The French Imperial Almanac

 

 

 

 

 

L'ALMANACH IMPÉRIAL POUR L'ANNÉE 1810

CHAPITRE  X: Organisation administrative.

S E C T I O N   I I.

Tableau des Départemens avec le nombre des Députés qu'ils ont à élire pour la formation du Corps-Législatif; la série dont chacun d'eux fait partie, la Division militaire, la Cohorte de la Légion d'honneur, la Conservation des Forêts, le Diocèse, la Sénatorerie dans lesquels il est compris; la Cour d'appel à laquelle il ressortit; la division des arrondissemens communaux et des Justices de Paix; l'Organisation des Préfectures et Sous-Préfectures, etc.  

DÉPARTEMENT DU CANTAL.

Ce département est un des trois que forment l'Auvergne et le Vélay.
Il est borné au N. par les départemens de la Haute-Loire, du Puy-de-Dôme et de la Corrèze; à l'E. par ceux de la Haute Loire et de la Lozère; au S. par ceux de la Lozère, de l'Aveyron et du Lot; et à l'O. par ceux du Lot et de la Corrèze; sa superficie est d'environ 1,124,802 arpens, ou 574,081 hectares; sa population est de 251,436 individus; il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la première série, et a deux députés à élire au  Corps législatif, est compris dans la dix neuvième division militaire, la neuvième cohorte de la légion d'honneur, la dixième conservation des forêts, le diocèse de Saint-Flour, la sénatorerie de Clermont, et ressortit à la Cour d'appel de Riom.

PRÉFECTURE.

Arrondissement d'Aurillac.
M. F. M  J. Riou de Kersalün , Préfet, à Aurillac.
M. Palis, Secrétaire Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres;
Messieurs,
Forret,                        Besse,                      Ganilh.
Chefs-lieux des justices de paix. Aurillac (deux justices de paix), Maurs, Mont Salvy, Roquebroue (la), Saint Cernin, Saint Mamet, Vie sur Cèr.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Mauriac.
M. Henry Lalo, Sous-Préfet, à Mauriac.
Chefs-lieux des justices de paix. Champs, Mauriac, Pleaux, Riom-ès-Montagnes, Saignes, Salers.
Arrondissement de Murat.
M. Chabanon, Sous-Préfet, à Murat.
Chefs-lieux des justices de paix. Allanches, Marcenat, Murat.
Arrondissement de Saint-Flour.
M. Bertrand, Sous-Préfet, à Saint-Flour.
Chefs-lieux des justices de paix. Chaudesaigues, Massiac, Pierre-fort, Ruines, Saint Flour (deux justices de paix).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE.

Ce département est formé de l'Angoumois et d'une partie de la Saintonge.
Il est borné au N. par les départemens de la Haute Vienne, de la Vienne  et des Deux-Sèvres; à l'E. par ceux de la Haute Vienne et de la Dordogne, au S. par ceux de la Dordogne et de la Charente inférieure qui le borne aussi à l'O.; sa superficie est d'environ 1,153,684 arpens, ou 588,803 hectares; sa population est de 326,885 individus; il est divisé en cinq arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la quatrième série, et a trois députés à élire au Corps législatif, est compris dans la vingtième division militaire, la douzième cohorte de la légion d'honneur, la onzième conservation des forêts, le diocèse d'Angoulême, la sénatorerie de Bordeaux, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement d'Angoulême.
M. Boissy d'Anglas, Préfet, à Angoulême.
M. Lavauzelle, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de quatre Membres:
Messieurs,
Dubois-la-Bernarde, Albert, Marchadier, Frichou Lamorine;
Chefs-lieux des justices de paix. Angoulême ( deux justices de paix), Elanzac, Hiersac, Montbron, Rochefoucault (la), Rouillac, Saut Amant de Boise, Valette (la).

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Barbezieux.
M. Barbezieux-Desprez, Sous-Préfet, à Barbezieux.
Chefs-lieux des justices de paix. Aubeterre, Baigues, Barbezieux, Brossac, Chalais, Montmoreau.
Arrondissement de Cognac.
M. Caminade-Châtenay, Sous-Préfet, à Cognac.
Chefs-lieux des justices de paix. Châteauneuf, Cognac, Jarnac, Segonzac.
Arrondissement de Confolens.
M. Mémineau, Sous-Préfet, à Confolens.
Chefs-lieux des justices de paix. Chabanois, Champagne-Mouton, Confolens ( deux justices de paix), Montambœuf, Saint-Claud.
Arrondissement de Ruffec.
M. Mimaud, Sous-Préfet, à Ruffec.
Chefs-lieux des justices de paix. Aigre, Mansle, Ruffec, Villefagnan.

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-INFÉRIEURE.

Ce département est composé de l'Aunis et de partie de la Saintonge.
Il est borné au N. par les départemens de la Vendée et des Deux Sèvres, à l'E. par une partie de celui des Deux-Sèvres et par celui de la Charente; au S.  par les départemens de la Dordogne et de la Gironde, et à l'O. par l'Océan; sa superficie est d'environ 1,404,460 arpens, ou 716,814 hectares; sa population est de 393,011 individus; il est divisé en six arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la troisième série, et a quatre députés à élire au Corps législatif, est compris dans la douzième division militaire, la douzième Cohorte de la légion d'honneur, la neuvième conservation des forêts, le diocèse de La Rochelle, la sénatorerie de Poitiers, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville,

PREFECTURE

Arrondissement de Saintes.
M. J. E. Richard , Préfet, à Saintes.
M. Roy, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de cinq Membres;
Messieurs;
Vinet, Billotte, Lavialle, Desnobles, Eschassériaux
Conseil général de département, composé de 24 Membres; Messieurs,

Gordon.
Laurenceau.
Cochon-Duvivier
Lecercler.
La Fenêtre.
Fleuriau-Bellevue.
Admirault. 
Charrier.
Charron, aîné.
Garesché.
Eschassériaux, jeune. 
Bonnegens-des-Hermitans
Joly-Daussy 
Bonnegens d'Aumont.
Riquet.
Mercier-la-Grolière.
..............
..............
...............
..............

 

Chefs-lieux des justices de paix. Burie, Cozès, Gemozac, Pons, Saint Porchaire, Saintes ( deux justices de paix ), Saujon.
M. Ponsignon, Délégué des Commissaires généraux de police, à la Rochelle.
M. Paul-Garreau , Maire, à la Rochelle.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Jonzac.
M. Thenard-Dumousseau, Sous-Préfet, à Jonzac.
Chefs lieux des justices de paix. Archiac, Jonzac, Mirambeau, Montendre, Mont Guyon, Montlieu, Saint Genis.
Arrondissement de la Rochelle.
M. Angellier, Sous-Préfet, à la Rochelle.
Chefs-lieux des justices de pa ix. Ars (Isle de Ré), Courçon, Jarrie (la), Marans, Rochelle, (la) ( deux justices de paix ), Saint Martin de Ré.
Arrondissement de Marennes.
M. Guillotin Fougeré, Sous-Préfet, à Marennes.
Chefs-lieux des justices de paix. Château île d'Oleron ( le ), Latemblade, Marennes, Royan, Saint Agnan, Saint Pierre d'Oleron.
Arrondissement de Rochefort.
M. Samuel Bernard, Sous-Préfet, à Rochefort.
Chefs-lieux des justices de paix. Aigrefeuille, Rochefort, Surgères, Tonnay-Charente.
Arrondissement de Saint-Jean-d'Angely.
M. Griffon, Sous-Préfet, à Saint-Jean-d'Angely.
Chefs-lieux des justices de paix. Aulnay, Loulay, Matha, Saint Hilaire, Saint-Jean-d'Angely, Saint Savinien, Tonnay Boutonne.

DÉPARTEMENT DU CHER.

Ce département est un de ceux que forme le Berry.
II est borné au N. par les départemens de la Nièvre, du Loiret et de Loir et Cher; à l'E. par celui de la Nièvre; au S. par ceux de la Creuse, de l'Allier & de l'Indre; sa superficie est d'environ 1,450,134 arpens, ou 740,125 hectares; sa population est de 228,158 individus; il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la première série, et a deux députés à élire au Corps législatif, est compris dans la vingt-unième division militaire, la quinzième cohorte de la légion d'honneur, la huitième conservation des forêts, le diocèse et la sénatorerie de Bourges, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Bourges.
M. le Général de Barral (O. ), Préfet, à Bourges.
M. Devaux, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres;
Messieurs,
Grangier,            Gravet-la -Buffière,             Leblanc-Lespinasse.
Chefs-lieux des justices de paix. Aix d'Angillon ( les ), Baugy, Bourges, Charost, Graçay, Levét, Lury, Mehun, Menerou-Salon, Vierzon.
M. Callande-Clamecy , Maire, à Bourges.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Saint-Amand.
M. Boityère-Saint-Georges, Sous-Préfet, à Saint-Amand.
Chefs-lieux des justices de paix. Charenton, Châteaumeillant, Châteauneuf, Châtelet (le), Dun sur Auron, Guerche (la), Linières, Nerondes, Saint Amand, Sancoins, Sauzay le Poitiers.
Arrondissement de Sancerre.
M. F. M. Perrin Dulac, Sous-Préfet, à Sancerre.
Chefs-lieux des justices de paix. Argent, Aubigny, Chapelle d'Angillon (la), Henrichemont, Léré, Sancergues, Sancerre, Vailly.

DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE.

Ce département tire son nom d'une rivière qui passe à Tulle et à Brives, et se jette dans la Vezère; c'est un des départemens que forment le haut et bas Limousin.
Il est borné au N. par les départemens du Puy-de-Dôme, de la Creuse, de la Haute-Vienne; à l'E. par ceux du Puy de Dôme et du Cantal; au S. par ceux de la Dordogne; et à l'O. par ceux de la Dordogne et de la Haute-Vienne. Sa superficie est d'environ 1,165,235 arpens ou 594,717 hectares; sa population est de 254,271 individus. Il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département , qui fait partie de la première série, et a deux députes à élire au Corps législatif, est compris dans la vingtième division militaire, la onzième cohorte de la légion d'honneur, la dixième conservation des forêts, le diocèse et la sénatorerie de Limoges, et ressortit à la Cour d appel de la même ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Tulle.
M. le Baron Milet-de-Mureau (2) , Général de division, Préfet, à Tulle;
M. Chouffour, Secrétaire-Général.
Conseil de la Préfecture composé de trois Membres;
Messieurs,
Ardant-la-Grenerie,                D'Ussel,               Jean Sartelon.
Chefs-lieux des justices de paix. Argentat, Corrèze, Egletons, Mercoeur, Pleau ( la), Roche Canillac (la), Seilhac, Servières, Treignac, Tulle ( deux justices de paix ), Uzerche. Sup M. le Baron Milet-de-Mureau et lisez M. Camille Perrier, Auditeur au conseil d'Etat, Préfet à Tulle

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Brive.
M. Joseph Gautier, Sous-Préfet, à Brive.
Chefs-lieux des justices de paix. Ayen, Beaulieu, Beynat, Brive, Donzenac, Juillac, Larche, Lubersac, Meyssac, Vigeois.
Arrondissement d'Ussel.
M. Raimond Penières, Sous-Préfet, à Ussel.
Chefs-lieux des justices de paix. Bort, Bugeat, Eygurande, Meymac, Neuvic, Sornac, Ussel.

DÉPARTEMENT DE LA COTE-D'OR.

Ce département tire son nom d'une chaîne de petites montagnes qui s'étendent depuis Dijon par Nuits, Beaune et Châlon, jusqu'à Mâcon, ainsi nommée à cause des bons vins qu'elle produit; ce département est le second des quatre que forment la Bourgogne, l'Auxerrois, etc.
Il est borné au N. par les départemens de la Haute-Marne, de l'Aube et de l'Yonne, à l'E. par ceux de la Haute-Marne, de la Haute-Saône et du Jura, au S. par ceux du Jura et de Saône et Loire, et à l'O. par ceux de la Nièvre et de l'Yonne. Sa superficie est d'environ 1,718,228 arpens ou 876,956 hectares; sa population est de 355,436 individus; il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la cinquième série, et a trois députés à élire au Corps législatif, est compris dans la dix huitième division militaire, la sixième cohorte de la légion d'honneur, la dix-huitième conservation des forêts, le diocèse et la sénatorerie de Dijon, et ressortit à la Cour d'appel de la même ville. 

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Dijon.
M. Lecouteulx, Auditeur au Conseil d'Etat, Préfet, à Dijon;
M. Vaillant, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de quatre Membres;
Messieurs,
Piette,              Royer,              Petitot,                Bouchard.
Chefs-lieux des justices de paix. Auxonne, Dijon ( trois justices de paix), Fontaine Françoise, Genlis, Gevrey, Grancey en Montagne, Is sur Tille, Mirebeau, Pontaillier sur Saône, Saint Seine, Selongey, Sombernon.
M. Durande, Maire, à Dijon.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Beaune. M. Fremyet, Sous-Préfet, à Beaune.
Chefs-lieux des justices de paix. Arnay sur Arroux, Beaune ( deux justices de paix), Bligny sur Ouche, Jean de Losne (Saint), Liernais, Nolay, Nuit, Pouilly-en-Montagne, Seurre.
Arrondissement de Châtillon-sur-Seine.
M. Martin, Sous Préfet, à Châtillon-sur-Seine.
Chefs-lieux des justices de paix. Aignay-Côte-d'Or, Baigneux, Châtillon sur Seine, Laignes, Montiguy sur Aube, Recey sur Ource.
Arrondissement de Semur.
M. Gueneau d'Aumont, Sous-Préfet, à Semur.
Chefs-lieux des justices de paix. Flavigny, Montbard, Précy-sous-Thil, Saulieu, Semur, Vitteaux.

DÉPARTEMENT DES COTES DU NORD.

C'est un des cinq que forme la Bretagne.
Il est borné au N. par l'Océan, à l'E. par le département d'Ille et Vilaine; au S. par le département du Morbihan, à l'O. par celui du Finistère. Sa superficie est d'environ 1,143,463 arpens, ou 736,720 hectares; sa population est de 519,620 individus; il est divisé en cinq arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la troisième série, et a quatre députés à élire au Corps législatif, est compris dans la treizième division militaire, la treizième cohorte de la légion d'honneur, la cinquième conservation des forêts, le diocèse de Saint-Brieuc, la sénatorerie de Rennes, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Saint-Brieuc.
M. Boullé , Préfet, à Saint Brieuc.
M. Le Gorrec. Secrétaire Général.
Conseil de Préfecture composé de cinq Membres;
Messieurs,
Guynot-Boismenu,                Le Minihy,                   Barbedienne,
Courbon (C. P. H. ),              Lymon-Belleissue.
Chefs-lieux des justices de paix. Châtelaudren, Lamballe, Lanvollon, Moncontour, Paimpol, Pleneuf, Ploeuc, Plouha, Quintin, Saint Brieuc (deux justices de paix).

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Dinan.
M. Ch. Néel, Sous-Préfet, à Dinan.
Chefs-lieux des justices de paix. Broons, Dinan (deux justices de paix ), Evran, Jugon, Matignon, Plancoet, Plélan le Petit, Ploubalay, Saint Jouan de l'Isle
Arrondissement de Guingamp
M. Mauviel, sous-Préfet, à Guimgamp.
Chefs-lieux des justices de paix. Bégard, Belle isle en terre, Bothoa, Bourbriac, Callac, Guingamp, Maël-Carhaix, Plouagat-Châtelaudren, Pontrieux, Rostrenen.
Arrondissement de Lannion.
M. Le Groptec, Sous-Préfet, à Lannion.
Chefs-lieux des justices de paix. Lannion, Lezardrieux, Petros, Guirrec, Plestin, Plouaret, Rochederrien ( la ), Tréguier.
Arrondissement de Loudéac.
M. Hillion, Sous-Préfet , à Loudéac.
Chefs-lieux des justices de paix. Colinée, Corlay, Goarec, Lachèze, Loudéac, Merdrignac, Mur, Plouguenast, Uzel. 

DÉPARTEMENT DE LA CREUSE.

Ce département est un des trois que forment la Marche, le Dorat, les haut et bas Limousin.
Il est borné au N, par les départemens de l'Allier, du Cher et de l'Indre; à l'E. par ceux de l'Allier et du Puy-de-Dôme; au S. par celui de la Corrèze, et à l'O. par celui de la Haute-Vienne. Sa superficie est d'environ 1,135,332 arpens, ou 579,455 hectares; sa population est de 226,224 individus; il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la première série, et a deux députés à élire an Corps législatif, est compris dans la vingt-unième division militaire, la quinzième cohorte de la légion d'honneur, la dixième conservation des forêts, le diocèse et la sénatorerie de Limoges, et ressortit à la Cour d'appel de la même ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Gueret.
M. Camus Dumartroy, Auditeur au Conseil d'Etat, Préfet, à Gueret.
M. Saint-Geniez, Secrétaire Général
Conseil de Préfecture composé de trois Membres,
Messieurs
Joullietton,                    Michellet,                   François Grand.
Chefs-lieux des justices de paix. Ahun, Bonnat, Dun, Grand-Bourg, Salagnac, Guéret, Saint Vaury, Souterraine (la).

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement d'Aubusson.
M. Remy, Sous Préfet, à Aubusson.
Chefs-lieux de justices de paix. Aubusson, Auzance, Bellegarde, Chenerailles, Courtine (la), Crocq, Evaux, Felletin, Gentiour, Saint Sulpice les Champs.
Arrondissement de Bourganeuf.
M. Chassoux, Sous-Préfet, à Bourganeuf.
Chefs-lieux des justices de paix. Benevent, Bourganeuf, Pontarion, Royetre.
Arrondissement de Boussac.
M. Bourdon, Sous-Préfet, à Boussac.
Chefs-lieux des justices de paix. Boussac, Chambon, Châtelus, Jarnage. 

DÉPARTEMENT DE LA DOIRE.

Ce Département est un de ceux que forme le Piémont.
Il est borné au N. par le Valais; au S. par le département du Pô; à l'E. par celui de la Sesia; et à l'O. par celui du Mont-Blanc. Sa superficie est de 250,853 hectares; sa population est de 234,822 individus; il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la troisième série et a deux députés à élite au Corps législatif, est compris dans la vingt-septième division militaire, la seizième cohorte de la légion d'honneur, la vingt-neuvième conservation des forêts, le diocèse d'Ivrée et la sénatorerie de Turin, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement d'Ivrée.
M. l'Adjudant-Commandant Auguste Jubé (C. ), Préfet, à Ivrée.
M. Gardini, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres:
Messieurs,
Francesio,                     Reordini,                    Scandaluzza.
Chefs-lieux des justices d e paix. Candia, Catavino, Castellamo, Chiaverano, Cuorgné, Ivrée, Locana, Ponte, Saint- Martin, Sertimo-Vittone, Strambino,Vico, Visttorio.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement d'Aoste.
M. Martinet, Sous-Préfet, à Aoste.
Chefs-lieux des justices de paix. Aoste, Châtillon, Donas, Fontaine, More, Morgex, Valpelline. Verrès, Villeneuve.
Arrondissement de Chivasso.
M. Marchetti, Sous-Préfet, à Chivasso.
Chef-lieux des justices de paix Caluso, Chivasso, Rivarolo, Rivara, Saint-Benigno, Saint-Géorges.

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE.

Ce département est un de ceux que forme le ci-devant Périgord.
Il est borné au N. par les départemens de la Haute-Vienne et de la Charente, à l'E. par ceux de la Corrèze et du Lot, au S. par ceux du lot, de Lot et Garonne et de la Gironde, à l'O. par ceux de la Gironde, de la Charente inférieure et de la Charente. Sa superficie est d'environ 1,759,997 arpens, ou 898,274 hectares; sa population est de 424,113 individus; il est divisé en cinq arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la cinquième série, et a quatre députés à élire au Corps Législatif, est compris dans la vingtième division militaire, la onzième cohorte de la légion d'honneur, la onzième conservation des forêts, le diocèse d'Angoulême, la sénatorerie de Bordeaux, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Périgueux.
M. Le Baron Maurice , Auditeur au Conseil d'Etat, Préfet, à Périgueux.
M. Delfau, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de cinq Membres;
Messieurs,
Verliac, Lacrouzille fils, Beleymes, Lavenaud, Cellerier.
Chefs-lieux des justices de paix. Brantôme, Excideuil, Grignols, Hautefort, Périgueux, Saint Pierre de Clignac, Savignac les Eglises, Thenon, Verge (Saint Jean de).

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Bergerac.
M. Maine Biran, Sous-Préfet, à Bergerac.
Chefs-lieux des justices de paix, Beaumont, Bergerac, Cadouin, Cunéges, Eymet, Force (la), Issignac, Linde (la), Monpazier, Saint Alvène, Velines, Villamblard, Villefranche de Louchapt.
Arrondissement de Nontron.
M. G. Boyer, aîné, Sous-Préfet, à Nontron,
Chefs-lieux des justices de paix. - Bussière-Badil, Champagnac de Belair, Jumilnac le Grand, Lanouaille, Mareuil, Nontron, Saint-Pardoux, la Rivière, Thiviers.
Arrondissement de Ribérac.
M. Galaup, Sous-Préfet, à Ribérac.
Chefs-lieux des justices de paix. Monpon, Montagrier, Massidan, Neuvic, Ribérac, Saint Aulayre, Verteillac.
Arrondis sement de Sarlat.
M. Maleville, Sous-Préfet, à Sarlat.
Chefs-lieux des justices de paix. Belvès, Bugue ( le ), Carlux, Domme, Montignac .Saint Cyprien, Salignac, Sarlat, Terrasson, Villefranche de Belvès.

DÉPARTEMENT DU DOUBS.

Ce département fait partie de la Franche-Comté qui en compte trois.
II est borné au N. par les départemens du Haut Rhin et de la Haute-Saône, à l'E. et au Sud par la Suisse, et à l'O. par les départemens du Jura et partie de celui de la Haute-Saône. Sa superficie est d'environ 1,044,986 arpens; ou 530,993 hectares; sa population est de 226,093 individus; il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la cinquième série, et a deux députés à élire au Corps législatif, est compris dans la sixième division militaire, la sixième cohorte de la légion d'honneur, la dix-neuvième conservation des forêts, le diocèse et la sénatorerie de Besançon, et ressortit à la Cour d'appel de la même ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Besançon.
M.
Le Baron de Bry, (C. ), Préfet, à Besançon.
M. Hannier, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres;
Messieurs,
Mourgeon,                     Bonard,                         Hérard.
Chefs-lieux des justices de paix. Amancey, Audeux, Besançon (deux justices de paix), Boussière, Marchaux, Ornans, Quingey.
M. Daclin , Maire, à Besançon.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Baume.
M. Kilg, Sous-Préfet, à Baume.
Chefs-lieux des justices de paix. Baume, Clerval, Isle sur le Doubs (l'), Pierrefontaine, Rougemont, Roulans, Vercel.
Arrondissement de Pontarlier.
M. Micaud, Sous-Préfet, à Pontarlier.
Chefs-lieux des justices de paix. Levier, Mont Benoît, Morteau, Mouthe, Pontarlier.
Arrondissement de St.-Hipolyte.
M. Ravier d'Arc, Sous-Préfet, à Saint Hipolyte.
Chefs-lieux des justices de paix. Blamont, Maiche, Pont de Roides, Russey (le), Saint Hipolyte.

DÉPARTEMENT DE LA DROME.

Ce département est un des trois que forme le Dauphiné.
Il est borné au N. par le département de l'Isère; a l'E. par le même et celui des Hautes Alpes; au midi par les départemens des Basses-Alpes et de Vaucluse; à l'O. par celui de l'Ardèche qui en est séparé dans toute sa longueur par le Rhône. Sa s uperficie est d'environ 1,324,327 arpens, ou 675,915 hectares; sa population de 253,372 individus; il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la cinquième série, et de deux députés à élire au Corps législatif, est compris dans la septième division militaire, la huitième cohorte de la légion d'honneur, la dix-septième conservation des forêts, le diocèse de Valence, la sénatorerie de Grenoble, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Valence.
M. Descorches , Préfet, à Valence.
M. A. Vallenet, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres;
Messieurs,
Marbos,               Gueymar-du-Palais,         Mésangère-Cleyrac.
Chefs-lieux des justices de paix. Bourg du Péage, Chabeuil, Grand Serre (le), Loriol, Romans, Saint Donat, Saint Jean en Royans, Saint Vallier, Tain, Valence.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Die.
M. Falquet-Travail, Sous-Préfet, à Die.
Chefs-lieux des justices de paix. Bourdeaux, Chapelle en Vercors (la), Châtillon, Crest nord, Crest sud, Die, Luc en Diois, Motte Chalancon (la), Saillans.
Arrondissement de Montelimart.
M. Gaud-Roussillac, Sous-Préfet, à Montelimart.
Chefs-lieux des justices de paix. Dieu le fit, Grignan, Marsane, Montelimart, Pierre-Latte.
Arrondissement de Nyons.
M. Pons, Sous-Préfet, à Nyons.
Chefs-lieux des justices de paix. Buis (le), Nyons, Remuzat, Séderon.

DÉPARTEMENT DE LA DYLE .

Ce département est l'un des neuf que forment la partie du Hainaut et de la Flandre ci-devant Autrichienne, le Brabant, le pays de Liège, etc.
Il est borné au N. par les départemens de la Meuse inférieure, des Deux-Nethes et de l'Escaut, à l'E. par ceux des Deux-Nethes et de l'Ourt e, au S. par ce dernier, ceux de Sambre-et-Meuse et de Jemmape, à l'O. par ceux de Jemmape et de l'Escaut; sa superficie est d'environ 671,746 arpens ou 341,848 hectares; sa population est de 431,969 individus; il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de 1a deuxième série, et a quatre députés à élire au Corps législatif, est compris dans la vingt quatrième division militaire, la troisième cohorte de la légion d'honneur, la vingt-quatrième conservation des forêts, le diocèse de Malines, la sénatorerie de Bruxelles, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Bruxelles.
M. Latour-Dupin, Préfet, à Bruxelles
M. Verseyden-de-Varick, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de quatre Membres;
Messieurs.
Sterckx,            Baert,            Fourmaux,         D'Anethan.
Chefs-lieux des justices de paix. Anderlecht, Assche, Bruxelles (quatre justices de paix ), Hall, Hulpe (la), Lennick Saint Martin, Uccle, Vilvorde, Woluwe Saint Etienne, Wolverthern.
M. d'Ursel, Maire, à Bruxelles.

SOUS-PRÉFECTURE.

Arrondissement de Louvain.
M. Duchastel, Sous-Préfet, à Louvain.
Chefs-lieux des justices de paix. Aerschot, Diest, Glabbeck, Grez, Haegt, Léau, Louvain, ( deux justices de paix ), Tirlemont. ( deux justices de paix).
Arrondissement, de Nivelles.
M. B. Berlaimont, Sous-Préfet, à Nivelles.
Chefs-lieux des justices de paix. Genappes, Herinnes, Jodoigne, Nivelles, deux justices de paix, Perwez, Wavre.

DÉPARTEMENT DE L'ESCAUT.

Ce département est un des neuf que forment le Hainaut et la Flandre ci-devant Autrichienne, le Brabant, le pays de Liège, etc.
Il est borné au N. par la mer du Nord et la République Batave, à l'E. par les départemens des Deux-Nèthes et de la Dyle, au S. par ce dernier et ceux de Jemmape et de la Lys, qui le borne aussi, à l'O.; sa superficie est d'environ 357,000 hectares; sa population est de 636,458 individus; il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la quatrième série, et a quatre députés à élire au Corps Législatif, est compris dans la vingt-quatrième division militaire, la troisième cohorte de la légion d'honneur, la vingt-quatrième conservation des forêts, le diocèse de Gand, la sénatorerie de Bruxelles, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Gand.
M. le Baron d'Houdetot, Auditeur au Conseil d'Etat, Préfet, à Gand.
M. P. Tinel, Secrétaire-Général.
Préfecture composé de cinq Membres;
Messieurs,
Van-Acken, aîné, Beaucarne, Mesdach, Denayer, Vandethaegen-Vandercruyssen.
Chefs-lieux des justices de paix. Cruyshaurem, Deynse, Everghem, Gand ( quatre justices de paix ), Loochristy, Nazareth, Nevele, Oosterzeele, Sommerghem, Wacrschoor.
M. Picke, Maire, à Gand.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement d'Audenarde.
M. Van-Errborn; Sous-Préfet, à Audenarde.
Chefs-lieux des justices de paix. Audenarde (deux justices de paix), Grammont, Herzele, Marta-Hoorebeke, Nederbrakel, Ninove, Renaix, Sotteghem.
Arrondissement d' Eecloo.
M. E. Bazenerye, Sous-Préfet, à Eecloo.
Chefs-lieux des justices de paix. Assenede, Axel, Capryke, Eccoo, Ecluse (l'), Flessingue, Hulst, Oostbourg, Ysendyck.
Arrondissement de Termonde.
M. Devos, Sous-Préfet, à Termonde.
Arrondissement de Walcheren
M. Dubosch, Sous Préfet à Middelbourg.

Chefs-lieux des justices de paix. Alost (deux justices de paix ), Beveren, Hamme, Lokeren, Saint Gille, Saint Nicolas, Tamise, Termonde, Wetteren, Zèle.

DÉPARTEMENT DE L'EURE.

C'est un des cinq départemens que forment la Normandie et la partie septentrionale du Perche.
II est borné au N. par le département de la Seine inférieure, à l'E. par celui de Seine-et-Oise, au S. par ceux d'Eure-et-Lo ir et de l'Orne, et à l'O. par le Calvados; sa Superficie est d'environ 1,221,206 arpens, ou 625,283 hectares; sa population est de 421,481 individus; il est divisé en cinq arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la première série, et a quatre députés à élire au Corps législatif, est compris dans la quinzième division militaire, la quatorzième cohorte de la légion d'honneur, la troisième conservation des forêts, le diocèse d'Evreux, la sénatorerie de Rouen, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement d'Evreux.
M. Le Baron de Chambaudoin, Préfet, à Évreux. M. de Solère, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de cinq Membres;
Messieurs,
Cretien, Ladan, Lehec, Gazart-Deslandes, Ruault. 
Conseil général de département
, composé de 24 membres, MM.

Piéton-Premulé.
Daireaux.
Dupuis.
Leroi-Livet.
Bioche.
Defougy, père.
Milcent.
D'Auger.
Juin.

Lemaréchal.
Lieude-Sepmanville.
Lefebvre-Vatimesnil.
Martel de la Vacherie.
Dupont .
L'Hôpital.
Barrey-des-Authieux.
Lescaille.

Lereffait.
Gifardin.
Lecousturier-d'Armenonville.
Flavigny.
Devigny.
Pavyot.
............


Chefs-lieux des justices de paix.
Breteuil, Conches, Damville, Evreux ( deux justices de paix), Nonancourt, Pacy, Rugles, Saint André, Verneuil, Vernon.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement des Andelys.
. . . Sous-Préfet, aux Andelys.
Chefs-lieux des justices de paix. Andelys ( les ), Ecos, Etrepagny, Gisors, Grainville, Lions.
Arrondissement de Bernay.
M. Gattier, Sous-Préfet, à Bernay.
Chefs-lieux des justices de paix. Beaumesnil, Beaumont le Roger, Bernay, Briône, Chambrois, Thiberville.
Arrondissement de Louviers.
M. Boisjoslin, Sous-Préfet, à Louviers.
Chefs-lieux des justices de paix. Gaillon, Louviers, Neubourg, Pont de l'Arche, Tourville.
Arrondissement de Pont-Audemer.
M. Durand, Sous-Préfet, à Pont-Audemer.
Chefs-lieux des justices de paix. Beuzeville, Bourgtheroude, Cormeilles, Montfort-sur-Risle, Pont-Audelner, Quillebœuf, Routot, Saint Georges du Vièvre.

 

 

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