The French Imperial Almanac

 

 

 

 

 

L'ALMANACH IMPÉRIAL POUR L'ANNÉE 1810

CHAPITRE  X: Organisation administrative.

S E C T I O N   I I.

Tableau des Départemens avec le nombre des Députés qu'ils ont à élire pour la formation du Corps-Législatif; la série dont chacun d'eux fait partie, la Division militaire, la Cohorte de la Légion d'honneur, la Conservation des Forêts, le Diocèse, la Sénatorerie dans lesquels il est compris; la Cour d'appel à laquelle il ressortit; la division des arrondissemens communaux et des Justices de Paix; l'Organisation des Préfectures et Sous-Préfectures, etc.  

DÉPARTEMENT DE L'OISE.

Ce département est un des six que forment l'Isle de France, le Soissonnois. le Beauvoisis , la Picardie, etc.
Il est borné au N. par le département de la Somme à l'E. par celui de l'Aisne, au S. par ceux de Seine-et-Marne et Seine-et-Oise, enfin à l'O. par ceux de l'Eure et de la Seine inférieure; sa superficie eu d'environ 1,139,190 arpen, ou 581,424 hectares; sa population est de 383,507 individus; il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la troisième série, et a trois députés à élire au Corps législatif, est compris dans la première division militaire , la première cohorte de la légion d'honneur, la vingt-sixième conservation des forêts, le diocèse et la sénatorerie d'Amiens, et ressortira la Cour d'appel de la mê ;me ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Beauvais.
M le Baron BruslÚ (O, ), Préfet, à Beauvais.
M. Le Porquier-Devaux, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de quatre Membres :
Messieurs,
Camusat, Borel-Favencourt, Delamarre, Poilleu.
Chefs-lieux des Justices de paix. Auneuil. Beauvais ( deux justices de paix ). Chaumont. Coudray-Saint-Germer. Formerié. Grandvilliers, Marseille, Méru. Niviller, Noailles. Songeons.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Clermont.
M. Gaëtan de la Rochefoucauld, Sous-Préf et, à Clermont.
Chefs-lieux des Justices de paix. Breteuil. Clermont. Crévecoeur. Froissy. Liancourt. Maignelay. Mouy. Saint Just.
Arrondissement de Compiègne.
M. Jarry Maincy , Sous-Préfet, à Compiègne.
Chefs-lieux des Justices de paix. Atrichy. Compiègne. Estrées Saint-Denis. Guiscard. Lassigny. Noyon. Resson s. Ribécourt.
Arrondissement de Senlis.
M. Fleury , Sous-Préfet, à Senlis.
Chefs-lieux des Justices de Paix. Betz. Creil. Crespy. Nantheuil-le-Haudouin. Neuilly en Thel. Pont Sainte Maxence. Senlis.

DÉPARTEMENT DE L'OMBRONE.

Ce département est un des trois que forme le ci-devant grand Duché de Toscane.
Il est borné au N. et au N. E. par le département de l'Arno, au N. O. et N. par le département de la Méditerranée, au S. O. et S. par la Principauté de Piombino et la mer Méditerranée, et à l'E. par les départemens de Trasimène et du Tibre. Sa superficie est d'environ 774,897 arpens métriques ; sa population est de 162,795 habitans. Il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département qui fait partie de la cinquième série , et a trois députés à élire au Corps législatif, est compris dans la vingt-neuvième division militaire, la seixième cohotre de l a légion d'honneur, la vingt-neuvième conservation des forŕts, le diocèse de ................. la sénatorerie de ....................... et ressortit à la Cour d'appel de Florence.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Sienne.
M. Gandolfo , Préfet à Sienne.
M. Lesseps, Secrétaire-général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres
, Messieurs ,
Beccarelli , Bargagli, Valeri.
Chefs-lieux des Justices de paix. Asciano. Casole. Castelnuovo-Berardenga. Chiusdino. Montalcino. Sienne (deux Justices de paix). Sovicille.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Grosseto.
M. De Ré , Sous-Préfet à Grosseto.
Chefs-lieux des Justices de paix. Campagnatico. Giglio. Grosseto. Manciano. Massa. Orbetello. Pitigliano. Rocca-Strada. Scanzano.
Arrondissement de Montepulciano.
M. . . . . . . Sous-Préf et à Montepulciano.
Chefs-lieux des Justices de paix. Abbadia San-Salvadore. Arcidossa.. Asinalunga. Chiusi. Montepulciano. Pienza. Sartanco. Santa Fiora.

.DÉPARTEMENT DE L' ORNE

C'est un des cinq départemens que forment la Normandie et la partie septentrionale du Perche.
Il est borné au N. par le département du Calvados, et partie de celui de l'Eure, à l'E. par ceux de l'Eure et d'Eure-et-Loir , au S. par ceux de la Mayenne et de la Sarrhe, et à l'O. par celui de la Manche. Sa superficie est d'environ 1,264,255 arpens, ou 645,254 hectares ; sa population est de 425,920 individus; il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département qui fait partie de la quatrième série, et a quatre députés à élire au Corps législatif, est compris dans la quatorzième division militaire, la quatorzième cohorte de la légion d'honneur, la troisième légion de la gendarmerie impériale, la quatrième conservation des forêts, le diocèse de Séez , la sénatorerie de Caen , et ressortit à la Cour l'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement d'Alençon.
M . Lamagdelaine , Préfet, à Alençon.
M. Renault , Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de cinq Membres
: Messieurs,
Vangeon, Levé , Thoumin, Baudet-Dubourg , Oudineau-Faverie.
Chefs-lieux des Justices de Paix. Alençon (deux justices de paix). Carrouges. Courtomer. Mêle sur Sarche (le). Séez.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement d'Argentan.
M. Roulleaux-du-Gage, Sous-Préfet, à Argentan.
Chefs-lieux des Justices de Paix. Argentan. Briouze. Ecouché. Exmes. Ferté Frênel (la). Gacë. Merlerault (le). Mortrée. Putanges. Trun. Vimoutiers.
Arrondissement de Domfront.
M. Barbotte, Sous-Préfet, à Domfront.
Chefs -lieux des Justices de Paix. Athis. Domfront. Ferté Macé (la). Juvigny sous-Andaine. Passais. Saint Gervais de Messey. Tiuchebray.
Arrondissement de Mortagne.
M. Delestang, Sous-Préfet, à Mortagne.
Chefs-lieux des Justices de Paix. Bazoches sur Hoene. Bellême. Laigle. Longny. Mortagne. Moulins la Marche. Nocé. Pervenchères. Rémalard. Teil ( le). Tourouvre.

DÉPARTEMENT DE L'OURTE.

Ce département est l'un des neuf que forment la partie du Hainaut et de la Flandre Autrichienne, le Brabant, le pays de Liè ;ge, etc.
Il est borné au N. par les départemens de la Roer , de la Meuse inférieure et de la Dyle, à l'E. par ceux de la Roer et de la Sarre, au S. par ceux des forêts et de Sambre-et-Meuse, à l'O. par ce dernier et celui de la Dyle; sa superficie est d'environ 435,754 hectares; sa population est de 352,264 individus; il est divisé en trois arrondissemens communaux. Ce département, qui fait partie de la troisième série, et à trois députés à élire au Corps législatif, est compris dans la vingt-cinquième division militaire, la troisième cohorte de la légion d'honneur, la vingt-troisième conservation des forets, le diocèse et la sénatorerie de Liège, et ressortit à la Cour d'appel de la même ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Liège.
M, le Baron de Micoud , Préfet, à Liège.
M. Caselli, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de quatre Membres :
Messieurs,
Renard, Jacob, Piette. .........
Chefs-lieux des Justices de Paix. Dalhem. Fleron. Glons. Herve. Hollogne aux Pierres. Liège ( quatre justices de paix). Louvegnée. Seraing. Waremme.
M. Bailly , Maire, à Liège.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Huy.
M..........., Sous-Préfet, à Huy.
Chefs lieux des Justices de Paix. Avenne. Bodegnée. Ferrières, Héron. Huy. Landen. Nandrin.
Arrondissement de Malmedy.
M. Perigny , Sous-Préfet, à Malmedy.
Chefs-lieux des Justices de Paix. Aubel. Cronenbourg. Eupen. Limbourg. Malmedy. Saint Vith. Schleyden. Spa. Stavelot. Vervieis. Viel Salm.

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS.

Ce département est un des trois que forment l'Artois, le Calaisis, le Boulonnois et la Picardie.
Il est borné au. N. par le Pas-de-Calais et le département du Nord, à l'E. par le même, au S. par celui de la Somme, et à l'O. par la Manche ; sa superficie est d'environ 1,244,560 arpens, ou 635,621 hectares ; sa population est de 576,706 individus; il est divisé en six arrondissemens communaux.
Ce département qui fait partie de la troisième série, et a quatre députés à élire au Corps législatif, est compris dans la seizième division militaire, la deuxième cohorte de la légion d'honneur, la vingt-cinquième conservations des forêts, le diocèse d'Artas, la sénatorerie de Douay, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement d'Arras.
Le Général de Brigade
Lachaise , Préfet, à Arras.
M. Bergaigne, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de cinq Membres :
Messieurs ,
Gayant, Cornille, Wateler, Corne, Edmond-Cardon.
Chefs-lieux des Justices de Paix. Arras ( deux justices de paix). Bapaume. Beaumetz. Bertincourt. Croisilles. Marquion. Pas. Vimy-Vitry.
Commissariat Général de Police.
M. Devilliers, fils, Commissaire-Général, à Calais.
L'arrondissement du Commissariat de Police s'étend sur les ports de la Manche et du Pas-de-Calais.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Béthune.
M. Podevin , Sous-Préfet, à Béthune.
Chefs-lieux des Justices de Paix. Béthune. Cambrin. Carvin. Epinoy. Houdain. Lens. Lillers. Norrent-Fontes. Ventie (la).
Arrondissement de Boulogne.
M. Duplaquet, Sous-Préfet, à Boulogne.
Chefs-lieux des Justices de Paix. Boulogne. Calais. Desvres. Guines. Marquise. Samer.
Arrondissement de Montreuil.
M. Poultier, Sous-Préfet, à Montreuil.
Chefs-lieux des Justices de Paix. Campagne. Etaples. Fruges. Hesdin. Hucqueliers. Montreuil.
Arrondissement de St.-Omer.
M. N.-C. Dubois, Sous-Préfet, à Saint-Omer.
Chefs-lieux des Justices de Paix. Aire. Ardres. Audruick. Fauquembergues. Lumbres. Saint Omer ( deux justices de paix ).
Arrondissement de Saint-Pol.
M. Garnier, Sous-Préfet, à Saint- Pol.
Chefs-lieux des Justices de Paix. Aubigny. Auxy-le-Château. Avesne. Heuchin. Saint Pol. Wail.

DÉPARTEMENT DU PO.

Ce Département est un des cinq que forme le Piémont.
Il est borné au N. par le département de la Doire; à l'E. par celui de Marengo ; au S. par celui de la Scura ; à l'O. par ceux des Hautes Alpes et du Mont-Blanc; sa superficie est de 414,526 hectares et demi ; sa population est de 399,237 individus. Il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la première série, et a quatre députés à élite au Corps législatif est compris dans la vingt-septième division militair e, la seizième cohorte de la légion d'honneur , la vingt-neuvième conservation des forêts, les diocèses de Turin et Saluces , la sénatorerie de Turin, et ressortis à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Turin.
M. le Général Alexandre Lameth , Préfet, à Turin.
M. Bertini (Ch.), Secrétaire Général.
Conseil de Préfecture composé de cinq Membres :
Messieurs,
Vernazza. Maffoni. Vinay. Occelli . Galvagno.
Chefs-lieux des Justices de Paix. Carignan. Carmagnole. Cafalborgone. Ceres. Cirié. Corio. Caselle. Gaffino. Lanzo. Moncalier. Orbaflan. Royrino. Quiers. Riva de Quiets. Rivoli. Turin ( Six Justices de paix ). Vénerie. Viù.
M. Negro, Maire, à Turin.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Pignerol.
M. Geymet, Sous-Préfet, à Pignerol.
Chefs lieux des Justices de Paix. Briquéras. Cavour. Cumiane. Fénestrelles None. Pérouse (la). Pignerol. Tour-Pélis (la). Valbalsille, Vigon. Villefranche.
Arrondissement de Suse.
M. De Soiere , père , Sous-Préfet, à Suse.
Chefs-lieux des Justices de Paix. Avigliana. Bardonêche. Buflolino. Césanne. Giaveno. Oulx. Suse. Villar-Almese.

DEPARTEME NT DU PUY-DE-DOME.

Ce département est un des trois que forment l'Auvergne et le Vélay.
Il est borné au N. par le département de l'Allier, à l'E. par celui de la Loire au S. par les départemens de la Haute-Loire et du Cantal, et à l'O. par ceux de la Corrèze et de la Creuse. Sa superficie est d'environ 1,556,417 arpens, ou 794,370 hectares; sa population est de 542,834 individus. Il est divisé en cinq arrondissement communaux.
Ce département, qui fait partie de la quatrième série, et a quatre députés à élire au Corps législatif, est compris dans la dix-neuvième division militaire, la septième cohorte de la légion d'honneur , la dixième conservation des forêts, le diocèse de Clermont et la sénatorerie de Riom, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Clermont
M. Ramond (C. ), Préfet, à Clermont.
M. Moulin , Secrétaire-Général.
Con seil de Préfecture composé de cinq Membres :
Messieurs,
Nicolas , Courbayre , Vimal-Lajarrige , Labarre, Dalmas.
Chefs-lieux des Justices de Paix, Billom. Bourglastic. Clermont. (quatre justices de paix). Herment. Pont sur Allier. Rochefort. Saint Arnaud Tallende. Saint Dié. Vertaizon. Veyre. Vie sur Allier.
M. Grangier-Delamoche , Maire, à Clermont.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement d'Ambert.
M. Pourrat, Sous-Préfet, à Ambert.
Chefs-lieux des Justices de Paix. Arnbert. Arlane. Cun Oliergues. Saint Amant. Roche. Savine. Saint Antheme. Saint Germain l'Herm. Viverols.
Arrondissement d'Issoire.
M. Girot-Pouzol, Sous-Préfet, à Issoire,
Chefs-lieux des Justices de Paix. Ardes. Besse. Champeix. Issoire. Jumeaux. Saint Germain Lambron. Sauxilanges. Tauves. Tour (la).
Arrondissement de Riom.
M. Faydit, Sous-Préfet, à Riom.
Chefs-lieux des Justices de Paix. Aigueperse. Combrondes. Ennezat. Manzac. Menat Montaigut. Pionsac. Ponraumur. Pontg ibaud. Raudans. Riom ( deux justices de paix, ) Saint Gervais.
Arrondissement de Thiers.
M. Laverchère, fils, Sous-Préfet, à Thiers.
Chefs-lieux des Justices de Paix. Châteldon. Courpière. Lezoux, Maringues. Saint Remy. Thiers.

DÉPARTEMENT DES BASSES-PYRÉNÉES,

Ci-devant Bearn , et les pays Basques de Soule, Navarre et Labour.
Il est borné au N. par le département des Landes, et par une partie de celui du Gers, à l'E. par le département des Hautes-Pyrénées, au S. par les Pyrénées qui le séparent de l'Espagne, et à l'O. par la mer Océane. Sa superficie est d'environ 1,481,141 arpens, ou 755,950 hectares; sa population est de 383,502 individus. Il est divisé en cinq arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la cinquième série , et a trois députés à élire au Corps législatif, est compris dans la onzième division militaire, la dixième cohorte de la légion d'honneur, la douzième conservation des forêts, le diocèse de Bayonne, la sénatorerie de Pau , et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Pau.
M. Monsieur le Comte de Castellane (O. ), Général de brigade, Maître des Requêtes au Conseil d'Etat , Préfet, à Pau.
M. Daguette, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de quatre Membres:
Messieurs ,
Darraing, Hourclatx de Gelos, Sedze, Batsalle.

Conseil Général de Département composé de 20 Membres , MM.

Lacassin.
Mourot.
Navailles.
Espalungue d'Arros.
Bataille, aîné.
Leremboure. Arm. Dangosse. 

Mauco.
Ciaverie d'Argagnon.
Lamothe.
Laclede.
Duhart..
Delissalde.
Casamajor-Jasses. 

Dechegaray.
Etchats.
Bordenave-Abere.
Etcheverry de Saint-Etienne.
Maluquer.
....................


Chefs lieux des Justices de Paix.
Clarac. Garlin. Lembeye. Lescar. Montaner. Morlaas. Nay. Pau (deux justices de paix). Pontacq. Theze.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Bayonne.
M. Armand-Lom, Sous-Préfet, à Bayonne.
Chefs-lieux des Justices de Paix. Bastide Clairence (la). Bayonne ( deux justices de paix). Bidache. Espelette, Hasparren. Saint Jean de Luz. Ustaritz
Arrondissement de Mauléon.
M. Detchepare , fils, Sous-Préfe t, à Mauléon .
Chefs lieux des Justices de Paix. Iholdy. Mauléon. Saint Etienne de Baigorry. Saint Jean Pied de Port. Saint Palais. Tardets.
Arrondissement d'Oleron.
M.Cailleau Sous-Préfet, à Oléron.
Chefs-lieux des Justices de paix. Accous. Aramitz. Arudy. Laruns. Lasseabe. Monein. Oleron. Sainte Marie d'Oleron.
Arrondissement d'Orthès.
M. Paraige, Sous-Préfet , à Orthès.
Chefs-lieux des Justices de paix. Arthès. Arzacq, Lagor. Navarren , Orthès. Salies. Sauveterre.

DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÈES.

Ce département est formé du Bigorre et des quatre Vallées.
Il est borné au N. par le département du Gers, à l'E. par celui de la Haute Garonne , au S. par les Pyrénées, et à l'O. par le département des Basses-Pyrénées. Sa superficie est d'environ 920,710 arpens , ou 469,915 hectares; sa population est de 198,763 individus. Il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la deuxième série, et a deux députes à élire au Corps législatif, est compris dans la dixième division militaire , la dixième cohorte de la légion d'honneur, la douzième conservation des forêts , le diocese de Bayonne, la sénatorerie de Pau, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Tarbes.
M. Chazal ( O. ) , Préfet, à Tarbes.
M. Laboulinière , Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres :
Messieurs ,
Vergès,  J. P. Barère,  Castets.
Chefs-lieux des Justices de paix. Castelnau Rivière basse. Galan, Maubourguet. Ossun. Pouyastruc. Rabastens. Tarbes (deux justices de paix). Tournay. Trie. Vic Bigorre.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement d'Argelès.
M. Peré fils, Sous-Préfet, à Argelès.
Chefs-lieux des Justices de paix. Argelès. Aucun. Lourdes. Luz. Saint-Pé.
Arrondissement de Bagnères.
M. Ambialet, Sous-Préfet, à Bagnères.
Chefs-lieux des Justices de paix. Arreau. Bagnères. Bordères-Campan. Castelnau de Magnouac Labarthe. Lannemezan. Mauléon en Barousse. Nestier. Vielle.

DÉPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES.

Ce département est formé du Roussillon , de la Cerdagne, et d'une partie du ci-devant Languedoc.
Il est borné au N. par le département de l'Aude, à l'E. par la Méditerranée, au S. par les Pyrénées qui le séparent de l'Espagne, et à l'O. par les Pyrénées et le département de l'Ariège. Sa superficie est d'environ 806,013 arpens, ou 411,376 hectares; sa population est de126,626 individus. Il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la première série, et a un député à élire au Corps législatif, est compris dans la dixième division militaire , la dixième cohorte de la légion d'honneur , la quatorzième conservation des forêts, le diocèse de Carcassonne , la sénatorerie de Montpellier, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Perpignan.
M. le Général de brigade Martin , Préfet, à Perpignan.
M. Delon , Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres:
Messieurs ,
Laferrière,  Jalabert,  Joseph Dastros.
Chefs-lieux des Justices de paix. Latour. Millas. Perpignan (deux justices de paix), Rivesaltes. Saint Paul de Fenouillet. Thuit.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Ceret.
M. Lacour, Sous-Préfet, à Ceret.
Chefs-lieux des Justices de paix. Argelès. Arles. Ceret. Prats de Mollo.
Arrondissement de Prades.
M. Izos, Sous-Préfet, à Prades.
Chefs-lieux des Justices de paix. Mont Louis. Olecte. Prades, Saillagouse. Sournia. Vinça.

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN.

Ce département est un des deux que forme l'Alsace.
Il est borné au N. par le Rhin qui le sépare de l'Allemagne, par les départemens du Mont-Tonnerre et de la Mozelle, à l'E. par le Rhin , au S. par les départemens du Haut-Rhin et des Vosges, à l'O. par ceux des Vosges, de la Meurthe et de la Moselle. Sa superficie est d'environ 970,986 arpens, ou 495,575 hectares; sa population est de 500,926 individus. Il est divisé en quatre arrondissement communaux.
Ce département, qui fait partie de la quatrième série, et a quatre députés à élire au Corps législatif, est compris dans la cinquième division militaire, la cinquième cohorte de la légion d'honneur, la vingtième conservation des forêts, le diocèse de S trasbourg , la sénatorerie de Colmar, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Strasbourg.
M le Baron Lezay-MarnÚsia ( C. ) , Préfet, à Strasbourg.
M. F. Forest , Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de cinq Membres :
Messieurs , Burger, Brackenhoffer, Engelmann (O. ), Dartein , Demichel.
Conseil général du Département, composé de 14 Membres; MM

Levrault.
Turckheim.
Lambert.
Thomassin.
Fririon (C. )
Prost.
Martinez.
Loyson.
Moerlen. 

Coulmann.
Gau.
Kolb.
Magnier.
Lentz.
Wangen-de-Geroldseck  
Nebel.
Montbrison. 

Saglio.
Saum.
Zor n de Bulach.
Renouard-Bussiere.
Schertz.
Betting.
Schawembourg (C. )

 
Chefs-lieux des Justices de paix. Bischwiler. Brumath, Geispolsheim. Haguenau. Molsheim. Oberhausbergen, Strasbourg , ( quatre justices de paix.) Truchtersheim. Wasselonne.
M. Wangen de Geroldseck , Maire, à Strasbourg.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Saverne.
M. Reiss, Sous-Préfet, à Saverne.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bouxwiller. Drulingen. Hochfelden. Marmoutier. Petite Pierre ( la ). Saar-Union. Saverne.
Arrondissement de Sélestatt.
M. Cunier, Sous-Préfet, à Sélestatt.
Chefs lieux des Justices de paix. Barr. Benfelden. Erstein. Marckolsheim. Obernai. Rosheim. Sélestatt. Villé.

Arrondissement de Wissembourg.
M. Brandès, Sous Préfet, à Wissembourg.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bergzabern. Candel. Dahn. Landau. Lauterbourg. Niederbronn. Seltz. Soultz sous Forêts. Wissembourg. Woerth.

DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN.

Ce département est composé de la ci-devant Haute-Alsace, des principautés de Porrenrruy et de Montbéliard , et de la république de Mulhausen.
Il est borné au N. par les départemens du Bas Rhin et des Vosges, à l'E. par l'Allemagne et la Suisse, au S. pa r la Suisse et le département du Doubs , à l'O. par les départemens du Doubs, de la Haute-Saône et des Vosges. Sa superficie est d'environ 398,531 arpens, ou 549.607 hectares 7,042 centiares ; sa population est de 442,101 individus. Il est divisé eu cinq arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait pattie de la deuxième série, et a trois députés à élire au Corps législatif, est compris dans la cinquième division militaire, la cinquième cohorte de la légion d'honneur , la vingtième conservation des forêts, le diocèse de Strasbourg, la sénatorerie de Colmar, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Colmar.
M. le Baron Félix Desporres , Préfet, à Colmar.
M. J. Briche , Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres :
Messieurs,
Resch, Waelterlé , Knoll.
Chefs-lieux des Justices de paix. Andolsheim. Colmar. Ensisheim. Guebwiller. Kaisersberg. Munster. Neuf-Brisack. Poutroye ( la ). Ribeauvillé. Rouffach. Ste Marie aux Mines, Soultz. Wintzenheim.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Altkirch.
M. Joliat, Sous-Préfet, à Altkirch.
Chefs-lieux des Justices de paix. Altkirch. Ferrette. Habsheim. Hirsingen. Huningue. Landser. Mulhausen.
Arrondissement de Belfort.
M. Mengaud , Sous-Préfet ,à Belfort.
Chefs-lieux des Justices de paix. Belfort. Cernay. Dannemarie. Delle Fontaine. Giromagny. Massevaux. Saint Amarin. Thann.
Arrondissement de Delémont.
M. Holtz, Sous-Préfet, à Delémont.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bienne. Courtelary. Delémont. Lauffon. Moutier.
Arrondissement de Porrentruy.
M. Daubers, Sous-Préfet, à Porrentruy.
Chefs lieux des Justices de paix. Audincourt. Montbéliard. Porrentruy. Saint Ursanne. Saignelegier.

DÉPARTEMENT DE RHIN ET MOSELLE.

Ce Département tire son nom de deux rivières, dont le confluent est à Coblentz.
Il comprend une partie des Electorats de Cologne, de Trêves, du Palatinat, du Comté de Sponheim, & des Possessions de plusieurs princes, comtes & barons de l'Empire; sa superficie est de 588,419 hectares. Sa population est de 2 55,115 individus; il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la deuxième série, et a deux députés à élire au Corps législatif, est compris dans la vingt-sixième division militaire, la quatrième cohorte de la légion d'honneur, la vingt-huitième conservation des forêts, le diocèse d'Aix-la-Chapelle, la sénatorerie d e Trêves, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Coblentz.
..... , Préfet, à Coblentz.
M. Reichensperger, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture
, composé de trois membres ; Messieurs,
Dineur, Beving. Simon.
Chefs-lieux des Justices de paix. Andernach , Boppard , Coblentz, Cochem, Kaisersesch, Lutzerath, Mayen , Munstermayfeld, Polcch , Rubenach, Treiss, Zell.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Bonn.
M. Boosfeld , Sous-P réfet, à Bonn.
Chefs-lieux des Justices de paix. Adenau , Ahrweiler , Bonn (la Ville), Bonn (canton rural), Remagen , Rheinbach, Ulmen, Virnebourg, Wehr.
Arrondissement de Simmern.
M. Closen, Sous-Préfet, à Simmern.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bacharach, Castellaun, Creuznach, Goar (Saint ), Kirchberg, Kirn , Simmern, Sobernheim, Stromberg, Trarbach.

DÉPARTEMENT DU RHONE.

Ce département est formé du Lyonnois et du Beaujolois.
Il est borné au N. par le département de Saône-et-Loire, à l'E. par les départemens de l'Ain et de l'Isère , au S. par ce dernier et celui de la Loire qui le borne aussi à l'O. Sa superficie est d'environ 529,842 arpens, ou 270,423 hectares; sa population est de 340,980 individus. Il est divisé en deux arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la cinq uième série, et a trois députés à élire au Corps législatif, est compris dans la dix-neuvième division militaire, la septième cohorte de la légion d'honneur, la dix-septième conservation des forêts, le diocèse et la sénatorerie de Lyon , et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Lyon.
M. D'Herbouville (C. ), Préfet, à Lyon.
M. Luylier, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de quatre Membres :
Messieurs,
Cochard, Defarge, Champagne, Paul Cayre.
Conseil Général de Département composé de 20 Membres : MM.

Regny père.
Couderc, père.
Berenger.
Willermoz, oncle.
Girerd.
Chanal.
Delacroix. 

Faugier.
Rambaud .
Denoyel.
Boisse.
Morand Jouffrey.
Laurencin.
Agnie-Chenelette. 

Bottu Saint-Fond.
Laroche-Lacarelle
Buisson.
Fisicat.
Fay-Sathonay .
......................
......................


Commissariat général de Police.
M. Maillocheau, Commissaire général de police, à Lyon.
Municipalité de Lyon.
M. Fay-Sathonay , Maire.
Adjoints.
M. Sain-Rousser ,
M. Bernard-Charpieux
M. Sainneville ,
M. Champanher,
M. Dervieu,
..................

Chefs-lieux des Justices de paix. Arbresle (l'). Givors. Lyon (Six justices de paix). Limonest. Mornant. Neuville. Sainte Colombe. Saint Genis. Laval. Saint Laurent de Chamousset. Saint Symphorien sur Coise. Vaugneray.

SOUS-PRÉFECTURE.

Arrondissement de Villefranche.
M. Sain, Sous-Préfet, à Villefranche.
Chefs-lieux des Justices de paix, Anse, Beaujeu. Bellevine. Bois d'Oingt. Monsols. Saint Nizier. Tarare. Thizy. Villefranche.

DÉPARTEMENT DE LA ROER.

Ce département prend son nom de la rivièr e qui le parcourt, & se décharge dans la Meuse, à Ruremonde.
Il comprend les ci-devant provinces Prussiennes de Clères, de Gueldres & de Meurs , situées sur la rive gauche du Rhin, le pays de Juliers, une partie de l'Electorat de Cologne, & les villes ci-devant impériales de Cologne & d'Aix-la-Chapelle; sa population est de 617,284 individus. Il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la cinquieme.série , et a quatre députés à élire au Corps législatif, est compris dans la vingt-cinquième division militaire, la quatrième cohorte de la légion d'honneur, la vingt-troisième conservation des forêts, le diocèse d'Aix-la-Ch apelle, la sénatorerie de Liège, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement d'Aix-la-Chapelle.
M. Ladoucette , Préfet, à Aix-la-Chapelle.
M. Koerfgen, Secrétaire-Général.
Çonseil de Préfecture
, composé de cinq membres ; Messieurs;
Jacobi , Kolb, Dumont, Vanderstraeten , Mylius, fils.
Chefs-lieux des Justices de paix. Aix-la-Chapelle (deux justices de paix), Borcette, Duren , Eschweiler, Froitzheim , Geilenkirchen, Gemund, Heinsberg, Linnich, Montjoie, Sittard.
M. De Guaita, Maire, à Aix-la-Chapelle.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Clèves.
M. de Keverberg , Sous-Préfet, à Clèves.
Chefs-lieux des Justices de paix. Calcar, Clèves, Cranenbourg, Goch , Gueldres, Horst, Wanckum, Wesel , Xanten.
Arrondissement de Cologne.
M. Klespé, Sous-Préfet, à Cologne.
Chefs-lieux des justices de paix. Bergheim, Bruhl, Cologne, (quatre Justices de paix), Dormagen, Elsen, Juliers,, Kerpen, Lechenich, Weyden , Zulpich.
M. de Wittgenstein , Maire , à Cologne.
Arrondissement de Crével d.
M. Jordans , Sous-Préfet, à Créveld.
Chefs-lieux des justices de paix. Bracht, Créveld, Erkelens, Kempen, Meurs, Neersen, Neuss, Odenkirchen, Rheinberg, Urdingen, Viersen.

 

 

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Dominique Contant, Tom Holmberg, and Robert Burnham."

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