Ordre dans lequel les cinq séries sont appelées successivement à renouveller les députés au Corps-Législatif.
1°. La quatrième.    3°. La cinquième     5°. La première.
2°. La troisième.     4°. La deuxième. 

LISTE des Présidens à vie de Collèges Electoraux de départemens.
 

ALPES-MARITIMES.
Nice

S. Ex. M. le Prince d'Essling, Duc de Rivoli, Maréchal de l'Empire

B.-DU-RHÔNE.
Marseille.

Le Roi des Deux-Siciles, Grand-Amiral
..........................., Vice Grand-Amiral.

CALVADOS.
Caen.

S. Ex. M. le Duc de Vicence, Grand-Ecuyer

CHER.
Bourges.

S. Ex. M. le Comte Ganteaume, Inspecteur général des côtes de l'Océan.

CÔTE-D'OR.
Dijon.

S. Ex. M. le Prince d'Eckmühl, Duc d'Auerstaedt, Maréchal de l'Empire.

DOUB.
Besançon.

S. Ex. M. le Duc de Conégliano, Maréchal de l'Empire.

DYLE. 
Bruxelles.

S. A. S. M. le Prince de Bénévent, Vice Grand Electeur

ESCAUT.
Gand.

S. Ex. M. Brune, Maréchal de l'Empire.

GARD.
Nîmes.

S. Ex. M. le Duc de Trévise, Maréchal de l'Empire.

GARONNE. (HAUTE)
Toulouse.

S. Ex. M. le Duc d'Istrie, Maréchal de l'Empire.

GÈNES.
Gènes

S. A. I. M. le Prince de Borghèse, Gouverneur-Général des départemens au-delà des Alpes.

GIRONDE.
Bordeaux.

S. A. S. M. le Duc de Parme, Prince Archi-Chancelier de l'Empire.

ILLE-ET-VILAINE.
Rennes.

S. Em. M. le Cardinal Fesch, Archevêque de Paris.

INDRE-ET-LOIRE.
Tours.

S. Ex. M. le Comte Dejean, Ministre, Directeur de l'administration de la guerre, Inspecteur-général du Génie.

ISÈRE.
Grenoble.

S. Ex. M. le Duc d'Elchingen, Maréchal de l'Empire.

LÉMAN.
Genève.

S. Ex. M. le Duc d'Abrantès, Colonel-Général des Hussards.

LOIRE-INFÉRIEURE.
Nantes.         

S. A. I. le Vice-Roi d'Italie, Archi-Chancelier d'Etat.

LOIRET.
Orléans.

S. Ex. M. le Duc de Castiglione, Maréchal de l'Empire.

MAINE-ET-LOIRE.
Angers.

S. Ex. M. le Duc de Bellune, Maréchal de l'Empire.

MARENGO.
Alexandrie.

................................

MEURTHE.
Nanci.

S. Ex. M. le Duc de Frioul, Grand-Maréchal du Palais.

MONT-TONNERRE.
Mayence

S. Ex. M. le Comte Gouvion-Saint-Cyr, Colonel-Général des Cuirassiers

MOZELLE.
Metz

S. Ex. M. le Comte Baraguey-d'Hilliers, Colonel-Général des Dragons.

NÈTHES. (DEUX)
Anvers.

S. Ex. M. le Duc de Raguse, Maréchal de l'Empire.

NORD.
Lille

S. Ex. M. le Comte de Montesquiou, Grand Chambellan de S. M. l'Empereur.

OURTE.
Liège.

S. Ex. M. le Duc de Dalmatie, Maréchal de l'Empire.

PÔ.
Turin.

S. A. S. M. le Prince de Neuchâtel, Vice-Connétable.

PYRENEES-ORIENT.
Perpignan 

................................

RHIN. (BAS-)
Strasbourg

S. Ex. M. le Comte Songis, Inspecteur-général de l'artillerie.

RHONE.
Lyon

S. A. S. M le Duc de Plaisance, Prince Archi-Trésorier.

ROER.
Aix-la-Chapelle

S. Ex. M. le Duc de Tarente, Maréchal de l'Empire.

SEINE-ET-OISE
Versailles

S. Ex. M. le Duc Reggio, Maréchal de l'Empire.

SEINE-INFÉRIEURE.
Rouen.

S. Ex. M. le Comte Decrès Ministre de la Marine, inspecteur-général des cotes de la Méditerranée.

SESIA
Verceil.

..................................

SOMME.
Amiens.

S. Ex. M. le Comte de Ségur, Grand-Maître des Cérémonies.

VAUCLUSE
Avignon.

S. A. M. le Prince de Ponté-Corvo, Maréchal de l'Empire.

VIENNE
Poitiers

..................................

 

TABLEAU par ordre alphabétique des départemens avec les chef-lieux de préfectures, les noms de MM. les Préfets, et les distances légales de Paris à chaque chef-lieu.

Editor's Note: 1 myriamètre = 10,000 meters 1 Lieue ancienne = 4,444 meters

                      NOMS DES

       DISTANCES EN

Départemens

Préfets et Chef-lieux

  Kilom.

Myria-
mètres

   Lieues   anciennes

Ain.

Le Baron Rivet à Bourg

432

43 2

85 2.5

Aisne.

Malouet, fils, à Laon.

127

12 7

25 2.5

Allier.

Le Baron Pougeard du Limbert, à Moulins

289

28 9

57 4.5

Alpes (B )

Duval à Digne.

755

75 5

151 "

Alpes (H.)

Le Baron Defermon, à Gap.

665

66 5

133 "

Alpes Maritimes.

Le Baron Dubouchage, à Nice.

960

96 -

192 "

Apennins.

Le Baron Rolland de Villarceaux, à Chiarari.

....

"

Ardèche.

Bruneteau de Sainte-Susanne, à Privas.

606

60 6

121 1-5

Ardennes.

Le Baron Frain, à Mézières.

234

23 4

46 4.5

Arno.

Le Baron Fauchet, à Florence.

.......

........

..........

Ariége.

Le Baron Dupont-Delporle, à Foix.

752

75 2

150 2.5

Aube.

Le Baron Caffarelli, à Troyes.

159

15 9

31 4.5

Aude.

Le Baron Trouvé, à Carcassonne.

765

76 5

150 2.5

Aveyron.

Le Baron de Goyon, à Rhodez.

672

67 2

138 2.5

B du Rhône.

Le Comte Thibaudeau, à Marseille.

813

81 3

162 3.5

Calvados.

Le Baron Méchin, à Caen.

263

26 3

52 3.5

Cantal.

Le Baron Riou de Kersalü, à Aurillac.

539

53 9

107 4.5

Charente.

Boissy-d'Anglas, à Angoulème.

454

45 4

90 4.5

Charente inférieure

Le Baron Pichard, à Saintes.

484

48 4

96 4.5

Cher

Le Baron de Barral, à Bourges.

233

23 3

46 3.5

Corrèze

Perrier (Camille), à Tulle.

461

46 1

92 1.5

Côte-d'Or

Le Baron Lecouteulx, à Dijon.

305

30 5

61 "

C.-du-Nord

Le Baron Boullé, à Saint-Brieuc.

446

44 6

89 1.5

Creuse

Camus Dumartroy, à Guéret.

428

42 8

85 3.5

Doire

Le Baron Jubé, à Ivrée.

821

82 1

164 1.5

Dordogne

Le Baron Maurice, à Périgueux.

472

47 2

94 2.5

Doubs

Le Baron de Bry, à Besançon.

396

39 6

79 1.5

Drôme

Le Baron Descorches, à Valence.

560

56 "

112 "

Dyle

Le Baron de Latour-Dupin, à Bruxelles.

305

30 5

61 "

Elbe (île d')

M. le Baron Galeazzini, Commissaire général.

........
.

........

........

Escaut

Le Baron d'Houdetot, à Gand.

333

33 3

66 3.5

Eure

Le Baron de Chambaudoin, à Evreux.

104

10 4

20 4.5

Eure et Loir.

Le Baron Delaitre, à Chartres

92

9 2

18 2.3

Finistère

Bouvi er Dumolart, à Quimper.

623

62 3

124 2.5

Forêts

Le Baron Jourdan, à Luxembourg

367

36 7

73 2.5

Gard

Le Baron d'Alphonse, à Nismes

702

70 2

140 2.5

Garonne (H)

Le Baron Desmousseaux, à Toulouse.

669

66 9

133 4.5

Gêne

Le Baron Bourdon de Vatry, à Gènes.

1062

106 2

165 1.2

Gers

Balguerie, à Auch

746

74 6

148 3.5

Gironde

Le Baron Gary, à Bordeaux.

573

57 3

114 3.5

Golo

Pietry, à Bastia.

873

87 3

174 3.5

Hérault

Le Baron Nogaret, à Montpellier.

752

75 2

150 2.5

Ille et Vilaine.

Le Baron Bonnaire, à Bennes

346

34 6

68 1.5

Indre

Le Baron de Grouard, à Châteauroux.

259

25 9

51 4.5

Indre et L..

Le Baron Lambert, à Tours.

242

24 2

48 2.5

Isère

Le Baron Fourier, à Grenoble.

568

56 8

113 3.5

Jemmapes

Le Baron de Coninck, à Mons.

244

24 4

43 4.5

Jura

Le Baron Hersant-Destouches, à Lons-le-Saulnier.

411

41 1

82 1.5

Landes

Le Baron Duplantier, à Mont-de-Marsan.

702

70 2

140 2.5

Léman

Le Baron Barante, à Genève.

514

51 4

102 2.5

Liamone

Le Baron Arrighi, à Ajaccio

873

87 3

174 4.5

Loir et Cher

Le Baron Corbigny à Blois.

181

18 1

36 1.5

Loire

Le Baron Ducolombier, à Montbrison.

443

44 3

88 3.5

Loire (H)..

Cahouet, au Puy.

505

50 5

101 "

Loire inf.

Le Comte Vischer de Celles, à Nantes.

389

38 9

77 4.5

Loiret

Le Baron Pieyre, à Orléans.

123

12 3

28 3.5

Lot.

Bailly, à Cahors.

558

55 8

111 3.5

Lot et Gar.

Le Baron Villeneuve-Bargemont, à Agen

714

71 4

142 4.5

Lozère

Florens, à Mende.

566

56 6

113 4.5

Lys

Le Comte Chauvelin, à Bruges

383

38 3

76 3.5

Maine et Loire

Le Baron Hély d'Oissel, à Angers.

300

30 "

60 "

Manche.

Le Baron Bossi (du Piémont), à S.-Lô.

326

32 6

65 1.2

Marengo

Le Comte Cossé de Brissac, à Alexandrie.

862

86 2

170 2.5

Marne

Le Baron Bourgeois Jessain, à Châlon.

164

16 4

32 4.5

Marne (H.)

Le Baron Jerphanion, à Chaumont.

247

24 7

49 2.5

Mayenne.

Le Baron Harmand, à Laval.

281

28 1

56 1.5

Méditerranée.

Le Baron Capelle, à Livourne.

1236

123 6

247 1.5

Meurthe

Le Baron Riouffe, à Nancy.

334

33 4

66 4.5

Meuse

Le Comte Leclerc, à Bar-sur-Ornain.

251

25 1

50 1.5

Meuse inférieure

Le Baron Roggieri, à Maëstricht.

448

44 8

89 3.5

Mont-Blanc.

Poitevin Maissemy, à Chambéry.

565

56 5

113 "

Montenotte.

Le Baron Chabrol de Volvic, à Savonne.

.........

........

...........

Mont-Tonn.

Le Baron Jean-Bon-Saint-André, à Mayence.

548

54 8

109 3.5

Morbihan.

Le Comte Julien, à Vannes.

500

50 "

100 "

Moselle.

Le Baron Vaublanc, à Metz.

308

30 8

61 3.5

Nèthes (deux)

Le Baron.de Voyer d'Argenson, à Anvers.

355

35 5

71 "

Nièvre

Le Comte de Plancy, à Nevers.

236

23 6

47 1.5

Nord

Le Baron Pommereul, à Lille.

236

23 6

47 1.5

Oise.

Le Baron Bruslé, à Beauvais.

88

8 8

17 1.5

Ombrone.

Gandolfo, à Sienne

1390

139 "

316 "

Orne.

Le Baron Lamagdelaine, à Alençon.

191

19 1

38 1.5

Ourte

Le Baron de Micoud, à Liège

411

41 1

82 3.5

Pas-de-Calais.

Le Baron Lachaise, à Arras.

193

19 3

38 1.5

Pô.

Le Baron Lameth, à Turin.

763

76 3

152 1.5

Puy-de-Dôm.

Le Baron Ramond, à Clermont.

384

38 4

76 4.5

Pyrén. (B.).

Le Comte de Castellane, à Pau.

781

78 1

156 1.5

Pyrén. (H.).

Le Baron Chazal, à Tarbes.

815

81 5

163 "

Pyrén. orient.

Martin, à Perpignan.

888

88 8

177 1.5

Rhin (B.)

Le Baron Lezay Marnésia, à Strasbourg.

464

46 4

92 4.5

Rhin (H.)

Le Baron Desportes, à Colmar.

481

48 1

96 1.5

Rhin et Moselle

........................ à Coblentz.

597

59 7

119 2.5

Rhône

Le Baron d'Herbouville, à Lyon.

466

46 6

93 1.5

Roër.

Le Baron Ladoucette, à Aix-la-Chapelle.

457

45 7

91 2.5

Sambre et Meuse.

Le Baron Pérès, à Namur.

345

34 5

69 "

Saône (H.).

Le Baron Hilaire, à Vesoul.

354

35 4

70 4.5

Saône et Loire.

Le Baron Roujoux, à Mâcon.

399

39 9

79 4.5

Sarre.

Le Baron Keppler, à Trêves.

410

41 "

82 "

Sarthe

Le Baron Auvray, au Mans.

211

21 1

42 1.5

Seine

Le Comte Frochot, à Paris.

.......

........

...........

Seine et M.

Le Baron Lagarde, à Melun.

46

4 6

9 2.5

Seine et Oise.

Le Comte Laumond, à Versailles.

21

2 1

4 1.5

Seine inférieure.

Le Baron Savoye-Rollin, à Rouen.

137

13 7

27 1.5

Sésia.

Le Baran Dupin, à Niort.

836

83 6

167 1.5

Sèvres(deux).

Le Baron Giulio, à Verceil.

416

41 6

83 1.5

Somme.

Le Baron Quinette de Rochemont, à Amiens.

128

12 8

25 3.5

Stura.

Le Baron Arborio, à Coni

843

84 3

168 3.5

Tarn.

Le Baron Baude, à Alby.

657

65 7

131 2.5

Tarn et Garonne

Le Baron Lepéletier d'Aunay, à Montauban.

700

70 "

140 "

Taro.

Le Baron Hugues Nardon, à Parme.

1233

123 3

277 1.2

Tibre.

Le Baron Camille Tournon à Rome

.......

........

........

Trasimène.

Le Baron Rœderer, à Spoleto.

.......

.........

.........

Var.

D'Azémar, à Draguignan.

890

89 "

178 "

Vaucluse.

De Stassart, à Avignon.

770

77 "

141 2.5

Vendée.

Le Baron Barante, à Napoléon.

447

44 7

89 2.5

Vienne.

Le Baron Mallarmé, à Poitiers.

343

34 3

68 3.5

Vienne (H.)

Le Baron Texier-Olivier, à Limoges.

380

38 "

76 "

Vosges.

Le Baron Himbert, à Epinal.

381

38 1

76 1.5

Yonne

Le Baron Rougier la Bergerie, à Auxerre.

168

16 8

33 1.5

LISTE par ordre alphabétique de Messieurs les Préfets

M. le Baron d'Alphonse (O. ). Gard
M. le Baron Arborio . Stura.
M. le Baron Arrighi Liamone.
M. le Baron Auvray Sarthe.
M. Azémar (d'). Var.
M. Bailly (O. ). Lot.
M. Balguerie . Gers.
M. le Baron Barante . Léman.
M. le Baron Barante. Vendée.
M. le Baron de Barral (O. ). Cher.
M. le Baron Baude. Tarn.
M. Boissy-d'Anglas. Charente.
M. le Baron Bonnaire . Ile et Vilaine.
M. le Baron Bossi (du Piémont). Manche.
M. le Baron Boullé . Côtes du Nord
M. l e Baron Bourdon de Vatry Gênes.
M. le Baron Bourgeois Jessain Marne.
M. Bouvier du Molart. Finistère.
M. le Baron de Bry (C. ). Doubs
M. le Baron Bruslé (O. ). Oise.
M. Bruneteau de Ste-Suzanne. Ardeche.
M. le Baron Caffarelli . Aube.
M. Cahouet . Haute Loire.
M. le Baron Camille Tournon. Tibre.
M. Camus du Martroy. Creuze.
M. le Baron Capelle. Méditerranée.

M. le Comte de Castellane (O. ) Basses-Pyrénées.
M. le Baron Chabrol de Volvic. Montenotte.
M. le Baron de Chambaudoin . Eure.
M. le Comte Chauvelin . Lys.
M. le Baron Chazal (O. ). Hautes Pyrénées.
M. le Baron de Coninck Jemmape.
M. le Baron Corbigny . Loir et Cher.
M. le Comte Cossé de Brissac, Marengo.
M.1e Baron Defermon Hautes-Alpes.
M. le Baron Delaitre . Eure et Loir.
M. le Baron Descorches . Drôme.
M. le Baron Desmousseaux (O. ). Haute- Garonne.
M. le Baron Desportes ( Félix ) , Haut-Rhin.
M.1e Baron Dubouchage . Alpes-Maritimes.
M. le Baron Ducelombier. Loire.
M. le Baron Dupin (O. ). Deux- Sevres.
M. le Baron Duplantier (O. ). Landes.
M. le Baron Dupont-Lelporte. Ariège,
M. Duval Basses-AIpes.
M. le Baron Fauchet (Os. ) . Arno.
M. Florens , Lozère.
M. le Baron Fourier , Isère

M. le Baron Frain . Ardennes.
M. le Comte Frochot (C. ). Conseiller d'Etat. Seine.
M. le Baron Galeazzini, Commissaire général. Isle d'Elbe.
M. Gandolfo , Ombrone.
M. le Baron Gary . Gironde.
M. le Baron Giulio , Sesia.
M. le Baron de Goyon. Aveyron.
M. le Baron de Grouard , Indre.
M. le Baron Harmand . Mayenne.
M. le Baron Hely d Oissel. Maine et Loire.
M. le Baron d'Herbouville (C. ). Rhône.
M. le Baron Hersant-Destouches. Jura.
M. le Baron Hilaire . Haute-Saône.
M. le Baron Himbert ; Vosges.
M. le Baron d'Houdetot, Escaut .
M. le Baron Jean-Bon-Saint-André Mont-Tonnerre.
M. le Baron Jerphanion . Haute-Marne.
M. le Baron Jourdan ( A.-J. ). Forêts.
M. le Baron Julien (C. ). Doire.
M. le Comte Julien (C. ). Morbihan
M. le Baron Keppler . Sarre.
M. le Baron Lachaise . Pas-de-Calais.
M. le Baron Ladoucette . Roër.
M. le Baron Lagarde . Seine-et Marne
M. le Baron Lamagdelaine . Orne.
M. le Baron Lambert . Indre et Loire
M. le Baron Lameth ( A. ) . Pô.
M. le Baron de Lalour-Dupin. Dyle.
M. le Comte Laumond (C. ). Seine et Oise.
M. le Comte Leclerc , Meuse.
M. le Baron Lecouteulx. Côte dOr.
M. le Baron Lepéletier d'Aunay. Tarn et Garonne.
M. le Baron Lézay Marnésia (Adrien) (C. ). Bas-Rhin.
M. le Baron Mallarmé . Vienne.
M. Malouet, fils. Aisne.
M. Martin . Pyrénées-Orientales.
M. le Baron Maurice. Dordogne.
M. le Baron Mechin . Calvados.
M. le Baron de Micoud. Ourte.

M. le Baron Nogaret (C. ). Herault.
M. le Baron Nardon ( Hugues ) , Taro.
M. le Baron Pérès . Sambre et Meuse.
M. Perrier (Camille). Corrèze.
M. Pietry . Golo.
M. le Baron Pieyre . Loiret.
M. le Comte de Plancy. Nievre.
M. Poitevin Maissemy . Mont-Blanc.
M. le Baron Pommereul . Nord.
M. le Baron Pougeard du Limbert , Allier
M. le Baron Quinette de Rochemont , Somme.
M. le Baron Ramond (C. ). Puy-de-Dôme.
M. le Baron Richard (J- E.) ,  Charente Inférieure.
M. le Baron de Riou de Kersalün . Cantal.
M. le Baron Riouffe . Meurthe.
M. le Baron Rivet . Ain.
M. le Baron Rœderer, Trasimène.
M. le Baron Roggieri . Meuse Inférieure.
M. le Baron Rolland deViliarceaux . Apennins.
M. le Baron Rougier la Bergerie . Yonne
M. le Baron Roujoux (O. ), Saône et Loire.
M. le Baron Savoye-Rollin . Seine-Inférieure.
M. De Stassart . Vaucluse.
M. le Baron Texier-Olivier ( L. ) . Haute- Vienne.
M. le Comte Thibaudeau (A. C.) (C. ), Bouches-du-Rhône
M. le Baron Trouvé ( J ) . Aude.
M. le Baron Vaublanc (C. ). Moselle.
M. le Baron Villeneuve-Bargenout . Lot-et- Garonne.
M. le Comte Vischer de Celles , Loire-Jnférieure.
M. le Baron de Voyer d'Argenson, Deux-Nethes.

Tableau alphabétique des quarante-trois villes dont les Maires assistent au couronnement de S. M. l'Empereur.
 

Alexandrie.
Aix-la-Chapelle.
Amiens.
Angers.
Anvers.
Besançon.
Bordeaux.
Bourses

Bruxelles.
Caen.
Clermont.
Cologne.
Dijon.
Florence.
Gand.
Gènes.
Genève.

Grenoble.
La Rochelle.
Liège.
Lille.
Livourne.
Lyon.
Marseille.
Mayence.
Metz.

Montpellier.
Montauban.
Nancy.
Nantes.
Nice.
Orléans.
Paris.
Parme.
Plaisance.

Reims.
Rennes.
Rouen.
Strasbourg.
Toulouse.
Tours.
Turin.
Versailles.

 

FORMATION et attributions des diverses Administrations des Départemens.

Chaque département est divisé en arrondissemens communaux, et cantons de justice de paix.
Chaque ressort de justice de paix a une assemblée de canton.
Chaque arrondissement communal ou district de sous-préfecture a un collège électoral d'arrondissement.
Chaque département a un collège électoral de département.

Administration de département,

Il y a dans chaque département un préfet, un conseil de préfecture et un conseil général de département
Le préfet est chargé seul de l'administration. Le conseil de préfecture prononce, Sur les demandes de particuliers tendantes à obtenir la décharge ou la réduction de leur cote de contributions directes;
   Sur les difficultés qui peuvent s'élever entre les entrepreneurs de travaux publics et l'administration, concernant le sens ou l'exécution des clauses de leurs marchés;
   Sur les réclamations des particuliers qui se plaindront des torts et dommages procédant du fait personnel des entrepreneurs, et non du fait de l'administration;
   Sur les demandes et contestations concernant les indemnités dues aux particuliers, à raison des terrains pris ou fouilles pour la confection des chemins, canaux et autres ouvrages publics;
   Sur les difficultés qui peuvent s'élever en matière de grande voirie;
   Sur les demandes qui seront présentées par les communautés des villes, bourgs et villages, pour être autorisées à plaider;
   Enfin, sur le contentieux des domaines nationaux.
Lorsque le préfet assiste au conseil de préfecture, il préside; en cas de partage, il a voix prépondérante.
Le conseil général de département s'assemble chaque année : l'époque de sa réunion est déterminée par l'Empereur; la durée de sa session ne peut excéder quinze jours.
Il nomme un de ses membres pour président, un autre pour secrétaire.
Il fait la répartition des contributions directes entre les arrondissemens communaux du département.
Il statue sur les demandes en réduction faites par les conseils d'arrondi ssement, les villes, bourgs et villages.
Il détermine dans les limites fixées par la loi le nombre des centimes additionnels dont l'imposition sera demandée pour les dépenses de départemens.
Il entend le compte annuel que le préfet rend de l'emploi des centimes additionnels qui auront été destinés à ces dépenses.
Il exprime son opinion sur l'état et les besoins du département, et l'adresse au ministre de l'intérieur.
Un secrétaire général de préfecture a la garde des papiers et signe les expéditions.

Administration communale.

Dans chaque arrondissement communal, il y a un sous-préfet, et un conseil d'arrondissement composé de onze membres.
Le conseil d'arrondissement s'assemble chaque année. L'époque de sa réunion est déterminée par l'Empereur; la durée de sa session ne peut excéder quinze jours.
Il nomme un de ses membres pour président, et un autre pour secrétaire.
Il fait la répartition des contributions directes entre les villes, bourgs et villages de l'arrondissement.
Il règle la répartition des travaux nécessaires à l'entretien et aux réparation, des propriétés qui sont à la charge des habitans.
Il donne son avis motivé sur les demandes en décharge qui seront formées par les villes, bourgs et villages.
Il entend le compte annuel que le sous-préfet rend de l'emploi des centimes additionnels destinés aux. dépenses de l'arrondissement.
Il exprime une opinion sur l'état et les besoins de l'arrondissement, et l'adresse au préfet.
Dans les arrondissemens communaux où est situé le chef-lieu de département, il n'y a point de sous-préfet.

Municipalités.

Dans les villes, bourgs et autres lieux pour lesquels il y avoit un agent municipal et un adjoint, et dont la population n'excède pas deux mille cinq cents habitans, il y a un maire et un adjoint; dans les villes ou bourgs de deux mille cinq cents à cinq mille habitans, un maire et deux adjoints; dans les villes de cinq mille à dix mille habitans, un maire deux adjoints, et un commissaire de police. Dans les villes dont la population excède dix mille habitans, outre le maire, deux adjoints et un commissaire de police, il y a un adjoint par vingt mille habitans d'excédant, et un commissaire par dix mille d'excédant.
Les maires et adjoints remplissent les fonctions administratives : relativement à la police et à l'état civil, ils remplissent les fonctions qu'exerçoient les administrations municipales de canton, les agens municipaux et adjoints.
Dans les villes de cent mille habitans et au-dessus, il y a un maire et un adjoint à la place de chaque administration municipale; il y a de plus un commissaire général de police, auquel les commissaires de police sont subordonnés, et qui est subordonné au préfet; néanmoins il exécute les ordres qu'il reçoit immédiatement du ministre chargé de la police.
Il y a un conseil municipal dans chaque ville, bourg ou autre lieu pour lequel il existe un agent municipal et un adjoint.
Le nombre de ses membres est de dix dans les lieux dont la population n'excède pas deux mille cinq cents habitans, de vingt dans ceux où elle n'excède pas cinq mille, de trente dans ceux où la population est plus nombreuse.
Ce conseil s'assemble chaque année en peut rester assemblé quinze jours.
Il peut être convoqué extraordinairement par ordre du préfet.
Il entend et peut débattre le compte des recettes et dépenses municipales qui se rend par le maire au sous-préfet, lequel l'arrête définitivement.
Il règle le partage des affouag es, pâtures, récoltes et fruits communs.
Il délibère sur les besoins particuliers et locaux de la municipalité sur les emprunts, sur les octrois ou contributions en centimes additionnels qui peuvent être nécessaires pour subvenir à ces besoins; sur les procès qu'il convient d'intenter ou de soutenir pour l'exercice et la conservation des droits communs.
A Paris, dans chacun des arrondissemens municipaux, un maire et deux adjoints sont chargés de la partie administrative et des fonctions relatives à 1'état civil.
Un préfet est chargé de ce qui concerne la police, et a sous ses ordres des commissaires distribués dans les douze municipalités.
A Paris, le conseil de département remplit les fonctions de conseil municipal.
Le Conseil de Préfecture est composé de 5 Membres, et le Conseil général de 24 dans les départemens ci-après nommés :
 

Aisne.
Arno.
Calvados.
Charente- inférieure.
Côtes-du-Nord.
Dordogne.
Escaut.
Eure.
Finistère.

Garonne. ( H. )
Gironde.
Ille-et-Vilaine.
Isère.
Jemmape.
Loire-Inférieure.
Lys.
Manche.
Maine-et-Loire.

Mont-Tonnerre.
Mont-Blanc.
Morbihan.
Nord.
Orne.
Pas-de-Calais.
Pô.
Puy-de-Dôme.
Rhin. (bas)

Roër.
Saône-et-Loire.
Seine.
Seine-Inférieure.
Seine-et-Oise.
Somme.
Stura.
Taro.

Le Conseil de Préfecture est composé de 4 Membres, et le Conseil général de 20 dans les Départemens ci-après nommés :

Ain.
Aveyron.
B -du-Rhône.
Charente.
Côte d'Or.
Dyle.

Gard.
Loire.
Lot.
Lot-et-Garonne.
Marengo.

Mayenne.
Meurthe.
Montenotte.
Moselle.
Oise.

Ourte.
Pyrénées (B. ).
Rhône.
Sarthe.
Yonne.

Le Conseil de Préfecture est composé de 3 Membres, et le Conseil général de 16 dans les Départemens ci-après nommés :
 

Allier.
Alpes. ( basses ).
Ardèche.
Ardennes.
Alpes, ( hautes ).
Alpes Maritimes.
Arriège.
Aube.
Aude.

Cantal.
Cher.
Corréze.
Creuse.
Doire.
Doubs.
Drôme.
Eure-et-Loire,
Forest.

Gers.
Golo.
Hérault.
Indre.
Indre-et-Loire.
Jura.
Landes.
Léman.
Liamone.

Loir-et-Cher.
Loire. ( haute).
Loiret.
Lozère.
Marne.
Marne, (haute).
Méditerranée.
Meuse.
Meuse-inférieure.


Nèthes. (deux)
Nièvre.
Omhrone.
Pyrénées ( haut. )
Pyrénées (Orient.).
Rhin et Moselle.

Rhin, (haut)
Sambre-et-Meuse.
Saône. ( haute ).
Sarre.
Seine-et-Marne.

Sèvres.(deux)
Sézia.
Tarn.
Tarn et Garonne.
Var.

Vaucluse.
Vendée.
Vienne
Vienne (Haute)
Vosges.

Des Nominations.

L'Empereur nomme les Préfets, les Conseillers de préfecture, le Secrétaire-général de chaque préfecture, les sous-Préfets, les Préfets et Commissaires généraux de police dans les villes où il en est établi.
Les collèges électoraux de département présentent aussi à la nomination de l'Empereur deux citoyens domiciliés dans le département, et dont un doit nécessairement être pris hors du collège, pour chaque place vacante dans le conseil-général de département.
Les collèges électoraux d'arrondissement, présentent de même à la nomination de l'Empe reur deux citoyens domiciliés dans l'arrondissement, et dont un doit être nécessairement pris hors du collège, pour chaque place vacante dans le conseil d'arrondissement.
Les conseils généraux de département et d'arrondissemens communaux se renouvellent par tiers tous les cinq ans.
Dans les villes de cinq mille âmes et au-dessus, ainsi que dans celles où il y a plusieurs justices de paix ou plusieurs assemblées de canton, chaque assemblée présente à l'Empereur deux citoyens pris sur la liste des plus imposés du Canton, pour chaque place vacante dans les conseils municipaux.
L'Empereur choisit les maires et adjoints dans les conseils municipaux. Ils sont cinq ans en place, et peuvent être renouvelés.
Dans les villes au-des sous de cinq mille âmes, les Préfets nomment et peuvent suspendre provisoirement de leurs fonctions les membres des conseils municipaux, ainsi que les maires et adjoints.
Les conseils municipaux se renouvellent tous les dix ans par moitié.

 

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