The French Imperial Almanac

 

 

 

 

 

L'ALMANACH IMPÉRIAL POUR L'ANNÉE 1810

CHAPITRE  X: Organisation administrative.

S E C T I O N   I I.

Tableau des Départemens avec le nombre des Députés qu'ils ont à élire pour la formation du Corps-Législatif; la série dont chacun d'eux fait partie, la Division militaire, la Cohorte de la Légion d'honneur, la Conservation des Forêts, le Diocèse, la Sénatorerie dans lesquels il est compris; la Cour d'appel à laquelle il ressortit; la division des arrondissemens communaux et des Justices de Paix; l'Organisation des Préfectures et Sous-Préfectures, etc.  

DÉPARTEMENT DU TARN.

Ce département est un de ceux que forment le Haut-Languedoc et l'Albigeois.
I l est borné au N. par le département de l'Aveyron, à l'E. par ceux de l'Héraut et de l'Aveyron , au S. par ceux de l'Aude et de la Haute-Garonne, à l'O. par ceux de la Haute-Garonne et de Tarn et Garonne. Sa superficie est d'environ 1,130,172 arpens , ou 576,821 hectares; sa population est de 295,885 individus. Il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la deuxième série, et a deux députés à élire au Corps législatif, est compris dans la neuvième division militaire, la neuvième cohorte de la légion d'honneur, la treizième conservation des forêts, le diocèse de Montpellier, la sénatorerie de Toulouse, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement d'Alby.
M. le Baron Baude, Préfet, à Alby.
M. Azais-Oulès, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres :
Messieurs,
Gorsse, Falgayrac, Couchet.
Chefs-lieux de Justices de paix. Alban. Alby. Monestiés. Pampelonne. Réalmont. Valderiés. Valence. Villefranche.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Castres.
M. Lachadenede, Sous-Préfet, à Castres.
Chefs-lieux des Justices de paix, Angles. Brassac. Castres. Dourgne. Labruguière. Lacaune. Lautrec. Mazamet. Montredon. Murat. Roquecourbe. Saint Amants, Vabre. Vielmur.
Arrondissement de Gaillac.
M. Bermond , Sous-Préfet, à Gaillac.
Chefs-lieux des Justices de paix. Cadalen. Castelnau de Montmiral. Cordes. Gaillac. Lisle. Rabastens. Salvagnac. Vaour.
Arrondissement de Lavaur.
M. Anssenac, Sous-Préf et, à Lavaur.
Chefs-lieux des Justices de paix. Cuq. Toulza. Graulhet. Lavaur. Puilaurens. Saint Paul.

DÉPARTEMENT DE TARN ET GARONNE.

Ce département, créé par le Sénatus-Consulte du 2 novembre 1808, est composé de divers cantons distraits des départemens de l'Aveyron, de la Haute Garonne, du Gers, du Lot et de Lot-et-Garonne.
Il est bornée; au N. par le département du Lot, à l'E. par ceux du Tarn et de l'Aveyron , au S. par celui de la Haute-Garonne , et à l'O par ceux du Gers et de Lot-et-Garonne; sa superficie est d'environ 395,700 hectares; sa population est de 228,330 individus. Il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la quatrième série , et a 2 députés à élire au corps législatif, est compris dans la dixième division militaire , la dixième cohorte de la légion d'honneur, la treizième conservation des forêts, le diocèse de Montauban , la sénatorerie de .............. et ressortit à la cour d'appel de Toulouse.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Montauban.
M. le Baron Lepéletier d'Aunay , Auditeur au Conseil d'Etat, Préfet, à Montauban.
M. Saint-Geniez, père, Secrétaire général.
Conseil de Préfecture
, composé de trois Membres , Messieurs ,
Vialetes de Mortarieu. Château. Lafon.
Chefs-lieux des Justices de paix. Antonin (Saint), Caussade, Caylux, Française (là), Molières, Montauban, (deux Justices de paix), Montclar, Montpezat, Négrepelisse.
M. Vialetes de Mortarieu , fils , Maire à Montauban.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Castel-Sarrasin.
M. Chalon , Sous-Pr éfet, à Castel-Sarrasin.
Chefs-lieux des justices de paix. Beaumont, Castel-Sarrasin , Grisolles , Lavit de Loumagne , Montech, Saint Nicolas de la Grave , Verdun sur Garonne, Villebrumier.
Arrondissement de Moissac.
M. E. Verninac, Sous-Préfet, à Moissac.
Chefs-lieux des Justices de paix. Auvillard , Bourg de Viza, Lauerte, Moissac , Montaigu, Valence. 

DÉPARTEMENT DU TARO.

Ce département est composé des ci-devant Etats de Parme et de Plaisance. Il est borné à l'Est par le torrent Enza (royaume d'Italie), à l'Ouest par le département de Gênes, au Sud par celui des Apennins , et au Nord par le Pô (royaume d'Ita lie ) ; sa superficie est d'environ 502,236 hectares; sa population est de 375,558 individus; il est divisé en trois arrondissemens communaux, dont le premier est encore administré par un subdélégué établi par le décret impérial du 2 thermidor an 13, et qui y exerce les fondons attribuées aux Sous-Préfets par la loi du 28 pluviôse an 8.
Ce département qui fait partie de la deuxième série , et a six députés à élire au Corps légi slatif, est compris dans la vingt-huitième division militaire, la seizième cohorte de la légion d'honneur, la sénatorerie de ..................... les diocèses de Parme, Borgo et Plaisance , et ressortit à la Cour d'appel de Gênes.

PRÉFECTURE.

M. le Baron Hugues Nardon , Préfet à Parme.
M. Guiod , Secrétaire Général.
Conseil de Préfecture composé de quatre Membres,
Messieurs, Bondani, Nasalli, Cornacchia, Reynaud.

SOUS-PRÉFECTURES,

Arrondissement de Parme.
M. Gubernatis, Sous-Préfet, à Parme,
Chefs-lieux des Justices de paix. Colorno, Corniglio. Donato (Saint). Fornovo, Langhirano, Panciazio (Saint), Parme (deux Justices de paix ), Poviglio, Sissa, Traversetolo, Vayro.
M. . . . . , Maire, à Parme,
Arrondissement de Plaisance.
M. Caravel , Sous-Préfet ,à, Plaisance.
Chefs lieux des Ju stices de paix. Agazzano , Bettola , Borgonovo, Castel Saint Giovani, Pianello , Plaisance (deux justices de paix), Ponte d'Alloglio, Pontenure , Rivergaro , Rotto-Fredo.
M....., Maire , à Plaisance.
Arrondissement de Borgo San-Donnino.
M. Locard , Sous-Préfet à Borgo San-Donnino.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bardi, Borgo San Donnino, Busseto, Carpaneto , Cortemaggiore , Fiorenzola, Fontanellato , Lugaguano, Monticelli, Noceto, Pellegrino, Saint Secondo , Zibello.

DÉPARTEMENT DE ROME.

Ce Département est un de ceux que forment les Etats Romains.
Il est borné au N. par. . ......... sa superficie est d'environ.................arpens, ou. ........... . . hectares ; sa population est de .............. individus; il est divisé en cinq arrondissement communaux.
Ce Département qui fait partie de la. ...... série, et a. ............ Députés à élire au Corps Législatif, est compris dans la vingt-neuvième Division militaire, la seizième Cohorte de la Légion d'Honneur, la vingt-neuvième Conservation des Forêts, le Diocèse et la Sénatorerie de. .......... . . et ressortit à la Cour d'Appel de.........

PRÉFECTURE.

M. le Baron Camille Tournon, Auditeur au Conseil d'Etat, Préfet, résidant à Rome.
M. ............... Secrétaire général.
Conseil de Préfecture composé de......... . Membres ,
Messieurs,
............            ............

SOUS-PREFECTURES.

Arrondissement de Frosimone.
M. ... , Sous-Préfet à Frosimone.
Chefs-lieux des Justices de paix. Alatti, Anagni, Ceccano , Ceprano , Ferentino , Filettino, Frosimone, Guarcino , Maenza , Monte S.-Giovanni, Piperno, Ripi, Supino , Vallecorsa, Veroli.
Arrondissement de Rietti.
M.....Sous-Préfet à Rietti.
Chefs-lieux des Justices de paix. Aspra , Canemorto , Contigliano , Labbro , Magliano s Monteleone , Narni, Poggio-Mitteto , Rietti.
Arrondissement de Tivol i.
Chefs-lieux des justices de paix.
Anticoli, Olevano, Palestrina , Palombara , Poli, Subiaco , Tivoli, Vicovaro.
Arrondissement de Velletry.
M. . . . , Sous-Préfet à Velletri.
Chefs-lieux des Justices de paix. Albano , Cori, Frascati, Genzano , Marino , Norma , Paliano, Segni, Sezze, Terracine , Valmontone, Velletri.
Arrondissement de Viterbe.
M.....Sous-Préfet à Viterbe.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bagnorea , Bracciano , Canino , Caprarola , Civita Castellana , Civita Vecchia, Corneto , Monte-fiascone, Morlupo, Orte, Ronciglione, Toscanella, Valentano, Vetralla, Vignanello, Viterbe.

DÉPARTEMENT DE TRASIMÈNE.

Ce Département est un des deux que forment les E tats Romains.
Il est borné au N. par. ........ sa superficie est d'environ.....arpens, ou. . . . hectares;  sa population est de. . . . individus; il est divisé en quatre arrondissement communaux.
Ce Département qui fait partie de la. . . . série, et a. . . Députés à élire au Corps-Législatif, est compris dans la vingt-neuvième Division militaire, la seizième Cohorte de la Légion d'Honneur, la vingt-neuvième Conservation des Forêts, le Diocèse et la Senatorerie de.......... ... et ressortit à la Cour d'Appel de. . .....

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Spoleto.
M. le Baron Rúderer, Auditeur au Conseil d'Etat, Préfet à Spoleto.
M............, Secrétaire général.
Conseil de Préfecture , composé de
............... Membres , Messieurs,
...............                    .........................
Chefs-lieux des Justices de paix. Arquata, Cassia , Norcia , Spoleto ( deux Justices de paix ) , Terni, Visso.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Foligno.
M. . . . , Sous-Prefet à Foligno.
Chefs-lieux des Justices de Paix. Assidi, Bevagna , Foligno , Nocera , Sepello, Trevi.
Arrondissement de Perugia.
M. ... . . , Sous-Prefet à Perugia.
Chefs-lieux des Justices de paix. Costiglion-del-Lago , Citta della Pieve, Citta di Castello, Derutta, Fratta, Maria (S.), Panicale, Paffignano, Perugia ( trois Justices de paix ).
Arrondissement de Todi.
M. ................., Sous-Prefet à Todi.
Chefs-lieux des Justices de paix. Acqua-Pendente , Amelina , Baschi, Ficulle , Marsciano , Orvieto, Todi ( deux Justices de paix),

DÉPARTEMENT DU VAR.

Ce département est un des quatre que forment la Provence, le territoire d'Avignon et le Comtat Venaissin.
Il est borné au N. par les départemens des Basses-Alpes et des Alpes Maritimes, à l'E. et au S. par la Méditerranée, enfin à l'O. par le département des Bouches-du-Rhône; sa superficie est d'environ 1,411,637 arpens, ou 725.580 hectares; sa population est de 283,296 individus; il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce département , qui fait partie de la deuxième série , et a trois députés à élire au Corps législatif, est compris dans la huitième division militaire, la huitième cohorte de la légion d'honneur, la seizième conservation des forêts, le diocèse et la sénatorerie d'Aix, et ressortit à la Cour d'appel de la même ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Draguignan.
M. D'Azémar, Préfet, à Draguignan.
M. Lannau-Rolland, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres :
Messieurs,
Anglès ,                 De Savignhac,                   De Jouffrey.
Commissariat général de Police.
M. Caillemer , Commissaire général.
Chefs-lieux des Justices de paix.
Aups, Callas, Comps, Draguignan, Fayence, Fréjus, Grimaud, Lorgues, Saint Tropez, Salernes.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Brignoles.
M. Serrin, Sous-Préfet, à Brignolles.
Chefs-lieux des Justices de paix. Barjols, Bessé, Brignoles, Cotignac, Gina sservis, Roquebrussanne, Saint-Maximin, Tavernes
Arrondissement de Grasse.
M. Bain ( M. A.), Sous-Préfet, à Grasse.
Chefs-lieux des Justices de paix. Antibes, Bar (le), Coursegoules, Grasse, Saint Auban, Saint Vallier, Vence.
Arrondissement de Toulon.
M. Blain, Sous-Préfet, à Toulon.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bausset (le), Collobrières, Cuers, Hières, Ollioulles, Toul on (deux justices de paix ).

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE.

Ce département est un des quatre que forment la Provence, le territoire d'Avignon et le comtat Venaissin.
Il est borné au N. par le département de la Drame et l'extrémité ; sud-est de celui de l'Ardèche, à l'E. par le département des Basses-Alpes, au S. par celui des Bourhes-du-Rhône, et à l'O. par le département du Gard ; sa superficie est d'environ 459,576 arpens, ou 234,560 hectares; sa population est de 205,832 individus ; il est divisé en quatre arrondissemens communaux.
Ce déparrement, qui fait partie de la deuxième série, et a deux députés à élire au Corps législatif, est compris dans la huitième division militaire, la huitième cohorte de la légion d'honneur, la quinzième conservation des forêts, le diocèse d'Avignon , la sénatorerie de Nîmes, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement d'Avignon.
M de Stassart ( C. ), Auditeur au Conseil d'etat, Préfet, à Avignon.
M. Jean , Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres :
Messieurs ,

M. Boudard,                   Tempier ,                     Fléchier.
Chefs-lieux des Justices de paix. Avignon (deux justices de paix). Bedarides. Cavaillon. Ile (l').

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement d'Apt.
M. Terras, Sous-Préfet, à.Apt.
Chefs -lieux des Justices de paix. Apt, Bonnieux, Cadenet, Gordes, Pertuis.
Arrondissement de Carpentras,
M. . . . ., Sous-Préfet, à Carpentras.
Chefs-lieux des Justices de paix. Carpentras ( deux justices de paix). Mormoiron, Pernes, Sault.
Arrondissement d'Orange.
....., Sous-Préfet, à Orange.
Chefs-lieux des Justices de paix. Beaumes. Bollène. Malaucène. Orange, (deux Justices de paix), Vaison, Valréas.

DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE.

Ce département est un de ceux formés du Poitou.
Il est borné au N. par les départemens de Maine-et-Loir e et de la Loire inférieure, à l'E. par celui des Deux-Sèvres , au S. par le département de la Charente inférieure, et à l'O. par l'Océan ; sa superficie est d'environ. 1 323 432 arpens, ou 675 458 hectares; sa population est de 268,786 individus ; il est divisé en trois arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la deuxième série , et a trois députés à élire au Corps législatif, est compris dans la douzième division militaire , la douzième cohorte de la légion d'honneur, la neuvième conservation des forêts, le diocèse de La Rochelle., la sénatorerie de Poitiers, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Fontenay.
M. le Baron de Barante, Auditeur au Conseil d'Etat, préfet, à Napoléon.
M. Cavoleau, Secrétaire Général, chargé de l'administration de l'arrondissement de Fontenay.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres :
Messieurs,
Briffon ,              Savary de Lespineray,                 Coyaud.
Chefs-lieux des Justices de paix. Chaillé les Marais, Chantonnay, Châtaigneray ( la ), Fontenay, Hermenault (l'), Hermine ( S. ), Luçon, Maillezay, Mareuil. Pouzauges, Saint Hilaire sur l'Autise.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Montaigu.
M. A. Bernard Laducquerie, Sous-Préfet, à Montaigu,
Chefs-lieux des Justices de paix. Essarts (les), Herbiers (les), Montaigu, Monagne, Napoléon, Poiré sous la Roche (le), Roche-Servière. Saint Fulgent.
Arrondissement des Sables d'Olonne. M. Menanteau, Sous-Préfet, aux Sables d'Olonne.
Chef lieux des justices de paix. Beauvoir, Challens, Isle Dieu (l'), Morne Achard (la), Moutiers les Mauxfaits (les), Noirmoutiers, Palluau, Sables d'Olonne (les), S. Gilles sur Vie, S. Jean de Mont. Talmont.

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE

Ce département est un des trois que forment le Poitou, et partie des Marches Communes.
Il est borné au N. par le département d'indre-et-Loire et de Maine-et-Loire, à l'E. par ceux d'Indre-et-Loire, de l'Indre et de la Haute-Vienne, au S. par ce dernier et ceux de la Charente et des Deux-Sèvres, à l'O. par celui des Deux-Sèvres ; sa superficie est d'énviron 689 083 hectares; sa population est de 253 048 individus; il est divisé en cinq arrondissements communaux.
Ce département, qui fait partie de la 3e. série, et a deux député à élire au Corps légi slatif. est compris dans la 12e. division militaire, la 12e. cohorte de la légion d'honneur, la 9e. conservation des forêts, le diocèse et la sénatorerie de Poitiers, et ressortit à la Cour d'appel de la même ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Poitiers.
M. le Baron Mallarmé , Préfet, à Poitiers.
M. Bonnefont, Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres,
Messieurs
Boncenne,              Brissonnet,                   Bourgeois.

Chefs lieux des Justices de paix, Lusignan, Mirebeau, Poitiers, (deux justices de paix), Saint Georges les Baillargeaux, Saint Julica l'Ars, Villedieu ( la), Vivône.Vouillé.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondi ssement de Châtellerault.
M. Vincent-Brault, Sous-Préfet, à Châtelleraullt.
Chefs-l ieux, des Justices de paix. Châtellerault, Dangé, Leigné sur Usseau. Lencloître, Plumartin, Vouneuil.
Arrondissement de Civray,
M. Pressac-des-Planches, Sous-Préfet, à Civray.
Chefs-lieux des Justices de paix. Availles, Charroux, Civsay, Couhé, Gençais
Arrondissement de Loudun.
M. Durand-la-Rennerie, Sous-Préfet, à Loudun.
Chefs-lieux des Justices de paix: Loudun, Moncontour, Monts. Moutiers ( Trois ).
Arrondissement de Montmorillon.
M. Butaud, Sous-Préfet, à Montmorillon.
Chefs-lieux des Justices de paix. Chauvigny, Isle Jourdain (l'), Lussac, Montmorillon, Saint Savin, Trémouille (la).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE.

Ce département est formé des ci-devant haut Limousin , basses Marches, et de quelques portions du Haut Poitou.
Il est borné au N. par les départemens de la Creuse, de l'Indre et de la Vienne, à l'E. par celui de la Creuse, au S. par ceux de la Corrèze et de la Dordogne, de la Charente et de la Vienne; sa superficie est d'environ 1,116,876 arpens, ou 570,035 hectares ; sa population est de 243,195 individus; il est divisé en 4 arrondissement communaux.
Ce département, qui fait partie de la 5e. série et a deux députés à ; élire au Corps législatif , est compris dans la 21e. division militaire, la. 15e. cohorte de la légion d'honneur, la 10e. conservation des forêts, le diocèse et la sénatorerie de Limoges, et ressortit à la Cour d'appel de la même ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement de Limoges,.
M. le Baron L. Texier-Olivier , Préfet, à Limoges.
M. Lefebvre, Secrétaire-Général .
Conseil de Préfecture composé de trois Membres; Messieurs,
La Chaffagne, Durand Richemont. Loysel Laquinière.
Chefs-lieux des Justices de paix. Aixe, Ambazac Châteauneuf, Eymoutiers, Limoges ( deux justices de paix), Nieul, Pierre Buffière, Saint Léonard.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Bellac.
M. Badon, Sous-Préfet à Bellac.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bellac, Bessines, Château Ponsac, Dorat, Laurière, Magnac-Laval, Mézières, Nantiat. Saint Sulpice les Feuilles.
Arrondissement de Rochechouart.
M. Perigord, Sous-Préfet, à Rochechouart.
Chefs-lieux des Justices de paix. Oradour-sur-Vayres, Rochechouart, Saint-Junien, Saint Laurent sur Gorre, St. Mathieu.
Arrondissement de Saint-Yrieix,
M. Gondinet, Sous-Préfet, à Saint-Yrieix.
Chefs-lieux, des Justices de paix. Chalus, Nexon, Saint Germain les Belles Filles, Saint Yrieix

DÉPARTEMENT DES VOSGES.

Ce département est un de ceux que forment la Lorraine, les trois Evèchés, etc.
Il est borné au N. par les départemens du Bas-Rhin, de la Meurthe et de la Meuse; à l'E. par les départemens du Bas-Rhin et du Haut Rhin; au S. par ceux du Haut-Rhin, de la Haute-Saône et de la Haute-Marne; à l.'O. par çelui de la Haute-Marne; sa superficie est d'environ 587 955 hectares; sa pop. est de 334,169 individus; il est divisé en cinq arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la 4e. série, et qui a trois députés à élire au Corps législatif, est compris dans la 4e. division militaire, la 5e. cohorte de la légion d'honneur, la 21e. conservation des forêts, le diocèse et la sénatorerie de Nancy, et ressortit à la Cour d'appel de-la même ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement d'Epinal
M. Himbert , Préfet, à Epinal.
M. Welche , Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture composé de trois Membres
. Messieurs,
Bruillard                    Piers,       Ch. Collard.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bruyères, Châtel, Epinal, Ra mberviller, Xertigny.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement de Mirecourt.
M. De Saint-Ouen, Sous-Préfet, à Mirecourt.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bains, Charmes, Darney, Dompaire, Mirecourt. Monthureux sur Saône, Vittel.
Arrondissement de Neufchâteau.
M. Dumesnil, Sous-Préfet, à Neufchâteau.
Chefs-lieux des Justices de paix. Bulgnéville, Châtenois, Coussey, Marche (la), Neufchâteau.
Arrondissement de Remiremont.
M. Richard, Sous-Préfet, à Remiremont.
Chefs-lieux des Justices de paix. Plombières, Ramonchamp, Remiremont. Saulxures.
Arrondissement de Saint-Dié.
M. Bizot, Sous-Préfet, à Saint-Dié.
Chefs-lieux des Justices de paix. Brouvelieures, Corcieux, Fraise, Gérardmer, Raon l'Etape, Saales, Saint Dié, Schirmeck, Senones.

DÉPARTEMENT DE L'YONNE.

Ce département est un des quatre que forment la Bourgogne, l'Auxerrois, le Senonois, etc.
Il est borné au N. par les départemens de l'Aube et de Seine-et-Marne, à l'E. par ceux de l'Aube et de la Côte d'Or, au S. par ceux de la Côte-d'Or, de la Nièvre et du Loiret, à l'O. par ceux du Loiret et de Seine-et-Marne ; sa superficie est d'environ 1,428,773 arpens , ou 729,223 hectares; sa population est de 325,994 individus; il est divisé en cinq arrondissemens communaux.
Ce département, qui fait partie de la deuxième série, et a trois députés à élire au Corps législatif, est compris dans la dix-huitième division militaire, la sixième cohorte de la légion d'honneur , la deuxième conservation des forêts, le diocèse de Troyes, la sénatorerie de Paris, et ressortit à la Cour d'appel de cette dernière ville.

PRÉFECTURE.

Arrondissement d'Auxerre.
M. le Baron Rougier la Bergerie , Préfet, à Auxerre.
M. Sauvalle , Secrétaire-Général.
Conseil de Préfecture compos é de quatre. Membres :
Messieurs ,
Bernard,         Crochot,       Hay-Lucy,         Robinet Pontagny.
Chefs-lieux des Justices de paix. Auxerre (deux justices de paix), Chablis, Coulange la Vineuse, Coulange sur Yonne, Courçon, Ligny le Châtel, Saint Florentin, Saint Sauveur, Seignelay, Toucy, Vermanton.

SOUS-PRÉFECTURES.

Arrondissement d'Avallon.
M. Dechateauvîeux , Sous-Préfet à Avallon.
Chefs lieux des Justices de paix. Avallon, Gallon, Isle sur le Serein (l'), Quarré les Tombes, Vezelay.
Arrondissement de Joigny.
M. Lacam, Sous-Préfet, à J oigny.
Chefs-lieux des Justices de paix. Aillant sur Tholon, Bieneau, Brienon, Cerisiers, Charny, Joigny Saint Fargeau, Saint-Julien du Saue, Villeneuve sur Yonne.
Arrondissement de Sens ,
M. Boulley, Sous-Préfet, à, Sens.
Chefs-lieux des Justices de paix. Cheroy, Pont sur Yonne, Sergines, Sens, (deux justices de paix), Villeneuve sur Vanne.
Arrondissement, de Tonnerre.
M. Rathier, Sous-Préfet, à Tonnerre,
Chefs-lieux des Justices de paix, Ancy-le-Franc, Crusy, Flogny, Noyers, Tonnerre

 

 

"This edition of the Imperial Almanac is provided through the joint efforts of
Dominique Contant, Tom Holmberg, and Robert Burnham."

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