The French Imperial Almanac

 

 

 

 

 

L'ALMANACH IMPÉRIAL POUR L'ANNÉE 1810

CHAPITRE  X: Organisation administrative.

S E C T I O N   I I.

Tableau des Départemens avec le nombre des Députés qu'ils ont à élire pour la formation du Corps-Législatif; la série dont chacun d'eux fait partie, la Division militaire, la Cohorte de la Légion d'honneur, la Conservation des Forêts, le Diocèse, la Sénatorerie dans lesquels il est compris; la Cour d'appel à laquelle il ressortit; la division des arrondissemens communaux et des Justices de Paix; l'Organisation des Préfectures et Sous-Préfectures, etc.  

DÉPARTEMENT DE LA MARNE.

Ce département est un des quatre que forme la Champagne.
Il est borné au N. par les départemens des Ardennes et de l'Aisne, à l'E. par ceux de la Meuse et de la Haute-Marne, au S. par ceux de la Haute-Marne, de l'Aube et de Seine-et-Marne, à l'O. par ceux de Seine-et-Marne et de l'Aisne; sa superficie est d'environ 1,607,169 arpens, ou 820,273 hectares; sa population est de 311,017 individus; il est divisé en cinq arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la troisième série, et a trois députés à élire au Corps législatif, est compris dans la deuxième division militaire, la première cohorte de la légion d'honneur, la deuxième conservation des forêts, le diocèse de Meaux, la sénatorerie de Paris, et ressortit à la Cour d'appe l de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Châlons.
M. Bourgeois Jessaint , Préfet, à Châlon,
M. Vanzut, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres :
Messieurs,
Fleuriot, Clément, Richard.
Chefs-lieux des Justices de paix. Châlon, Ecurie sur Côle, Marson, Suippes.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement d'Epernay.
M. Carré, Sous-Préfet, à Epernay.
Chefs-lieux des Justices de paix. Anglure, Avize, Dormans, Epernay, Esternay, Fère Champenoise , Mommirail, Montmore, Sezanne, Vertus.
Arrondissement de Rheims.
M. Le Roy, Sous-Préfet, à Rheims.
Chefs-lieux des Justices de paix. Ay, Beine, Bourgogne, Châtillon, Fismes, Rheims, ( trois justices de paix), Verzy, Ville en Tardenois.
M......, Maire, à Rheims.
Arrondissement de Ste.-Ménéhould.
M. Drouet , Sous-Préfet, à Sainte-Ménéhould.
Chefs-lieux des Justices de paix. Dommartin sur Yevre, Sainte Ménéhould, Ville sur Tourbe.
Arrondissement de Vitry-sur-Marne.
M. Detorcy, Sous-Préfet, à Vitry.
Chefs-lieux des Justices de paix. Heiltz, le Maurupt, Saint Remy en Bouzcmont, Sompuis, Thiéblemont, Vitry sur Marne.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE.

Ce département est un des quatre que forment la Champagne, Charleville, Sédan, etc.
Il est borné au N. par les départemens de la Meuse et de la Marne, à l'E. par ceux des Vosges et de la Haute-Saône, au S. par ceux de la Haute-Saône et de la Côte-d'Or, à l'O. par ceux de la Côte d'Or et de l'Aube; sa superficie est d'environ 1,240,580 arpens, ou 633,173 hectares; sa population est de 237,785 individus; il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la première série, et a deux députés à élire au Cor ps législatif, est compris dans la dix-huitième division militaire, la cinquième cohorte de la légion d'honneur, la dix-huitième conservation des forêts, le diocèse et la sénatorerie de Dijon, et ressortit à la Cour d'appel de la même ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Chaumont.
M. Jerphanion , Préfet, à Chaumont.
M. Guillaume, Secrétaire-Général,
Conseil de Préfecture composé de trois Membres,
Messieurs,
Baussancourt, Brocard, Larcher.
Chefs-Lieux des Justices de paix. Andelot, Arc en Barrois, Bourmont, Chaumont, Clesmont, Juzennecourt, Nogent Haute Marne, Saint Blain, Vignory, Ville sur Aujon.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Langres.
M. Berthot, Sous-Préfet, à Langres.
Chefs-lieux des Justices de paix. Auberive, Bourbonne, Fay-Billot (le), Ferté sur Amance (la), Langres, Longeau, Montigny Source Meuse, Neuilly, Prauthoy, Varennes.
Arrondissement de Vassy.
M. Clément Leblanc, Sous-Préfet, à Vassy.
Chefs-lieux des Justices de paix. Chevillon, Donjeux, Doulevant, Joinville, Montier-en-Der, Sailly, Saint Dizier, Vassy.

DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE.

C'est un des quatre que forment le Maine et l'Anjou.
Il est borné au N. par les dépar temens de l'Orne et de la Manche, à l'E. par celui de la Sarrhe, au S. par celui de Maine-et-Loire, et à l'O par ceux de l'Ille et Vilaine et de la Loire inférieure; sa superficie est d'environ 1,016,614 arpens, ou 518,863 hectares ; sa population est de 352,253 individus ; il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la troisième série, et a trois députés à élire au Corps législatif, est compris dans la vingt-deuxième division militaire, la treizième cohorte de la légion d'honneur, la sixième conservation des forêts, le diocèse du Mans, la sénatorerie d'Angers, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURES.

Arrondissement de Laval.
M. Harmand , Préfet, à Laval.
M. De Bussy de Boulancy, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de quatre Membres :
Messieurs,
Chevallier, Duval, Morice Larue, Cheminant.
Chefs-lieux des Justices de paix. Argentré, Chailland, Evron, Laval (deux justices de paix), Loiron, Meslay, Montsurs, Sainte Suzanne.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Château-Gontier.
M. De Vanssay ( Ach. ), Auditeur au Conseil d'Etat, Sous-Préfet, à Château-Gontier.
Chef-lieux des Justices de paix. Bierné, Château Gontier, Cossé le Vivien, Craon, Grez en Bouëre, Saine Aignan sur Roë.
Arrondissement de Mayenne.
M. Chevallier, Sous-Préfet, à Mayenne,
Chefs lieux des Justices de paix. Ambrières, Bais., Couptrain, Ernée, Goron. Horps (le), Landivy, Lassav, Mayenne (deux justices de paix), Pré en Pail, Villaines-la-Juhel.

DÉPARTEMENT DE LA MÉDITERRANÉE.

Ce département est l'un des trois que forme le grand Duché de Toscane.
Il est borné au N. par la principauté de Lucques, à l'Orient par les départemens de l'Arno et de l'Ombrone, au S. par la principauté de Piombino, et à l'Occident par la mer Méditerranée. Sa superficie est de 491,000 hectares; sa population est de 318,725 individus; il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la quatrième série, et a trois députés à élire au Corps législatif, est compris dans la vingt-neuvième division militaire, la seizième cohorte de la légion-l'honneur, la vingt - neuvième conservation des forêts, les diocèses de Pise, de Livourne, Pescia, San Miniato, Volterra et Colle ; la sénatorerie de ...........et ressortit à la Cour d'appel de Florence.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Livourne.
M. Capelle, Préfet à Livourne.
M. Tonduti-Lescarene, Secrétaire général.
Conseil de Préfecture composé de quatre Membres :
Messieurs,
Mugnai, Palloni, Faleni.  ..........
Chefs-lieux des Justices de paix, Castel- Fiorentino, Fauglia, Lari, Livourne, (trois justices de paix) Miniato (Saint), Palaja, Peccioli:, Pontedera, Rosignano.
M. . ... ., Maire, à Livourne.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Pise.
M. De Nobili, Sous-Préfet à Pise.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bains Saint Julien, Barga, Bientina, Borgo-Buggiano, Cascina, Castel Franco di Sotto, Furcecchio, Montecarlo, Montecatini, Pescia, Pietra (Sainte), Pise (deux Justices de paix ), Seravezza, Vicopisano.
Arrondissement de Volterra.
M. Guidi, Sous-Préfet à Volterra.
Chefs-lieux des Justices de paix. Campiglia, Colle, Gemignano (Saint), Montajone, Pomarance, Volterra.

DÉPARTEMENT DE LA MEURTHE.

Ce département est un de ceux que forment la Lorraine, les trois Evêchés, etc.
Il est borné au N. par les départemens de la Moselle et du Bas-Rhin, à l'E. par celui du Bas-Rhin, au S. par celui des Vosges, et à l'O. par celui de la Meuse; sa superficie est d'environ 1,232,409 arpens, ou 629,002 hectares ; sa population est de 365,810 individus ; il est divisé en cinq arrondissemens communaux.
Ce départe ment, qui fait partie de la deuxième série, et a trois députes à élire au Corps législatif, est compris dans la quatrième division militaire, la cinquième cohorte de la légion d'honneur, la vingt-unième conservation des forêts, le diocèse et la sénatorerie de Nancy, et ressortit à la Cour d'appel de la même ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Nancy.
M. Riouffe , Préfet, à Nancy.
M. Malriat, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de quatre Membres:
Messieurs,
Villiez, Anthoinet,  Guilgot, Pinodier.
Chefs-lieux des Justices de paix. Nancy ( trois justices de paix), Nomeny, Pont à Mousson, Saint Nicolas.
M. Lallemand , Maire à Nancy.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Château-Salins.
M. Reignier, Auditeur au Conseil d'Etat, Sous-Préfet, à Château-Salins.
Chefs-lieux des Justices de paix. Albestroff, Château Salins, Delme, Dieuze, Vie.
Arrondissement de Lunéville.
M. Lejeune, Sous-Préfet, à Lunéville.
Chefs-lieux des Justices de paix. Baccarat, Bayon, Blamonr, Gerbeviller, Haroué, Lunéville ( deux justices de paix), Vézelise.
Arrondissement de Sarrebourg.
M. Le Père, Sous-Préfet, à Sarrebourg.
Chefs-lieux des Justices de paix. Fenétranges, Lorquin, Phalsbourg, Réchicourt, Sarrebourg.
Arrondiss ement de Toul.
M. Gehin, Sous-Préfet, à Toul.
Chefs-lieux des Justices de paix. Colombey, Domêvre, Thiaucourt, Toul, (deux justices de paix). '

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE.

Ce département est un des quatre que forment la Lorraine, les trois Evêchés et le Barrois.
Il est borné au N. par les départemens de la Moselle, des Forêts et des Ardennes, à l'E. par ceux de la Moselle et de la Meurthe, au S. par ce dernier et ceu x des Vosges et de la Haute-Marne, à l'O. par ceux de la Haute-Marne, de la Marne et des Ardennes; sa superficie est d'environ 1,239,426 arpens, ou 604,439 hectares; sa population est de 284,703 individus; Il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la troisième série, et a deux députes à élire au Corps législatif, est compris dans la deuxième division militaire, la cinquième cohorte de la légion d'honneur, la vingt-unième co nservation des forêts, le diocèse et la sénatorerie de Nancy, et ressortit à la Cour d'appel de la même ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Bar-sur-Ornain.
M. Leclerc , Préfet, à Bar-sur-Ornain.
M. Gillon, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres :
Messieurs,
Henriot, Henriquet, Moreau.
Chefs lieux des Justices de paix. Ancerville, Bar sur Ornain, Ligny, Montiers sur Saux, Revigny, Triaucourt, Vaubecouit, Vavincourt.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Commercy.
M. Hussenot, Sous-Préfet, à Commercy.
Chefs-lieux des Justices de paix. Commercy, Gondrecourt, Pierrefitte, Saint Mihiel, Vaucouleurs, Vigneulles-les-Hattonchatel, Void.
Arrondissement de Montmédy.
M. Humbert, Sous-Préfet, à Montmédy.
Chefs-lieux des Justices de paix. Damvillers, Dun, Montfaucon, Montmédy, Spincourt, Stenay.
Arrondissement de Verdun.
M. Lefebure, Sous-Préfet, à Verdun.
Chefs-lieux des Justices de paix. Charny, Clermont, Etain, Fresnes-en-Woevre, Souilly, Varennes, Verdun.

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE-INFÉRIEURE.

Ce département est un des neuf que forment la partie du Hainaut et de la Flandre ci devant Autrichienne, le Brabant, le pays de Liège, le Duché de Luxembourg, etc.
Il est borné au N. par le département de la Roer et le Brabant Hollandois, a l'E. par le département de la Roer, au S. par celui de l'Outte, à l'O. par ceux de la Dyle et des Deux-Nethes ; sa superficie est d'environ 741,859 arpens ; ou 378,633 hectares; sa population est de 267,249 individus; il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la première série, et a deux députés à élire au Corps Législatif, est compris dans la vingt-cinquième division militaire, la quatrième cohorte de la légion d'honneur, la vingt-troisième conservation des forêts, le Diocèse et la sénatorerie de Liège, et ressortit à la Cour d'appel de la même ville.

Arrondissement de Maestricht.
M. Roggieri , Préfet, à Maestricht.
M. J. Reintjens, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres :
Messieurs,
Hennequin, Moraux, Vanpanhuys.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bilsen, Galoppe, Heerlen, Maëstricht (deux justices de paix), Mechelen, Meerssen, Oirsbeck, Rolduc, Tongres.

SOUS PRÉFECTURES.

Arrondissement de Hasselt.
M. Arnoul, Sous-Préfet, à Hasselt.
Chefs-lieux des Justices de paix. Beeringen. Hasselt, Herck. Looz, Peer. Saint-Trond.
Arrondissement de Ruremonde.
M. Liger, Sous-Préfet, à Ruremonde.
Chefs lieux des Justices de paix. Achel. Brée. Maaseyck. Nedercruchten. Ruremonde. Venlo. Weert

DÉPARTEMENT DU MONT-BLANC.

Ce département est formé d'une partie de la Savoie.
Il est borné au N. par les départemens du Léman et de l'Ain, à l'E. par le Piémont, au S. par le Piémont et les départemens des Hautes-Alpes et de l'Isère, à l'O. par ceux de l'Isère et de l'Ain; sa superficie est d'environ 1,254,796 arpens, ou 640,427 hectares; sa population est de 300,239 individus; il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la troisième série, et a trois députés à élire au Corps législatif, est compris dans la septième division militaire, la septième cohorte de la légion d'honn eur, la dix-septième conservation des forêts, le diocèse de Chambéry, la sénatorerie de Grenoble, et ressortit, à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Chambéry.
M. Poitevin-Maissemy , Préfet, à Chambery.
M. Palluel fils, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de cinq Membres :
Messieurs,
Lapalme, Gabet, Emery , Bavouz, Grand.
Chefs-lieux des justices de paix. Aix, Biolle (la), Chambery (deux justices de paix), Chirelard, Echelles (les), Hôpital (l'), Montmé ;lian, Novalaise, Pont Beauvoisin, Rochette (la), Ruffieux, Saint Genis, Saint Pierre d'Albigny, Yeune.

SOUS PRÉFECTURES.

Arrondissement d'Annecy.
M. ............... Sous-Préfet, à Annecy.
Chefs-lieux des Justices de paix. Annecy (deux justices de paix), Faverges. Rumilly. Thônes.
Arrondissement de Moutiers.
M. Avet, Sous-Préfet, à Moutiers.
Chefs-lieux des Justices de paix. Beaufort. Bourg Saint Maurice. Conflans. Moutiers ( deux Justices de paix ).
Arrondissement de Saint-Jean-de-Maurienne.
M. Bellemin, Sous-Préfet, à Saint-Jean-de-Maurienne.
Chefs-lieux des Justices de paix. Aiguebelle. Chambre (la ), Lans-le-Bourg. Moda ne. Saint Etienne de Cuines. Saint-Jean-de Maurienne (deux justices de paix). Saint Michel.

DÉPARTEMENT DE MONTENOTTE.

C'est un des trois département qui ont été formés du territoire de la ci-devant République ligurienne. Il tire son nom de la montagne de Montenotte.
Il est borné au N. par les départements de la Scura et de Marengo; à l'E. par celui de Gènes; au S. par la mer Méditerranée; à l'O. par le département des Alpes maritimes; sa superficie est d'environ . . . . . . . . arpens, ou 393,798 hectares; sa population est de 289,823 individus. Il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la cinquième séri e, et a trois députés à élire au Corps législatif, est compris dans la vingt-huitième division militaire, la seizième cohorte de la légion d'honneur, la vingt-neuvième conservation des forêts, la sénatorerie et le diocèse de Gênes, et ressortit à la cour d'appel de la même ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Savone.
M. Chabrol de Volvic, Préfet a Savone.
M. Joseph Crocco, Secrétaire-général.
Conseil de Préfecture composé de quatre Membres;
Messieurs
Ch. Colonna, Pantaléon.Gandolfi, F. Vacca, Bruni.
Chefs-lieux des Justices de paix. Cairo. Final, Pierra, Noli, Quiano, Sassello, Savone, Vatazze,

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement d'Acqui.
M. Filli , Sous-Préfet, à Acqui.
Chefs-lieux des Justices de paix. Acqui, Castelletto-d'Orba, Dego, Incisa, Nizza de Montferrar, Saint-Stefano - Belbo, Spigno, Visone.
Arrondissement de Ceva.
M. Montiglio, Sous-Préfet, à Ceva.
Chefs-lieux des Justices de paix. Calizzano, Ceva, Dogliani, Garessio, Millesimo, Murazzano, Ormea, Saliceto.

Arrondissement de Port-Maurice.
M. Monticelli, Sous-Préfet, à Port-Maurice.
Chefs-lieux des Justices de paix. Alassio, Albenga, Borgo-Maro, Diano-Marine, Oneille, Pieve, Port-Maurice, Saint Etienne.

DÉPARTEMENT DU MONT-TONNERRE.

Du nom de la Montagne qui se trouve dans ce Département ; il comprend partie de l'Electorat de Mayence et du Palatinat, les Evêchés de Worms et de Spire, les Duchés des Deux-Ponts; sa population est de 342,316 individus ; il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département qui fait partie de la première série, et à trois député à élire au Corps législatif, est compris dans la vingt-sixième division militaire, la quatrième cohorte de la légion d'honneur, la vingt-huitième conservation des forêts, le diocèse de Mayence, la sénatorerie de Trêves, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Mayence.
M. Jean-Bon Saint-André , Préfet.
M. Ruell, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de quatre Membres:
Messieurs,
Mossdorff, Pietsch , Meyenfeld, Niedinger.
Chefs lieux des Justices de paix. Alzey, Bingen, Bechtheim, Kircheim-Boland, Mayence (deux justices de paix), Niederolm, Oberingelheim, Oppenheim, Woelstein, Woerstadt.
    M. Macké , Maire, à Mayence.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Deux-Ponts.
M. Jannesson, Sous-Préfet, à Deux-Ponts.
Chefs-lieux des Justices de paix. Anveiller ( d'), Deux-Ponts, Hombourg, Landstuhl, Meddelsheim, Neuhornbach, Pirmasenz, Waldfischbach.
Arrondissement de Kaiserslautern.
M. Petersen, Sous-Préfet, à Kaiserslautern.
Chefs-lieux des Justices de paix. Goellheim. Kaiserslautern, Laurerecken. Obermoschel. Otterberg. Rockenhausen. Winnweiler-Wolfstein.
Arrondissement de Spire.
M. Verny, Sous-Préfet, à Spire.
Chefs-lieux des Justices de paix, Durckheim. Edenkoben. Franckenthal. Germersheim. Grunstadt. Mutterstadt. Neustadt. Pfeddersheim. Spire. Worms.

DÉPARTEMENT  DU  MORBIHAN.

C'est un des cinq départemens formés de la Bretagne.
Il est borné au N. par le département des côtes du Nord, à l'E. parceluî de l'Ile et Vilaine, au S. par l'Océan et partie du département de la Loire inférieure, à l'O. par le département du Finistère ; sa superficie est d'environ1,335,670 arpens, ou 681,704 hectares ; sa population est de 403,423; individus; il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la quatrième série, et a quatre députés à élire au Corps législatif, est compris dans la treizième division militaire, la treizième cohorte de la légion d'honneur, la cinquième conservation des forêts, le diocèse de Vannes, la sénatorerie de Rennes, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Vannes.
Le Général de brigade
Jullien ( C. ), Conseiller d'Etat, Préfet, à Vannes.
M. Boullé, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de cinq Membres :
Messieurs,
Lebouhellec aîné, A. I. M. Caradec, Goujeon père, Guillot-Dubodan, Aubry.
Chefs-lieux des Justices de paix. Allaire. Carentoir. Elven. Grand-champ. Musillac. Questembert. Roche Bernard ( la ). Rochefort.. Sarzeau.Vannes (deux justices de paix).

SOUS-PRÉFECTURES.

A rrondissement de Napoléon-Ville.
M. Le Bare, Sous-Préfet, à Napoléon-Ville.
Chefs lieux des Justices de paix. Baud. Cléguérec. Faouet (le), Gourin. Guémené. Locminé. Napoléon-Ville.
Arrondissement de l'Orient.
M. Garnier, Sous-Préfet, à l'Orient.
Chefs-lieux des Justices de paix. Auray. Belle Isle sur Mer. Belz. Hennebond. L'Orient ( deux justices de paix ). Plouay. Pluvigner. Pontscorff-Lesbein. Port Liberté. Quiberon.
Arrondissement de Ploermel.
M . Gaillard-Latouche, Sous-Préfet, à Ploermel.
Chefs-lieux des Justices de paix. Guer. Josselin. Malérroit. Mauron. Ploermel. Rohan. Saint Jean Brévelay. Trinité (la).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE.

Ce département est un de ceux que forment la Lorraine, les trois Evêchés, etc.
Il est borné au N. par les départemens de la Sarre et des Forêts ; à l 'E. par ceux de la Sarre, du Mont-Tonnerre et du Bas-Rhin ; au S. par ce dernier et celui de la Meurthe ; celui de la Meuse le borne à l'O. ; sa superficie est d'environ 1,236,012 arpens, ou 647,922 hectares; sa population est de 385,949 individus ; il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la quatrième série, et a quatre députés à élire au Corps législatif, est compris dans la troisième division militaire, la cinquième cohorte de la légion d'honneur, la vingt-deuxième conservation des forêts, le diocèse et la sénatorerie de Metz, et ressortit à la Cour d'appel de la même ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Metz.
M. Vaublanc (C. ), Préfet, à Metz.
M. Viville, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de quatre Membres :
Messieurs,
Renault, Leclerc, Faultrier Décosse.
Chefs-lieux des Justices de paix, Boulay. F aniquemont. Corze. Metz (trois justices de paix). Pange. Verny. Vigy.
M. Marchand, Maire, à Metz.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Briey.
M. J.-N.-C.-F. Ternaux, Sous-Préfet, à Briey.
Chefs-lieux des Justices de paix. Audun le Roman. Briey. Conflans. Longuion. Longwy.
Arrondissement de Sarreguemines.
M. Jacquinot, Sous-Préfet, à Sarreguemines.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bitche. Forbach. Grostenquin. Rorbach. Saint-Avold. Saralbe. Sarreguemines. Volrnunster.
Arrondissement de Thionville.
M. Rolly, Sous-Préfet à Thionville.
Chefs-lieux des Justices de paix- Bouzonville. Cattenom. Metzerviffe. Reling. Sarre-Louis. Sierck. Thionville. Tholay.

DÉPARTEMENT DES DEUX-NETHES.

Ce département est un des neuf que forment la partie du Haina ut et de la Flandre ci-devant Autrichienne, le Brabant, le pays de Liège, le Duché de Luxembourg, etc.
Il est borné au N. par les Provinces-Unies, qui le bornent aussi à l'E. avec les départemens de la Meuse inférieure, au S. par les départemens de la Meuse inférieure, de la Dyle et de l'Escaut, à l'O. par le département de l'Escaut et les Provinces-Unies; sa superficie est d'environ 559,013 arpens, ou 285,381 hectares ; sa popul ation est de 284,584 individus; il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département qui fait partie de la troisième série et a trois députés à élire au Corps législatif, est compris dans la vingt-quatrième division militaire,  la troisième cohorte de la légion d'honneur, la vingt-quatrième conservation des forêts, le diocèse de Malines, la sénatorerie de Bruxelles, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement d'Anvers.
M. De Voyer d'Argenson, Préfet, à Anvers.
M. Jullien d'Aguilhan, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfect ure composé de trois Membres:
Messieurs,
Vanpelt, Quirini. Peppé, fils.
Chefs-lieux des Justices de paix. Anvers (quatre justices de paix). Brecht. Courigo. Eckeren. Santhoven. Vilrick.
M. J.-F. Bellemare, Commissaire général de police, à Anvers.
M. Etienne Verbrouck, Maire, à Anvers.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Malines.
M. Dewargny, Sous-Préfet, à Malines.
Chefs-lieux des Justices de paix. Duftel. Heystopdenberg. Lierre. Malines (deux justices de paix). Puers.
Arrondissement de Turnhout.
M. M, P. M. Mesmaekers, Sous-Préfet, à Turnhout.
Chefs lieux des Justices de p aix. Arendonck. Herenthals. Hoogstraeten. Moll. Turnhout. Wesrerloo.

DÉPARTEMENT DE LA NIEVRE.

Ce département tire son nom d'une petite rivière du Nivernois qui se jette dans la Loire, à Nevers. C'est le seul département que forme le Nivernois.
Il est borné au N. par les départemens de l'Yonne et du Loiret, à l'E. par ceux de la Côte-d'Or et de Saône-et-Loire, au S. par ceux de Saône-et-Loire et de l'Allier, et à l'O. par celui du Cher; sa superficie est d'environ 1,345,300 arpens, ou 686,619 hectares; sa population est de 293,263 individus ; il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la troisième série, et a deux députés à élire au Corps législatif, est compris dans la vingt-unième division militaire, la sixième cohorte de la légion d'honneur, la huitième conservation des forêts, le diocèse d'Autun, la sénatorerie de Bourges, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Nevers,
M. le Comte de Plancy, Préfet, à Nevers.
M. Philippe Juge, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres :
Messieurs,
Bonvallet, Decolons, Piron.
Chefs lieux des Justices de paix. Decize. Dorne. Fours. Nevers. Pougues. Saint Bénin d'Azy. Saint Pierre le Moutier. Saint Saulge.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Château-Chinon.
M. Le Payen de Vigneulle, Sous-Préfet, à Château-Chinon.
Chefs-lieux des Justices de paix. Château-Chinon. Châtillon. Luzy. Montsauche. Moulins Engilbert.
Arrondissement de Clamecy.
M. La Ramée, Sous-Préfet, à Clamecy.
Chefs-lieux des Justices de paix, Brinon les Allemands. Clamecy. Corbigny. Ormes (l'). Tannay. Varzy.
Arrondissement de Cosne.
M. Couroux-Desprez, Sous-Préfet, à Cosne.
Chefs-lieux des Justices de paix. Cosne. Donzy. La Charité. Pouilly. Premery. Saint Amand.

DÉPARTEMENT DU NORD.

Ce département est un des trois que forment les deux Flandres, le Hainaut, le Cambrésis, etc.
Il est borné au N. par la Manche ou mer d'Allemagne; au N. E. par le département de la Lys ; à l'E. par ceux de Jemmape, de Sambre-&-Meuse et des Ardennes; au S. E. et S. par ceux de l'Aisne & de la Somme ; au S. O., et à l'O. par le département du Pas-de-Calais ; sa superficie est d'environ 579,669 hectares ; sa population est de 839,833 individus. Il est divisé en six arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la deuxième série, et a huit députés à élite au Corps législatif, est compris dans la seizième divisi on militaire, la deuxième cohorte de la légion d'honneur, la vingt-cinquième conservation des forêts, la sénatorerie de Douay, ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville, & forme seul le diocèse de Cambrai.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Lille.
M. le Général de division, Pommereul , Préfet, à Lille.
M. Bottin, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de cinq Membres :
Messieurs,
Thery Falligan, Descjuelbecq, Ernest-Desmoutie, Aronio,  C. Bernard.
Chefs-lieux des Justices de paix. Armentières. Bassée (la). Haubourdin. Lannoy. Lille (cinq justices de paix). Quesnoy sur Deule. Bont à Marco. Roubaix. Seclin. Templeuve. Tourcoing (deux justices de paix ).
M. le Comte de Brigode , Maire, à Lille.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement d'Avesnes.
M. T. M. J. Priffette, Sous-Préfet, à Avesnes.
Chefs-lieux des Justices de paix. Avesnes (deux justices de paix). Bavay. Berlaymont. Landrecies. Maubeuge. Quesnoy (le) (deux justices de paix). Solre Libre. Trelon.
Arrondissement de Cambrai,
M. Demasur, Sous-Préfet, à Cambrai.
Chefs-lieux des Justices de paix. Cambrai (deux Justices de paix). Carnières. Cateau (le). Clary. Marcoing. Solesmes.
Arrondissement de Douai.
M. Masclet, Sous-Préfet, à Douai.
Chefs-lieux des Justices de paix. Arleux. Bouchain. Douai ( trois justices de paix ). Marchiennes. Condé. Orchies. Saint Amand (deux justices de paix ). Valenciennes ( trois justices de paix ).
Arrondissement de Dunkerque.
M. Deschodt, Sous-Préfet, à Dunkerque.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bergues. Bourbourg. Dunkerque (deux justices de paix). Gravelines. Hondschoote. Wormhout.
Arrondissement d'Hazebrouck.
M. Dequeux Saint-Hilaire, Sous-Préfet, à Hazebrouck.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bailleul ( deux justices de paix ). Cassel, Hazebrouck (deux justices de paix ). Merville. Steenvoorde.

 

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Dominique Contant, Tom Holmberg, and Robert Burnham."

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