The French Imperial Almanac

 

 

 

 

 

L'ALMANACH IMPÉRIAL POUR L'ANNÉE 1810

CHAPITRE  X: Organisation administrative.

S E C T I O N   I I.

Tableau des Départemens avec le nombre des Députés qu'ils ont à élire pour la formation du Corps-Législatif; la série dont chacun d'eux fait partie, la Division militaire, la Cohorte de la Légion d'honneur, la Conservation des Forêts, le Diocèse, la Sénatorerie dans lesquels il est compris; la Cour d'appel à laquelle il ressortit; la division des arrondissemens communaux et des Justices de Paix; l'Organisation des Préfectures et Sous-Préfectures, etc.

DÉPARTEMENT DE L'AIN.

Ce département comprend les pays de Bresse, Bugey, Valromey, et la principauté de Dombes.
Il est borné au N. par le département du Jura, à l'E. par ceux du Léman et du Mont Blanc, au S. par le Rhône qui le sépare du département de l'Isère, et à l'O, par les départemens du Rhône et de Saône-et-Loire; sa superficie est d'environ 1,077,432 arpens, ou 549.96 hectares; sa population est de 304,468 individus; il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la première série, et a trois députés à élire au Corps législatif, est compris dans la sixième division militaire, la septième cohorte de la légion d'honneur, la dix-septième conservation des forêts, le diocèse et la sénatorerie de Lyon, et ressortit à la Cour d'appel de la même ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Bourg (1).
Monsieur le Baron Rivet , (2) Préfet, à Bourg.
M. Guillon, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture, composé de quatre Membres;
Messieurs,
Bochard,            Gauthier,              Pocher,            Sirand.
Chefs lieux des Justices de paix. Bagé le-Châtel, Bourg, Césériat, Coligny, Montrevel, Pont d'Ain, Pont-de-Vaux, Pont de Veyle, S. Trivier de Courtes, Treffort

(1) Les arrondissemens communaux font placés par ordre alphabétique, à l'exception de celui dans lequel se trouve le Chef-Lieu qui est le siège de la Préfecture.
(2) Les titres de Comte ou de Baron obtenus par MM. les Préfets pendant l'impression de cet ouvrage, qui ne se trouvent point aux Préfectures, ont été portés sur les listes, pages 323 et 326. (Chapitre X, section 1, Tableau par ordre alphabétique des départemens..)

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Belley.
M. Charcot, Sous-Préfet, à Belley.
Chefs-lieux des justices de paix. Ambérieux, Beliey, Champagne Hauteville, Huis (l'), Lagnieu, Saint-Rainbert, Seyssel, Vineux-le-Grand.

Arrondissement de Nantua.
M. Meurier, Sous-Préfet, à Nantua.
Chefs-lieux des justices de paix. Brenod, Châtillon-de-Michaille, Mornay, Nantua, Oyonnax, Pontcin.

Arrondissement de Trévoux.
M. Sausset, Sous-Préfet, à Trévoux.
Chefs-lieux des justices de paix. Chalamont, Châtillon-sur-Chalaronne, Meximieux, Montluel, Thoissey, Trévoux, Trivier-sur-Mognan. ( Saint ) 

DÉPARTEMENT DE  L'AISNE.

L'un des six que forment le Soissonnois, le Beauvoisis et le Vexin François.
Il est borné au N. par le département du Nord, a l'E. par celui des Ardennes et partie de celui de la Marne; au S. par une partie du département de la Marne et du département de Seine-et-Marne, à l'O. par les départemens de l'Oise et de la Somme; son étendue est d'environ 1,467,881 arpens, ou 749,183 hectares; sa population est de 442,989 individus; il est divisé en cinq arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la première série, et a quatre députés à élire au Corps législatif, est compris dans la première division militaire, la deuxième cohorte de la légion d'honneur, la vingt-sixième conservation des forêts, le diocèse de Soissons, la sénatorerie d'Amiens, et ressottit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Laon.
M. le Baron Méchin, Préfet, à Laon.(4)
M. Carlier, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture, composé de cinq Membres;
Messieurs,
Leleu, Joli aîné, Bouchereau, L'Abbey-Pompierres, Wattier.
Chefs-lieux des justices de paix. Anisy-le-Château, Chauny, Coucy-le-Château, Craonne, Crecy-sur-Serte, Fère (la), Laon,, Marle, Neufchâtel, Rosoy, Sissonne.
Supprimez M. le Baron Mechin et lisez M Malouet, fils, Préfet, à Laon.

SOUS PRÉFECTURES.

Arrondissement de Château-Thierry.
M. Corvoisier, Sous-Préfet, à Château-Thierry.
Chefs lieux des Justices de paix. Château-Thierry, Charly, Condé, Fère en Tardenois, Neuilly Saint-Front.

Arrondissement de S.-Quentin.
M. Dunez, Sous-Préfet, à S. Quentin.
Chefs-lieux des justices de paix. Bohain, Catelet ( le ), Moy, Ribemont, Saint-Quentin, Saint-Simon, Vermand.

Arrondissement de Soissons.
M. A. de Flavigny, Sous-Préfet, à Soissons.
Chefs-lieux des justices de paix. Braisne, Oulchy-le-Château , Soissons, Vailly, Vic-sur-Aisne, Villers-Cotterets.

Arrondissement de Vervins.
M. Valéry Devisme, Sous-Préfet, à Vervins.
Chefs-lieux des justices de paix. Aubenton, Capelle ( la ), Guise, Hirson, Nouvion (le), Sains, Vervins, Wassigny.

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER.

Ce département est formé du Bourbonnois.
Il est borné au N. par les départemens de Saône-et-Loire, de la Nièvre et du Cher, à l'E. par ceux de Saône-et-Loire et de la Loire, au S. par ceux de la Loire, du Puy-de-Dôme et de la Creuse; enfin à l'O. par ceux de la Creuse et du Cher; sa superficie est d'environ 1,454,341 arpens, ou 742,272 hectares; sa population est de 260,366 individus; il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la première série, et a deux députes à élire au Corps législatif est compris dans la vingt-unième division militaire, la septième cohorte de la légion d'honneur, la dixième conservation des forêts, le diocèse et la sénatorerie de Clermont, et ressortit à la Cour d'appel de Riom.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Moulins.
M. le Baron Pougeard du Limbert, Préfet, à Moulins.
M. Claustrier, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres;
Messieurs,
Collet,                    Burelle,                        Duchezot.

Conseil général du Département, composé de seize Membres, Messieurs,           

De Favières,
Douyet,
Vernin, 
Lomet, 
Lesclache,
Devaulx de Chambord,

Decombes des Morelles,
Preveraud-la-Boutrèfle
Champflour.
Dujouhannel, aîné.
Bulot. 

Delafaye des Palissards.
Regnard.
Huguet-Dulys.
Bourachot.
Mathieu de Noyant.

 

Chefs lieux des justices de paix. Bourbon l'Archambault, Chevagnes, Dompierre, Lurcy le Sauvage, Montet (le), Moulins (deux justices de paix), Neuilly le Real, Souvigny.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Gannat.
M.Eugène de Sartiges, Sous-Préfet, à Gannat.
Chefs-lieux des justices de paix. Chantelle le Château, Ebreuil, Escurolles, Gannat, Saint Pourçain.

Arrondissement de la Palisse.
M. Cossonnier ( J. M. ), Sous-Préfet, à la Palisse.
Chefs-lieux des justices de paix. Cusset, Donjon (le), Jaligny, Mayet de Montagne (le), Palisse (la), Varennes.

Arrondissement de Mont-Luçon.
M. Amelot, Sous-Préfet, à Mont-Luçon.

Chefs-lieux des justices de paix. Cerilly, Hérisson, Huriel, Marcillac, Mont-Luçon, Montmault.

DÉPARTEMENT DES BASSES-ALPES.

Ce département est un des quatre que forment la Provence, le territoire d'Avignon et le Comtat Venaissin.
Il est borné au N. par le département des Hautes-Alpes, à l'E. par le Piémont et le département des Alpes-Maritimes, au S. par le département du Var et l'extrémité N.-E. de celui des Bouches-du-Rhône, enfin à l'O. par les départemens de Vaucluse et de la Drôme; sa superficie est d'environ 1,459,699 arpens, ou 745,007 hectares; sa population est de 146,994 individus; il est divisé en cinq arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la quatrième série, et a un député à élire au Corps législatif, est compris dans la huitième division militaire, la huitième cohorte de la légion d'honneur, la seizième conservation des forêts, le diocèse de Digne, la sénatorerie d'Aix, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Digne.
M. Duval, Préfet, à Digne.
M. Barbier, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres;
Messieurs,
Clément,                     Francoul.                  Hesmivy-d'Auribeau.
Chefs-lieux des justices de paix. Barrême, Digne, Javie ( la ), Mées ( les), Mezel, Moustiers, Riez, Seyne, Valensolle.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Barcelonnette.
M. Ripert, Sous-Préfet, à Barcelonnette.
Chefs-lieux des justices de paix. Allos, Barcelonnette, Lauzet (le), Paul( Saint-)

Arrondissement de Castellane.
M. J. J. Francoul, Sous-Préfet, à Castellane.
Chefs-lieux des justices de paix, Annot, Castellane, Colmars, Entrevaux, Saint-André, Senez,

Arrondissement de Forcalquier.
M. Eugène de la Tourette, Sous-Préfet, à Forcalquier.
Chefs-lieux des justices de paix. Banon, Forcalquier, Manosque, Peyrais, Reillanne, Saint-Etienne les Orgues.

Arrondissement de Sisteron.
M. Bignon, Sous-Préfet, à Sisteron.
Chefs-lieux des justices de paix. Barcelonnette de Vitrolles, Motte du Caire (la), Noyers, Sisteron, Turriers, Volonne.

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES.

Ce département fait partie du Dauphiné, qui en contient trois.
Il est borné au N. par les départemens du Mont-blanc et de l'Isère, à l'E. par le département du Pô, au S. par le département des Basses-Alpes, et à l'O. par celui de la Drôme et partie de celui de l'Isère; sa superficie est d'environ 1,084,614 arpens, ou 553,569 hectares; sa population est de 121,502 individus; il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la première série, et a un député à élire au Corps Législatif, est compris dans la septième division militaire, la huitième cohorte de la légion d'honneur, la dix-septième conservation des forêts, le diocèse de Digne, la sénatorerie de Grenoble, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Gap.
M. le Baron Defermon, Préfet, à Gap.
M. Farnaud, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres;
Messieurs,
lachau,                   Jaubert-Beaujeu,                   Serres.
Chefs-lieux des justices de paix. Aspres lès Veynes, Gap, Bastie Neuve (la), Langue, Orpierre, Ribiers, Rosans, Saint Bonnet, Saint Etienne en Devoluy, Saint Firmin, Serres, Tallard, Veynes.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Briançon.
M. Barthélémy Chaix, Sous-Préfet, à Briançon.
Chefs-lieux des justices de paix. Aiguilles, Briançon, Grave ( la}, Largentière, Monestier.
Arrondissement d'Embrun.
M. Nicolas-Meissas, Sous-Préfet, à Embrun.
Chefs-lieux des justices de paix. Chorges, Embrun, Guillestre, Orcières, Savines.

DÉPARTEMENT DES ALPES MARITIMES.

Ce département est formé du Comté de Nice, de la principauté de Monaco et des pays situés sur la rive droite de la Taggia.
Il est borné au N. par les Apenins et les départemens de la Stura et des Basses-Alpes, à l'E. par le département de Montenotte, au S. par la Méditerranée, et à l'O. par les départemens du Var et des Basses-Alpes; sa superficie est d'environ 758,055 arpens, ou 322,674 hectares; sa population est de 131,266 individus; il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la troisième série, et a un député à élire au Corps législatif, est compris dans la huitième division militaire, la huitième cohorte de la légion d'honneur; la seizième conservation des forêts, la Sénatorerie d'Aix, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Nice.
M. Dubouchage , Préfet, à Nice.
M. Bunico, Secretaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres;
Messieurs,
Peyre,                     Carlom,                          Sauvaigue.
Chefs-lieux des justices de paix. Aspremont, Briga, Menton, Monaco, Nice (deux justices de paix), Roccabillière, Saint Salvador, Saorgio, Scarena, Sospello, Utelle, Villefranche.
M. Déorestis, Maire, à Nice.

SOUS-PRÉFECTURES,

Arrondissement de San Remo.
M. de Chassepot de Chaplaine, Sous-Préfet, à San Remo.
Chefs-lieux des justices de paix. Bordigheta, Dolceaqua, Pigne, San Remo, Taggia, Triera, Vintimille.
Arrondissement de Puget-Théniers.
M. Blanqui, Sous-Préfet, à Puget-Théniers.
Chefs-lieux des justices de paix. Beuil, Gilette, Guillaume, Puget-Théniers, Roquesteton, Saint Etienne, Villars.

DÉPARTEMENT DES APENNINS.

C'est un des trois qui ont été formés du territoire de la République ligurienne, des Etats de Parme et de Plaisance, et du royaume d'Etrurie.
Il est borné au N. par le département de Gênes et de celui du Taro; à l'E. par le Royaume d'Italie, le département de l'Arno et la principauté de Lucques; au S. par la Méditerranée; à l'O. par le département de Gènes; sa superficie est d'environ 416,000 hectares; sa population est de 214.746 individus. Il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département qui fait partie de la première série, et a deux députés à élire au Corps législatif, est compris dans la vingt-huitième division militaire, la seizième cohorte de la légion d'honneur, la vingt-neuvième conservation des forêts, les diocèses de Gènes, Brugnato, Sarzane, Pontremoli, Plaisance Parme et Casal, la sénatorerie de Gênes, et ressortit à la cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Chiavari.
M. Rolland de Villarceaux , Préfet à Chiavari.
M. de Ambrosys, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture, composé de trois Membres;
Messieurs,
Gandolfo,                        Grondona.                   Deferrari.
Chefs-lieux des justices de paix. Borzonasca, Chiavari.Lavagna, Moconesi, Rapallo, Saint-Etienne-d'Aveto, Sestri du Levant, Varese.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Fontremoli.
M. F. Heim, Sous-Préfet, à Pontremoli.
Chefs-lieux des justices de paix. Bagnone, Berceto, Borgo-Taro, Compiano, Pontremoli.
Arrondissement de Sarzane.
M. Torre, Sous-Préfet, à Sarzane.
Chefs-lieux des justices de paix. Albiano, Calice, Fivizzano, Godano, Lerici, Levanto, Sarzane, Spezia, Vezzano.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE.

Ce département tire son nom d'une rivière du Vivarais, qui prend sa source près de la Narce, et se décharge dans le Rhône auprès de Pont St.-Esprit. Ce département est un des sept que forment le Languedoc, Cominges, Nébouzan et rivière Verdun.
Il est borné au N. par les départemens du Rhône et de la Loire; à l'E. par celui de la Drôme qui en est séparé, d'une extrémité à l'autre, par le Rhône; au S. par le département du Gard, et à l'O. par les départemens de la Lozère et de la Haute-Loire; sa superficie est d'environ 1,077,629 arpens carrés, ou 550,004 hectares; sa population est de 290,833 individus; il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la troisième série, et a deux députés à élite au Corps législatif, est compris dans la neuvième division militaire, la neuvième cohorte de la légion d'honneur, la quinzième conservation des forêts, le diocèse de Mende, la sénatorerie de Nîmes, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Privas.
M. Bruneteau de Sainte-Susanne, Préfet, à Privas.
M. Delor, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture
, composé de trois Membres; Messieurs,
Lagarde, père.           Laroque,                     Fabrias.
Chefs-lieux des justices de paix. Antraigues, Aubenas, Bourg Saint Andeol, Chomerac, Privas, Rochemaure, Saint Pierreville, Villeneuve de Berg, Viviers, Voulte (la).

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de l'Argentière.
M. Bastide, Sous-Préfet, à l'Argentière.
Chefs-lieux des justices de paix. Argetrière (l'), Burzet, Coucouron, Joyeuse, Montpezat, Saint Etienne de Lugdarès, Thueyts, Valgorge, Vallon, Vans ( les ).
Arrondissement de Tournon.
M. Camille-Teisseire, Sous-Préfet, à Tournon.
Chefs-lieux des ]ustices de paix. Annonay, Chailard (le), Lamastre, Saint-Agrève, Saint Félicien, Saint Martin de Vallamas, Saint-Peray, Satillieu, Serrières, Tournon, Vernoux.

DÉPARTEMENT DES ARDENNES.

Ce département est un des quatre que forment la Champagne, Charleville, Sedan, Carignan, Mouzon, Philippeville, Marienbourg, Givet, Charlemont, le pays de Couvin, et une parie de l'ancien Duché de Bouillon.
Il est borné au N. par les départemens de Sambre-et-Meuse et de Jemmape, à l'E. par ceux de Sambre et Meuse, des Forêts et de la Meuse; au S. par ceux de la Meuse, de la Marne et de l'Aisne, à l'O. par ceux de l'Aisne et de Jemmape; sa superficie est d'environ 1,029,189 arpens, ou 525.280 hectares; sa population est de 275,792 individus; il est divisé en cinq arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la première série, et a deux députés à élire au Corps législatif, est compris dans la deuxième division militaire, la deuxième cohorte de la légion d'honneur,1a vingt-deuxième conservation des forêts, le diocèse et la sénatorerie de Metz, et ressortit à la Cour d'appel de la même ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Mesures.
M. Frain , Préfet, à Mezières.
M. Dorival, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture, composé de trois Membres;
Messieurs,
Gillet.                          Huffon,                        Hanotin.
Chefs-lieux des justices de paix. Charleville, Flize, Mezière, Monthermé, Omont, Renwez, Sigay-le-Grand.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Rethel.
M. Noblet, Sous-Préfet, à Rethel.
Chefs-lieux des justices de paix. Asfeld, Château-Porcien, Chaumont, Juniville, Novion-Porcien, Rerthel.
Arrondissement de Rocroy.
M. Billaudel, Sous-Préfet, à Rocroy.
Chefs-lieux des justices de paix. Couvin, Fumay,Givet, Philippeville, Rocroy, Rumigny, Signy-le-Petit.
Arrondissement de Sedan.
M. Philippoteaux, Sous-Préfet, à Sedan.
Chefs-lieux des justices de paix. Bouillon, Carignan, Mouzon, Raucourt, Sedan, ( deux justices de paix).
Arrondissement de Vouziers.
M. Cofter, Sous-Préfet, à Vouziers.
Chefs-lieux des justices de paix. Attigny, Buzancy, Chêne (le), Grandpré, Machault, Monthois, Tourteron, Vouziers.

DÉPARTEMENT DE L'ARNO.

Ce département est un des trois que forme le ci-devant grand Duché de Toscane.
Il est borné au N. par le Royaume d'Italie; à l'E. par le Royaume d'Italie et la Méditerranée; à l'O. par le département de la Méditerranée et la principauté de Lucques. Sa superficie est de 852,376 hectares; sa population est de 559.750 individus; il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la troisième série, et a six députés à élire au Corps législatif, est compris dans la vingt-neuvième division militaire, la seizième cohorte de la légion d'honneur, la vingt-neuvième conservation des forêts, le diocèse de Florence, la sénatorerie........... et ressortit à la Cour d'appel de Florence.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Florence.
M. Joseph Fauchet (O. ), Préfet à Florence.
M. Félix Damoreux, Secrétaire général.
Conseil de Préfecture composé de cinq Membres;
Messieurs,
Desfossez, Pratesi, Cercignani, Francesi,  ...............
Chefs-lieux des Justices de paix. Bagnoa-Ripoli, Bagno, B arberino di Mugello, Borgo S. Lorenzo, Campi, Dicomano, Empoli, Fiesole, Firenzuola, Florence ( six Justices de paix ), Gave, Galluzzo, Galeata et Sancta Sofia, Lastra a Signa, Montelupo, Marradi, Modigliana, Montesperroli, Pontassieve, Radda, Reggello, Rocca S. Casciano, Scarperia, Sestino, Sesto, S. Casciano, Tavarnelle, Vicchio.
M..........., Maire, à Florence.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement d'Arezzo.
M. Désiré Vulpillat, Sous-Préfet à Arezzo.
Chefs lieux des Justices de paix. Anghiari, Arezzo (deux Justices de paix). Bibbiena, Borgo-San-Sepolcro, Bucine, Castel-Focognano, Castel-San-Niccolo, Castiglion-Fiorentino, Civitella, Costona, Figline, Fojano, Lucignano, Monte-San-Savino, Mont evarchi, Pievo-San-Stefano, Poppi, Prato-Vecchio, Sar.-Giovanni, Subbiano, Terra-Nuova.
Arrondissement de Pistoie.
M................, Sous-Préfet à Pistoie.
Chefs-lieux de Justices de paix. Montale, Pistoie, Porta al Borgo et Porta-Lucheze, Pona-Fiorentina, Porra-S.-Marco, Prato-Ville, Prato-Contado, S. Marcello, Sambuca, Serravalle, Tizzana.

DÉPARTEMENT DE L'ARIEGE.

Ce département est formé du Couserans, du pays de Foix et d'une partie du Languedoc.
Il est borné au N. par les départemens de la Haute Garonne et de l'Aude; à l'E. par les départemens de l'Aude et des Pyrénées orientales; au S. par le département des Pyrénées orientales et les Pyrénées; à l'O. par le départemens de la Haute-Garonne; sa superficie est d'environ 1,037,533 arpens, ou 529,540 hectares; sa population est de 222,936 individus; il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la troisième série, et a deux députés à élire au Corps législatif, est compris dans la dixième division militaire, la dixième cohorte de la légion d'honneur, la treizième conservation des forêts, le diocèse et la sénatorerie de Toulouse, et ressortir à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Foix.
M. Dupont-Delporte, Auditeur au Con seil d'Etat, Préfet, à Foix;
M. Sauvan, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres;
Messieurs,
Vidal,                      Th. Tussau,                Vergnies-Guillot.
Chefs-lieux des justices de paix. Ax, Bastide de Serou (la), Cabanes ( les), Foix, Lavelanet, Quérigut, Tarascon, Vic-Dessos,

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Pamiers.
M. Galy-Gasparrou, Sous-Préfet, à Pamiers.
Chefs-lieux des justices de paix. Fossat (le); Mas-d'Azilh (le), Mirepoix, Pamiers, Saverdun, Varilhes.
Arrondissement de Saint-Girons.
M. Bellouguet , Sous-Préfet, à Saint Girons.
Chefs lieux des Justices de paix. Castillon, Massat, Oust, Sainte Croix, Saint Girons, Saint Lizier.

DÉPARTEMENT DE L'AUBE.

Ce département est un des quatre que forment la Champagne, etc.
Il est borné au N. par les départemens de la Haute-Marne, de la Marne, de Seine et Marne; à l'E. par celui de la Haute-Marne, au S. par ceux de la Côte d'Or et de l'Yonne; à l'O. par ce dernier et celui de Seine et Marne; sa superficie est d'environ 1,196,370 arpens, ou 610,608 hectares; sa population est de 238.819 individus; il est divisé en cinq arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la quatrième série, et a deux députés à élire au Corps législatif, est compris dans la dix-huitième division militaire la premiere cohorte de la légion d'honneur, la deuxième conservation des forêts, le diocèse de Troyes, la sénatorerie de Paris, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Troyes.
M. le Baron Caffarelli , à Troyes.
M. Gayot aîné, Secrétaire général.
Conseil de Préfecture, composé de trois membres,
Messieurs,
Ruotte,                         Oudan,                      Avalle-Duplessis.
Chefs-lieux des Justices de paix. Aix en Othe, Bouilli, Ervi, Estissac, Lusigny, Piney, Troyes (trois Justices de paix).

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement d'Arcis-sur-Aube.
M. Parey, Sous préfet, à Arcis-sur-Aube.
Chefs-lieux des Justices de paix, Arcis sur Aube, Chavanges, Mery-sur-Seine, Ramerup.
Arrondissement de Bar-sur-Aube.
M. Rivière, Sous-Préfet, à Bair-sur-Aube.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bar-sur-Aube, Brienne-le-Château. Soulaines, Vandoeuvres.
Arrondissement de Bar-sur-Seine.
M. Legouest, Sous-Préfet, à Bar-sur Seine.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bar-sur-Seine, Chaouice, Essoyes, Musy, Riceys (les),  Arrondissement de Nogent-sur-Seine . M- Feugé. Sous-Prefet, à Nogent-sur-Seine.
Chefs-lieux des justices de paix. Marcilly-le-Hayer, Nogent-sur-Seine, Romillv sur Seine, Villenauxe la grande

DÉPARTEMENT DE L'AUDE.

Ce département est un des sept que forment le Languedoc, Comminge, etc.
Il est borné au N . par les départemens de l'Hérault, du Tarn et de la Haute Garonne, à l'E. par la Méditerranée, au S. par les départemens des Pyrénées orientales et de l'Ariège, et à l'O. par ceux de l'Ariége et de la Haute-Garonne; sa superficie est d'environ 1,275,503 arpens, ou 650,996 hectares; sa population est de 240,993 individus; il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la première série, et a deux députés à élire au Corps législatif, est compris dans la dixième division militaire, la dixième cohorte de la légion d'honneur, la quatorzième conservation des forêts, le diocèse de Carcassonne, la sénatorerie de Montpellier, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Carcassonne.
M. J. Trouvé , Préfet, à Carcassonne.
M. Casimir Daniel, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres;
Messieurs,
Morin,                      Holier,                       Robert-d'Arquettes.
Chefs-lieux des justices de paix. Alzonne, Capendu, Carcassonne (deux justices de paix), Conques, Lagrasse, Mas-Cabardés, Mouthoumec, Montréal, Peynac, Saissac, Tuchan.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Castelnaudary.
M. Robert de Saiffac, Sous-Préfet, à Castelnaudary.
Chefs-lieux des justices de paix. Belpech, Castelnaudary ( deux justices de paix ) Fanjeaux, Salles.
Arrondissement de Limoux.
M. de Saint-Gervais, Sous-Préfet, à Limoux.
Chefs-lieux des justices de paix. Alaigne, Belcaire, Chalabie, Couiza, Limoux, Quillan, Roquefort, Saint-Hilaire.
Arrondissement de Narbonne.
M. Hostalier, Sous-Préfet, à Narbonne.
Chefs-lieux des justices de paix. Coursan, Durban, Ginestas, Lésignan, Narbonne, Sijean.

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON.

Ce département est formé du ci-devant Rouergue.
Il est borné au N. par le département du Cantal, à l'E. par ceux de la Lozère et du Gard, au S. par ceux du Gard, de l'Hérault et du Tarn; et à l'O. par ceux du Tarn, de Tarn et Garonne et du Lot; sa superficie est d'environ, 1,730,195 arpens, ou 882,171 hectares; sa population est de 318,047 individus; il est divisé en cinq arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la première série et a trois députés à élire au Corps législatif, est compris dans la neuvième division militaire, la neuvième cohorte de la légion d'honneur, la quatorzième conservation, des forêts, le diocèse de Cahors, la sénatorerie de Montpellier, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Rodès.
M. De Goyon, Auditeur au Conseil d'Etat, Préfet, à Rodès.
M. Bessière, Secrétaire Général.
Conseil de Préfecture composé de quatre Membres;
Messieurs,
Lescure,            Passelac,             Durand.            Cabriercs,
Chefs lieux des justices de paix. Bozouls, Cassagnes-Begonhez, Conques, Mareillac, Naucelle, Pont de Salars, Requitta, Rignac, Rodes, Salvetat (la), Sauvererre.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement d'Espalion.
M. Carrié-Cancé, Sous-Préfet, à Espalion.
Chefs-lieux des justices de paix. Entraigues, Espalion, Estaing, Guiole (la). Mur-de-Barrès, Saint Amaus-Descopts, Saint-Chely, Sainte Geneviève, Saint Geniès.
Arrondissement de Milhau.
M. J.-P. Randon, Sous-Préfet, à Milhau.
Chefs-lieux des justices de paix. Campagnac, Layssac, Milhau, Naot, Peyrelau, Saint Bauzely, Salles-Curan, Severac le Château, Vezins.
Arrondissement de Saint-Afrique.
M. Constans Saint-Estève, Sous-Préfet, à Saint-Afrique.
Chefs lieux des justices de paix. Belmont, Camarès, Cornus, Saint Afrique, Saint Rome de Tarn, Saint Sernin.
Arrondissement de Villefranche.
H. P. Flaugergues, Sous-Préfet, à Villefranche.
Chefs-lieux des justices de paix. Asprières, Aubin, Montbazens, Najac, Rieupeiroux, Villefranche, Villeneuve.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE.

Ce département est un des quatre que forment la Provence, le territoire d'Avignon et le Comtat Venaissin.
Il est borné au N. par les départemens de Vaucluse et du Gard, à l'E par l'extrémité S.O. du département des Basses-Alpes et par celui du Var, au S. par la Méditerranée, et à l'O. par le département du Gard; sa superficie est d'environ 1,179,425 arpens, ou 601,960 hectares; sa population est de 293,235 individus; il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département qui fait partie de la troisième série, et a trois députés à élire au Corps législatif, est compris dans la huitième division militaire, la huitième cohorte de la légion d'honneur, la seizième conservation des forêts, le diocèse et la sénatorerie d'Aix, et ressortit à la Cour d'appel de la même ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Marseille.
M. A. C. Thibaudeau (C. ), Conseiller d'Etat, Préfet, à Marseille.
M. Girard, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de quatre Membres;
Messieurs.
Gaillard, G. Manent,            Rancurel,          Mongendre.
Chefs-lieux des justices de paix. Aubagne, Ciotat (la), Marseille, (six justices de paix), Roquevaire.
Commissariat Général de Police.
M. Permon, Commissaire-Général, à Marseille.
M. Gondeville, Secrétaire-Général.
Municipalité de Marseille.
M. Anthoine, Baron de Saint-Joseph, Maire.

Adjoints :
M. Omer Granec,
M. Mossy,
M. Sarmet,
M. Defortia de Pile,
M. Dessoliers,
M. J. B. Daniel,

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement d'Aix.
M. D'Arbaud de Jouques, Sous-Préfet, à Aix.
Chefs-lieux des justices de paix. Aix ( deux justices de paix ), Berre, Gardanne, Istres, Lambesc, Martigues, Peyrolles, Salon, Trets.
Arrondissement de Tarascon.
M. J.-Jh. Paris, Sous-Préfet, à Tarascon.
Chefs-lieux des justices de paix. Arles, (deux justices de paix), Château-Renard, Eyguières, Orgon, Saintes Maries (les), Saint Remy, Tarascon.

DÉPARTEMENT DU CALVADOS.

C'est un des cinq départemens que forment la Normandie et la partie septentrionale du Perche.
Il est borné au N. par la Manche , à l'E. par le département de l'Eure, au S. par celui de l'Orne et partie du département de la Manche qui le borne aussi à l'O.; sa superficie est d'environ 1,117,643 arpens, ou 570,417 hectares; sa population est de 505,420 individus; il est divisé en six arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la deuxième série, et a quatre députés à élire au Corps législatif, est compris dans la quatorzième division militaire, la quatorzième cohorte de la légion d'honneur, la quatrième conservation des forêts, le diocèse de Bayeux, la sénatorerie de Caen, et ressortit à la Cour d'appel de cette derniers ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Caen.
M. le Baron Méchin  Préfet à Caen.
M. Lance, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de cinq Membres;
Messieurs.
Marc,   Costy,   Le Preftre,  Regnault,  Dudeval
Chefs-lieux des justices de paix. Bourguebus, Caen (deux justices de paix), Creully, Douvres, Evrecy, Tilly sur Seulles, Tioarn Villers-Bocage.
M. Lantaigne-Logivière, Maire, à Caen.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Bayeux.
M. Lalouette (C. J. ), Sous-Préfet, à Bayeux.
Chefs-lieux des justices de paix. Balleroy, Bayeux, Caumont, Isigny, Ryes, Trevières.
Arrondissement de Falaise.
M. Rulhière, Sous-Préfet, à Falaise.
Chefs lieux des justices de paix. Bretteville-sur-1'Aife, Coulibeuf, Falaise (deux justices de paix), Thury-Harcourt.
Arrondissement de Lisieux.
M. Le Cordier, Sous-Préfet, à Lisieux.
Chefs-lieux des justices de paix. Lisieux ( deux justices de paix), Livarot, Mezidon, Orbec, Saint Pierre sur Dives.
Arrondissement de Pont-l'Evêque.
M. Mollien, Sous-Préfet, à Pont-l'Evêque.
Chefs-lieux des justices de paix. Blangy, Cambremer, Dives, Honfleur, Pont-l'Evêque.
Arrondissement de Vire,
M. Asselin, Sous-Préfet, à Vire.
Chefs-lieux des justices de paix. Aunay, Beny-Bocage (le), Condé-sur-Noireau , Saint Sever, Vassy, Vire.

 

 

 

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Dominique Contant, Tom Holmberg, and Robert Burnham."

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