The French Imperial Almanac

 

 

 

 

 

L'ALMANACH IMPÉRIAL POUR L'ANNÉE 1810

CHAPITRE VI: Secrétairerie d'État et Départemens Ministériels, Secrétairerie d'État, Département du Grand-Juge, Département des Relations Extérieures, Département de l'Intérieur, Département des Finances, Département du Trésor Public, Département de la Guerre, Département de l'Administration de la Guerre, Département de la Marine et des Colonies,  Département de la Police Générale de l'Empire, Département des Cultes.

S E C T I O N  I V.
D É P A R T E M E N T  D E  
L ' I N T É R I E U R,

Rue de Grenelle.

S. Ex, Mr le Comte de Montalivet (G. ), Ministre.
Le Ministre donne audience aux Membres du Sénat-Conservateur et du Corps Législatif, le lundi de chaque semaine : il donne des audiences particulières, lorsqu'on en forme la demande par écrit, en indiquant l'objet dont on désire l'entretenir.
Les chefs de division reçoivent le Public les jeudis, depuis midi jusqu'à deux heures.
Les autres jours, il est expressément défendu aux portiers de laisser entrer sans autorisation du Ministre, ou du Secrétaire-Général. 

La correspondance avec les Préfets; la surveillance administrative; le maintien des lois relatives aux assemblées cantonnales et électorales; le personnel des nominations, suspensions et révocations des Préfets, Sous-Préfets et Maires; la comptabilité des départemens et des communes; l'organisation des gardes nationales; les prisons, maisons d'arrêt, de justice et de réclusion; les hôpitaux civils, les dépôts de mendicité, les établissemens destinés aux sourds-muets et aux aveugles; les secours publics, établissemens de bienfaisance; la confection et l'entretien des routes, ports marchands, ponts, canaux et autres travaux publics; les phares des ports de commerce; les mines, minières et carrières; la navigation intérieure, le flottage; le halage; l'agriculture; les haras, dépôts d'étalons, pépinières et bergeries; les desséchemens et défrichemens; le commerce, l'industrie, les arts, les fabriques, les manufactures, les aciéries, les primes et encouragemens; les mesures sanitaires; l'instruction publique, les musées, les fêtes publiques; l'autorisation et la surveillance des théâtres; les poids et mesures; la formation des tableaux de population, d'économie politique et de statistique, des produits territoriaux, des produits des pêches sur les côtes, des grandes pêches maritimes, et de la balance du commerce; les sociétés savantes, les dépots littéraires et les archives.

Auditeurs près le Ministre et la section de l'intérieur du Conseil, d'État, voyez à la suite du Conseil d'État, page 107 (Chapitre IV- Section II .)

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU MINISTÈRE.

M. le Baron de Gerando , Maître des Requêtes, Membre de l'Institut, Secrétaire général, rue de Grenelle.

Ouverture, distribution et expédition des dépêches; archives, timbre, contre-seing, surveillance générale

BUREAUX.

M. Labiche, Chef du Secrétariat général.

Bureau d'expédition et des Archives.
M. Bocquet, Chef.
Conservation et expédition des décrets impériaux, des décisions et avis du conseil d'État; travail particulier du Ministre, légalisations, passeports, fournitures de bureaux, garde du timbre; indications des rendez-vous donnés par le Ministre; renvois des objets étrangers au Ministère.
Classification générale des archives, et formation des répertoires; recherche des pièces réclamées et délivrances des ampliations; renseignemens à donner aux autres divisions du ministère pour le travail commun.
Dépôts des lois; impressions.

Bureau d'enregistrement, informations et des dépêches.
M. Loiselet, Chef.
M. Linel, Chef-adjoint.
Enregistrement et expédition des dépêches, tant à l'arrivée qu'au départ; renseignemens à donner au public sur la situation des affaires.

STATISTIQUE DE L'EMPIRE.

M. le Baron Coquebert de Montbret Maître des Requêtes, Directeur.
M. Ph. de la Madelaine, Conservateur de la bibliothèque du Ministère, du dépôt des cartes, des souscriptions et abonnemens.
Correspondance sur tout ce qui est relatif à la statistique; les comptes mensuels et annuels des départemens; les comptes de tournée; les états de population; les procès-verbaux des conseils-généraux de départemens.
Dépôts littéraires et géographiques; bibliothèque du Ministère; distribution aux écoles publiques, aux bibliothèques, etc., des ouvrages acquis par le Ministre; abonnemens.

PREMIÈRE DIVISION.

M. Benoist, Chef.
Cette division comprend les bureaux de l'administration générale, de l'administration communale, de la Comptabilité administrative, et celui du Personnel.

Bureau de l'administration générale.
MM. Fleurigeon, Gambier, Chefs.
Le maintien de l'unité des principes d'administration et de police générale, la police municipale; la proposition des lois et règlemens d'administration générale; la division territoriale administrative; les réunions des communes et leur délimitation; les questions de compétence et de préséance, les conflits d'attribution des grande et petite voirie, y compris celles sur les cours d'eau et l'exécution des lois et réglemens sur l'établissement et l'entretien, des chemins vicinaux; l'administration des chemins vicinaux et de tout ce qui tient à la petite voirie; l'état civil en ce qui concerne l'établissement et la tenue des registres; l'admission aux droits de citoyen français; les questions relatives aux droits civils et politiques; l'organisation de la garde nationale; la population; la conscription, et tous autres objets d'administration et de police générales qui ne sont pas spécialement comprit dans les attributions des autres divisions du Ministère.

Bureau de l'administration communale.

PREMIÈRE SECTION.
M. Lefranc, Chef.
1°  Les recettes et dépenses annuelles des communes et des fabriques;
2°  Les comptes annuels des Maires;
3°  La liquidation et le paiement des dettes tant courantes qu'arriérées;
4°  L'emploi des fonds versés par les communes à la caisse d'amortissement,

DEUXIÈME SECTION.
M. Tellmon. Chef.
1°  Les affaires contentieuses des communes et des fabriques;
2°  Les dispositions immobilières pour lesquelles les communes ont besoin d'approbation ou d'autorisation;
3°  Les demandes tendantes à obtenir, pour les communes, la faculté de s'imposer extraordinairement.

Bureau de la Comptabilité administrative.
M. Petel, Chef. 
L'emploi des centimes additionnels destinés aux dépenses départementales; la correspondance, et toute la comptabilité y relative.

Bureau du Personnel
M. Le Tellier, Chef.
Les opérations des assemblées électorales; la nomination, la suspension, la révocation des fonctionnaires administratifs; les propositions de mises en jugement; les congés.

DEUXIÈME DIVISION.

M. Fauchat, Chef.
Cette division comprend les bureaux d'Agriculture, des Subsistances, du Commerce, de la Balance du Commerce, et des Arts et Manufactures.

Bureau d'agriculture.
M. Sylvestre, Chef.
Agriculture; police rurale; canaux d'irrigation; curage des rivières non navigables ni flottables; moulins, étangs, pèche, chasse; chemins vicinaux; parcours, défrichemens; pépinières; correspondance avec les sociétés d'agriculture; domaines d'expérience pour les plantes et les animaux; écoles impériales d'économie rurale et vétérinaire; écoles d'équitation; informations rurales : haras et dépôts d'étalons, primes d'encouragement; courses de chevaux; épizooties, destruction des animaux nuisibles arts dépendans de l'économie rurale; biens communaux

Bureau des Subsistances
M. Remondat, Chef
Formation du produit annuel des récoltes en grains et en légumes dans chaque département; marchés pour les grains, leur approvisionnement; les mercuriales du prix de cette denrée dans chaque marché; le maintien de la libre circulation dés subsistances dans l'intérieur; les permis pour cabotage de grains; les exportations et réexportations; la compagnie d'Afrique.

Bureau du Commerce.
M. Arnould, Chef.
Le commerce extérieur; les armemens ou exportation des marchandises pour les Colonies Françaises; la réexportation des marchandises étrangères; la réimportation des objets de fabrication françoise; les transits et entrepôts : la législation commerciale; les primes et encouragemens pour les pèches de la baleine et de la morue; les administrations sanitaires, à l'exception de celle de Toulon; les bourses de commerce.

Bureau de la Balance du Commerce.
M. Arnould, Chef.
La formation des tableaux annuels de la balance du commerce

Bureau des Arts et Manufactures. 
M. Claude Anthelme Costaz, Chef.
Découvertes dans les arts utiles; géographie industrielle et manufacturière; encouragemens en faveur de l'industrie; organisation des conseils de prud'hommes; chambres consultatives des manufactures, fabriques, arts et métiers; police des ateliers et des ouvriers; brevets d'invention : lois relatives aux manufactures et aux arts; usines et fabriques pour l'établissement desquelles il est nécessaire, de se munir de l'autorisation du Gouvernement; nouveaux poids et mesures.
Administration du conservatoire des arts et métiers, des écoles d'arts et métiers de Châlons sur Marne, de Beaupréau, de Trêves et de Prato; exposition publique des produits de l'industrie françoise.

BUREAU DES DESSÉCHEMENS DES MARAIS, etc.

M. Verneilh, Chef.
Tout ce qui concerne l'exécution de la loi du 16 septembre 1807, quant aux desséchemens des marais, etc.

TROISIÈME DIVISION.

M. Barbier-Neuville , Chef.
Cette division comprend les bureaux des Secours et Hôpitaux, des Bâtimens civils et Prisons, des Beaux-Arts, des Sciences.

Bureau des Secours et Hôpitaux.
M. Frerson, Chef.
Législation, régime et dotation des Hôpitaux, des Monts-de-Piété, des fondations de bienfaisance et des établissement étrangers; création et administration des dépôts de mendicité, en exécution du décret impérial du 5 juillet 1808; les bureaux et ateliers de charité; les enfans trouvés; les maisons de Charenton, de la Maternité ( pour les accouchemens ), des aveugles et des sourds-muets; les demandes en admission dans les hospices; les octrois quant à leur emploi, la liquidation des pensions des fonctionnaires publics, agens et employés, dépendans du Ministère de l'Intérieur; les secours pour cause d'indigence, d'épidémie, de grêle, d'inondation, d'incendie, ravages de la guerre et autres accidens extraordinaires et imprévus; les établissement d'eaux minérales; les découvertes utiles à l'humanité; la santé et la salubrité publiques; la police des inhumations; la société de vaccine; et la correspondance avec les associations de bienfaisance.

Bureau des Batimens civils et Prisons.

M. Norry, Chef
Administration des monumens d'art, des édifices et bâtimens destinés a des établissemen publics dans toute l'étendue de la France; administration personnelle des prisons, maisons d'arrêt, de justice et de détention; conduite des forçats condamnés à la chaîne; comptabilité relative à ces objets; haute police de la grande voirie et des carrières.

Bureau des Beaux-Arts et des Sciences.
M. Amaury-Duval, Chef.
1° Musées; écoles de peinture, sculpture, architecture et de stéréotomie; école de musique; école françoise des beaux-arts, à Rome; école gratuite de dessin; atelier de gravure sur pierres fines; atelier de mosaïque; calcographie, monumens publics; publication des concours, pour l'érection des monumens publics; transports et acquisitions des objets d'art; encouragemens aux artistes, souscriptions aux ouvrages relatifs aux beaux-arts.
2° Théâtres, fêtes et cérémonies publiques.
3°. L'institut; les Bibliothèques; dépôts littéraires; muséum d'histoire naturelle; bureau des longitudes; observatoires; cabinet des mines à la Monnoie; écoles spéciales de langues orientales; cours d'archéologie, encouragemens aux savant et gens de lettres; sociétés littéraires; transport et acquisition d'objets de siences; souscriptions aux ouvrages des savans; frais d'impression.

Pa rties d'instruction publique.
M. Laugier, Chef.
Nomination aux places d'élèves du Gouvernement, dans les Lycées, Collège de France, Conservatoire impérial de musique et de déclamation, etc.

QUATRIÈME DIVISION.

M. Bohain, Chef.
Cette division comprend les bureaux des Fonds et la comptabilité centrale.
La demande des crédits et des fonds, la réunion de toutes les demandes partielles; liquidations et décisions de paiemens de toutes les dépenses du Ministère; les états de distributions; l'expédition de toutes les ordonnances sur le trésor public, et la correspondance relative à ces objets; l'ordre central des écritures comptables, suivant les articles et chapitres du budget; la formation du compte général qui est présenté, chaque année, à l'Empereur; la vérification des comptes annuels des établissemens publics

Bureau des Ordonnances et des Écritures centrales.
M. Guillois Chupperelle, Chef.
L'expédition des ordonnances et bordereaux; la tenue des registres, et l'état de situation des crédits.

Bureau d'expédition des Mandats sur la Caisse d'Amortissement et de vérification.
M. Petit, Chef.
La liquidation des sommes dues et payables sur les crédits antérieurs au service courant, et la réunion des titres de créances; la correspondance et les écritures d'ordre; la vérification des comptes rendus.

Bureau de la Caisse.

M.. Leroux, Caissier.
Les recettes et paiemens sur les brevets d'inventions; sur les fonds de secours et sur quelques produits accidentels; les états de situation de caisse, et la remise des avis de paiemens, donnés par le chef de la division.

BUREAU CONSULTATIF DES ARTS ET MANUFACTURES PRÈS LA DIVISION.

Membres résidens, Messieurs,
Bardel, Molard, Montgolfier, Ampère, Gay-Lussac,

Membres supplémentaires, Messieurs

Savoye-Rollin. 

Bonjour.

Decretot

Gilet Laumond.

Le Baron de Gerando

Scipion Perier.

Roard.

Hachette.

Louis Costaz.

Auguste.


CONSEIL G ÉNÉRAL DE COMMERCE.

Hôtel ci-devant Chabrillant, rue de Grenelle Saint Germain.

Le Conseil général de Commerce est établi près le Ministre de l'Intérieur, par arrêté du 3 nivôse an XI.
Les Membres qui le composent sont pris dans la classe des négocians en activité de commerce. Ils sont nommés par l'Empereur, sur la presentation de deux candidats, faite par chaque chambre de commerce. Trois d'entr'eux sont toujours présens à Paris.

Membres du Conseil général de Commerce, Messieurs

.............,

du Havre.

Frédéric Turckheim.

de Strasbourg

.............,

de Carcassonne.

Dominique Audibert.

de Marseille.

Alex Defontenay.

de Rouen.

Massey.

dAmiens.

.............,

de Lyon.

Emmery

de Dunkerque.

Pierre-Et. Cabarrus.

de Bayonne.

Michel Simons.

d'Anvers.

Gramont.

de Bordeaux.

 

Membres présens à Paris, formant la commission intermédiaire,
M. Dominique Audibert.
M. Michel Simons.
M. . . . .

Secrétariat du Conseil.
M
. Dominique Bertrand, Secrétaire près le Conseil.

Chef rapporteur des affaires du Conseil.
M. le Baron De Gerando , chargé de tous les objets relatifs au commerce intérieur, aux fabriques et manufactures, à la législation et à la jurisprudence commerciale.
M. le Baron De Gerando ayant été appelé au Secrétariat-général, M.. . . ..le supplée dans ses fonctions.

Commissaires du Gouvernement près S. Ex. le Ministre de l'intérieur pour la vérification des marchandises, relativement aux prohibitions et aux droits.
M. Alard, rue de la Pépinière, n. 57, faubourg d u Roule.
M. Bardel, rue Thévenot, n. 9.

CONSEIL DES POIDS ET MESURES.
L'établissement matériel du nouveau système des poids et mesures et son adoption effective sur tous les points de l'Empire; le régime conservateur de l'uniformité, l'ordre et la régularité du service des poids et mesures en général; l'examen des questions relatives aux arts et aux sciences dans cette partie d'administration.

Membres du Conseil.
M. Legendre  M. Gattey.              M. Cindrieux.
     M. Conny, Chef du Bureau.

ÉTABLISSEMENS RURAUX
M. Huzard, Inspecteur-général des Écoles vétérinaires.
M. Bosc, Inspecteur des Pépinières du Gouvernement.

HARAS ET DEPOTS D'ETALONS
Inspecteurs Généraux.

M. Dupont. 

M. le Baron de Ligniville (C,).

M. Beaufranchet d'Ayat.

M. le Baron Bens de Cavour

M. Wimpffen.

M. Normand d'Etioles.

.                   

Directeurs de Haras, Messieurs,

De Boysseulh, à Pompadour

Lastic Saint-Jall, à Pau.

Strubberg, à Deux-Ponts.   

Davaugour, au Pin

Hubert Bens de Cavour, à la Mandria.

Davaux, à Langonnet.

 

Chefs de Dépôts, Messieurs,

De Segur Boirac

Chappedelaine.

Chebron-Lespinatz

De Fargues.

Dinetti.

Kercado,

De Bonneval.

Charnacé

Waldtboth de Bornhein,

Begé,

Desaix ( Gilb. Ant. )

Jules-Desportes.

Desvieux.

De Poilly.

De la Bassée.

Dahzac.

Dastier

Maleden

Grimblot.

Ragnet de Brancion.

Duhaussay.

Nompère.

Varison.

Saint-Sauveur

 

BERGERIES DE MERINOS.
M. Tessier , Commissaire chargé de l'inspection générale des Bergeries, rue de Molière, n. 4, près l'Odéon.

Régisseurs des Bergeries.   

De Perpignan.

M. Ollivier

Des Landes.

M. Poyfarré.

D'Arles.

M. Jallifier.

Du Rhône

M. Chancey

De Trêves.

M. Schneider.

Du Puy-de-Dôme.

M. Delmas

De l'Ouest.

M. le Masne.

De la Roër.

M. Rappolt

 

CONSEIL DES BATIMENS CIVILS,

Hôtel ci-devant Conti, rue de Grenelle.

Ce Conseil fait partie du Ministère de l' Intérieur, et est établi près de la troisième division; il examine les projets et devis concernant les constructions et réparations de tous les bâtimens civils de l'Empire; il trace les alignemens des rues et places de la commune de Paris, sur les plans levés en exécution de la déclaration de 1783; il donne son avis sur les questions relatives aux arts soumis à son examen.

M. Heurtier, Président. 

Membres composant le Conseil.
M. Peyre
M. Rondelet.
M. Chalgrin.
M. Poyet
M. Raymond

Inspecteurs-généraux des Bâtimens civils
M. Petit-Radel.
M. Carré.
M. Brogniard.

M. Mermet, Secrétaire du Conseil

CONSEIL DES MINES,
Rue de l'Université, n°. 61.

Membres du Conseil.
M. Gillet-Laumont
M. Lefebvre-d'Hellancourt.
M. Lelievre

M. de Heppe, Secrétaire général, chef des bureaux.

Le Conseil est chargé par la loi de donner au Ministre de l'Intérieur, des avis motivés sur tout ce qui a trait aux mines, usines, salines et carrières.
Il a sous son autorité des ingénieurs en chef, des ingénieurs ordinaires et des élèves, et sous sa direction deux écoles pratiques, l'une dans le département du Mont-Blanc, l'autre dans celui de la Saare.
Il correspond directement avec tous les concessionnaires et tous ceux qui exploitent les mines, usines, salines et carrières. Il surveille la recherche et l'extraction de toutes les substances tirées du sein de la terre, et leurs divers traitemens. Il propose au Ministre les concessions, les permissions, les avances à faire, les encouragemens à accorder, et donne son avis sur les discussions contentieuses relatives à ces objets.
Les ingénieurs en chef et ordinaires sont répartis dans les départemens où se trouvent le plus d'établissemens de mines et d'usines.
Ils surveillent les travaux des concessionnaires et des maîtres d'usines, et indiquent les travaux jugés les plus utiles à l'amélioration des mines; ils adressent des rapports aux Préfets sur toutes les demandes, soit en concession et permissions, ou relatives au contentieux des mines, et s'occupent en outre de renseignemens généraux relatifs à la statistique et à la formation de la carte minéralogique de la France, au complément de la collection générale des minéraux par département; ils transmettent enfin au Conseil, les rapports, mémoires et observations qui ont pour objet les progrès généraux de l'art des mines et des différentes branches de la métallurgie.
D'après ces bases, le Conseil administre, sous l'autorité du Ministre de l'Intérieur, les mines, usines, salines et carrières.

Distribution des travaux entre les Membres du Conseil.
M. Gillet-Laumont.
Concession et surveillance relatives aux substances salines; autorisation pour établissemens de bouches à feu où l'on traite les substances terreuses; collections minéralogiques, tant sous le rapport scientifique qu'économique; direction du laboratoire de chimie pour l'analyse des minerais; bibliothèque; journal des mines; écoles pratiques des mines dans le Mont-Blanc et dans la Sarre; états de produits.

M. Lefebvre d'Hellancourt
Affaires relatives aux concessions, permissions de recherches pour les mines de houille; surveillance de leur exploitation. Mines de fer, fourneaux; forges et usines à traiter le fer et l'acier; permissions, surveillance. Le contentieux de l'administration; états de produits.

M. Lelièvre.
Enregistrement général; procès-verbaux de délibération; personnel des ingénieurs; comptabilité; objets généraux. Affaires relatives aux concessions et à la surveillance de toutes les mines de métaux, autres que le fer. États de produits.

M. de Heppe, Secrétaire général, chef des bureaux.
Analyse, enregistrement des dépêches; leur distribution; personnel du corps des ingénieurs; comptabilité; correspondance générale; réunion des opérations des bureaux pour le travail du ministre; délibérations du conseil; objets généraux et urgens; surveillance générale des bureaux.
Les salles contenant une collection des substances minérales recueillies sur la surface de l'Empire, rangées par ordre de département; plusieurs suites de divers pays étrangers; des collections systématiques d'après Haüy et d'après Werner; une suite de substances minérales employées dans les arts; sont ouvertes au public les lundis et jeudis, depuis onze heures jusqu'à trois; et tous les jours aux mêmes heures pour les étrangers, et pour ceux qui désirent étudier.

M. Tonnellier, chargé de la garde et de la classification des collections de Minéralogie.
M. Patrin, chargé des traductions.
M. Clouet, bibliothécaire honoraire.
Nota.
Le Conseil reçoit le public les mardis, depuis trois heures jusqu'à quatre. Le Secrétaire donne des renseignemens le vendredi, depuis deux heures jusqu'à quatre.

Ingénieurs en Chef, Messieurs,

Schreiber.

Laverrière.

Héron deVillefosse.

Cordier.

Hassenfratz.

Miché

Blavier.

Champeaux.

Baillet.

Muthuon.

Brochin,

Collet-Descostila

Duhamel, fils.

Mathieu.

Brochant.

 

Ingénieurs Ordinaires, Messieurs,

Tremery. 

Gallois.

Hérault. 

Guenyveau.

Furgau

Rozière.  

Cressac.

Lemaire. 

Migneron.

Le Boullenger

Lefroi.

Bonnard

Bouesnel

Daubuisson

Puvis

Beaunier.

Héricart-Thury

Berthier.

Beaussier.

Houry.

Calraelet.

Clere.

 

Ingénieur Honoraire.
M. Brongniart.

Inspecteurs Vétérans, Messieurs,
Duhamel père.
Monnet.

Dépôt littéraire du Ministère
M. Daigrefeuille, Administrateur.

PONTS ET CHAUSSEES, Navigation intérieure, Ports de Commerce, Phares et Fanaux, et Lignes Télégraphiques.
M. le Comte Molé , Conseiller d'État, Directeur général rue de l'Université, n° 120.

Auditeurs attachés à la Direction générale des Ponts et Chaussées, Voyez la suite du Conseil d'État, page 108. (Chapitre IV, Section II)

Conseil général des Ponts et Chaussées, présidé par M. le Directeur-général
Membres,
Messieurs, 

Inspecteurs généraux sédentaires
Lamandé , rue du Bac, n. 86
Rolland , rue Guénégaud, n. 11.
Le Creulx , rue S.-Honoré, en face des Jacobins. 
Bouchet , rue Neuve du Luxembourg.
Prony , rue de l'Université, n. 120,

Inspecteurs-généraux chargés d'inspections divisionnaires.
Ducros , à Carcassonne.
.......         à Bordeaux.

Inspecteurs-généraux directeurs des ports Militaires.
Sganzin , rue de l'Université,n. 120.
Cachin , rue de la Victoire.
Ferregeau , rue des Bons-Enfans, n. 28.

M. Bruyère , Secrétaire, Inspecteur divisionnaire adjoint, professeur de l'Ecole
M. Cadet de Chambine, père, rue de l'Université, faubourg S.-Germain.

M. Magin, aîné. Commissaire-général de l'approvisionnement de Parti
MM. Chappe, frères, Administrateurs des lignes Télégraphiques.
M. Eichoff, Directeur général de l'Octroi du Rhin, à Mayence

Bureaux de la Direction générale.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

M. Courtin, Secrétaire général.
L'ouverture et l'enregistrement des dépêches; leur analyse; leur distribution dans les divisions; le dépôt des lois, arrêtés et décrets impériaux; le bureau des places; les lignes télégraphiques et les mesures générales.

Bureau du dépôt des Cartes et Plans.
M. Dubréna, Chef.
M. Dhartan, Sous-Chef.

Bureau particulier du Directeur général.
M. Vauvilliers, Chef.

Division des Ponts, Chaussées, Roulage et Voirie.
M. Cadet de Chambine, fils, Chef.

Bureau du Centre, Nord et Sud-Ouest.
M. Cairol, Chef.                           
M. Carouaille, père, Chef-Adjoint.
Les 1ere, 2e, 3e, 4e, 5e, 10e, 11e, 12e inspections divisionnaires.

Bureau du Sud-Est.
M. Azémar, Chef
M. Chevalier, Chef-Adjoint.
Les 6e, 7e, 8e, 9e inspections divisionnaires.

Bureau du bassin de la Loire et des Côtes de l'Ouest.
M. Boudet, Chef.
Les 13e, 14e, 15e inspections divisionnaires.

Division de la Navigation, Ports de commerce, Canaux, Desséchemens, Bacs, Usines, Phares et Fanaux.
M. Beaunier, Chef.

Premier Bureau. Canaux et Ports.
M. Arnaud, Chef
M. Poterlet, jeune, Sous-Chef.

Deuxième Bureau. Navigation naturelle, Bacs, Usines, etc.
M. Lagalisserie, Chef.
M. Moreau, Sous-Chef

Troisième Bureau. Approvisionnement de Paris, Navigation y relative
M. Rédot, Chef.
La navigation du bassin de la Seine et de ses affluens; la surveillance générales de la navigation et du flottage des bois perdus et en trains; le service des ports de l'approvisionnement de Paris.

Personnel.
M. Vauvilliers, Chef.
M. Trassart, Sous-Chef
Nomination, destination des ingénieurs du Corps Impérial des Ponts et Chaussées et des conducteurs: règlement des frais, indemnités, pensions de Retraite, pensions des veuves, secours; personnel des employés de l'administration générale, des officiers des ports, gardes-canaux, éclusiers,. etc.

Comptabilité.
M. Poterlet, Chef.
M. Badenier, Chef-Adjoint.
M. Rosman, Sous-Chef
Le budget annuel des fonds de l'administration; leur répartition; leur distribution; l'examen des états de trimestre et de situation de chaque département, tant pour l'arriéré que pour le courant du service; le compte général des dépenses de chaque année; la liquidation de la taxe des routes, etc.

SERVICE DANS LES DÉPARTEMENS.

INSPECTEURS Divisionnaires des quinze divisions des Ponts et Chaussées de l'Empire, établies par décret du 7 fructidor an 12.

Nos. Insp.

Chefs-lieux

Messieurs

Inspecteurs divisionnaires

1ère.

Paris

Bassin de la Seine.

Cahouet

2.

Lille

Bassin de l'Escaut et Aa

Tarbé

3.

Trève

Bassin de la Meuse et de la Moselle

Saget

Inspecteurs division

4.

Mayence

Bassin du Rhin

Six

5.

Châlon-sur-Saône

La Saône, faisant partie du bassin du Rhône

Liard

6.

Lyon

Bassin du Rhône, la Saône exceptée

Ceard

7.

Grenoble

Les Alpes

Dausse

8.

Turin

Les dép. d'Italie, la corse

Desfougères

9.

Carcassonne

Canaux du Midi et Cotes de la Méditerranée

Ducros Inspecteur général
Saussine, Insp. div.-adjoint

10.

Bordeaux

La Garonne, Côtes de l'Océan, frontières des Pyrénés

...................

Inspecteur divisionnaire

11.

Aurillac

7 départemens de l'intérieur

Demetz

12.

La Rochelle

Bassin de la Carente

Leclere

13.

Orléans

Bassin de la Loire

Lepère

14.

Rennes

Ci-devant Bretagne

Chaubry

15.

Caen

Ports de la Manche et départemens adjacens

Gayant

 

INGENIEURS en chef des Ponts et Chaussées, Navigation, et des Ports maritimes de Commerce.

Département

Noms

Résidence

Ain,

........................

à Bourg.

Aisne,

Thourel,

à Laon.

Allier,

........................

à Moulins

Alpes (Basses),

Advyné,

à Digue

Alpes (Hautes),

Chubord,

à Gap

Alpes Maritimes,

Teulere,

à Nice

Apennins,

Lepère (Gratien),

à Chiavari.

Ardeche,

Gagneur,

à Privas.

Ardennes,

Deschamps,

à Mézzières.

Arno,

Goury, ainé,

à Florence

Ariège,

Mercadier,

à Foix.

Aube,

Martin {Ant. Al.),

à Troyes.

Aude,

Georget

à Carcassonne.

Aveyron,

Brun,

à Rhodez.

B.-du-Rhône,

Sigaud,

à Marseille.

Calvados,

Le Jeune,

à Caen.

Cantal,

Mariés,

à Aurillac.

Charente,

Pironneau,

à Angoulème.

Charente Inférieure,

La Bretonnière,

à Saintes.

Cher,

........................

à Bourges.

Corrèze,

Aubert, jeune,

à Tulle.

Cote-d'Or,

Ulriot Montfeu,

à Dijon

Côtes-du-Nord,

Piou, père,

à Saint-Brieux.

Creuse,

Duplanier,

à Guéret.

Doire,

Mallet,

à Yvrée.

Dordogne,

........................

à Périgueux.

Doubs

Delbergue-Cormont,
Regnard,
 par intérim

à Besançon

Drôme.

Les age,

à Valence.

Dyle.

Bertin,

à Bruxelles.

Escaut,

Brisson,

à Gand.

Eure,

Lescaille,

à Evreux.

Eure et Loir.

Bazin-de-l'Orme,

à Chartres.

Finistère.

Détaille,

à Quimper

Forêts.

Beauson,

à Luxembourg.

Gard.

Grangent,

à Nismes.

Garonne ( H. )

Laupiés,

à Toulouse.

Gênes

Roussigné,

à Gênes.

Gers,

Beguier,

à Auch.

Gironde,

Didiet,

à Bordeaux.

Golo et Liam,

........................

à Ajaccio

Hérault,

Fontenay,

à Montpellier.

Ille et Vilaine.

Anfray fils,

à Rennes.

Indre,

Cadet-Limay,

à Châteauroux.

Indre et Loire,

Cormier ainé,

à Tours.

Isère,

Petrucci,

à Grenoble.

Jemmape,

Piou fils,

à Mons

Jura,

Quesnel,

à Lons-le-Saulnier.

Landes,

Panay,

à Mont-de-Marsan.

Léman,

Houdouart,

à Genève

Loir et Cher,

Cabatlle,

à Blois.

Loire,

Vimar,

à Monthrison.

Loire (Haute),

O-Farell,

au Puy

Loire inférieure,

Dubois Dessauzais,

à Nantes

Loiret,

Baillet,

à Orléans.

Lot,

Billoin,

à Cahors.

Lot et Garonne,

Dergny,

à Agen.

Lozère,

Boissonnade aîné,

à Mende.

Lys,

St.-Genis,

à Bruges

Maine et Loire,

Havet,

à Angers.

Manche,

Pitrou,

à Saint-Lô

Marengo,

Thierriat,

à Alexandrie.

Marne,

Mesnard,

à Châlons-sur-Marne.

Marae (Haute),

Lebrun,

à Chaumont

Mayenne,

Deslandes,

à Laval.

Méditerranée,

........................

à Livourne.

Meurthe,

Plonguer,

à Nancy.

Meuse,

De Garas,

à Bar-sur-Ornain.

Meuse-Inférieure,

Ansquer,

à Maestricht.

Mont-Blanc.

Mongenet,

à Chamb.

Montenotte,

Auzillion,

à Savone.

Mont-Tonnerre,

St.-Far,

à Mayençe.

Morbihan,

Pichot,

à Vannes.

Moselle,

D'Ingler,

à Metz

Nèthes (Deux).

Mangin,

à Anvers.

Nièvre,

Lebrun (Gardeur)

à Nevers.

Nord,

Drappier,

à Lille.

Oise,

Maillet,

à Beauvais.

Grabrane,

Duvergier,

à Sienne.

Orne,

Berthélemy,

à Alençon

Ourte,

Hebert,

à Liège.

Pas-de-Calais,

Courtalon,

à Arras

Pô,

Laramée-Pertinchamp,

à Turin.

Puy-de-Dôme,

Cournon,

à Clermont-Ferrand.

Pyrénées (B.),

Boizot,

à Pau.

Pyrénées (H.),

Moisset,

à Tartes.

Pyrénées (Or.),

Figeac,

à Perpignan.

Rhin (Bas),

Barigny,

à Strasbourg.

Rhin (Haut),

M artin ( Rich. )

à Colmar.

Rhin-et-Moselle,

Fournet,

à Coblentz.

Rhône,

Carron,

à Lyon.

Roer,

Bélu,

à Aix-la-Chapelle.

Sambre-et-M.,

Grépinet - S. Maurice,

à Namur.

Saône (Haute),

Alis-Desgranges,

à Vesoul.

Saône-et-Loire,

Guillemot,

à Mâcon.

Sarre,

Gautarel,

à Trèves

Sarthe,

Daudin,

au Mans.

Seine,

Becquey-Beaupré, Directeur

( Voir Paris, page 698 - Chapitre XVI, Section II).

Seine-lnférieure,

Le Masson,

à Rouen.

Seine-et-Marne,

D'Herbelot,

à Melun.

Seine-et-Oise,

Pioche,

à Versailles.

Sevrés (Deux).

Tréton Dumousseau,

à Niort.

Sesia,

Coudère, aîné,

à Verceil.

Somme,

Grand- Clas,

à Amiens.

Stura,

Busson,

à Coni.

Tarn,

Pescheloche,

à Alby.

Tarn et Garonne.

Bertheau-Duchesne,

à Montauban.

Taro,

Gengoult-Clairville,

à Parme.

Var,

Fabre,

à Draguignan.

Vaucluse,

Rouget,

à Avignon.

Vendée,

Dorotte,

à Napoléon.

Vienne,

Olivier-Duvaucelle,

à Poitiers.

Vienne (Haute).

Dumont,

à Limoges,

Vosges.

Vigor,

à Epinal.

Yonne,

Sutil,

à Auxerre.

 

Pavé de Paris et Boulevarts.
M. Freminville, Ingénieur en chef, rue du Bacq, n. 112.
Pont d'Iéna.
M. Lamandé fils, Ingénieur en chef, rue du Bacq, n°. 86.

CANAUX, NAVIGATION, DESSÉCHEMENS

(Aisne), Canal de Saint-Quentin.
M Gayant , Inspecteur divisionnaire, Directeur des travaux du canal. M. Laurent de Lionne, Ingénieur en chef, spécialement chargé de l'ancien canal.

( Bouches-du-Rhône ). Canal d'Arles.
M. Bondon, Ingénieur en chef, chargé des travaux, à Martigues.

( Doubs et autres départemens ). Canal de jonction du Rhône au Rhin;
M. Liard , Inspecteur divisionnaire, Directeur, à Châlons-sur-Saône.

(Loiret). Canaux d'Orléans et de Loing.
M. Bouchet , Inspecteur-général, Directeur, à Orléans.

(Morbihan, Finistère). Navigation du Blavet; projet de navigation intérieure de Nantes à Brest
M. Bouëssel, Ingénieur en chef, à Napoléon-Ville.

( Seine et autres départemens ). Canal de l 'Ourcq et Eaux de Paris.
M. Girard, Ingénieur en chef, Directeur, rue du faubourg Poissonnière, n. 32.
M. Bralle, Ingénieur en chef.

(Aude, Hérault et Haute Garonne). Surveillance et entretien des canaux du midi.
M. Ducros, Inspecteur général . à Carcassonne.
M. Claussade, Ingénieur en chef du canal des Deux-Mers. à Toulouse.

(Deux-Nètes, Meuse-Inférieure et Roer). Grand canal du nord, au projet de jonction de l'Escaut à la Meuse,et de la Meuse au Rhin.
M.
Delbergue-Cormont, Ingénieur en chef, à Maastricht.
M. Hageau, Ingénieur en chef, à Neuss.

SERVICES EXTRAORDINAIRES

Irrigations. M. Michelotti, Ingénieur en chef, à Turin.
Roule du Mont-Cenis. M. Sévestre, Ingénieur en chef, à Surze.
Route de Simplon, sous la surveillance de M.
Céard, Inspecteur divisionnaire.
M. Houdouart, Ingénieur en chef  du département du Léman.

Ville Napoléon. Constructions civiles, Navigations de l'Yen, Routes.
M. Duvivier, Ingénieur en chef.

Ingénieurs en chef chargés spécialement des travaux des ports de commerce, sous les ordres du Ministre de l'Intérieur.
M.............., Ingénieur en chef du port de la Rochelle.
M. Barbot, Ingénieur en chef du port de Dunkerque.
M. La Peyre, Ingénieur en chef des ports du Havre, Tréport, Dieppe, Saint Vallery en Caux et Fécamp, au Hâvre.

N. B. Les ports maritimes de Commerce, autres que ceux désignés ci-dessus, sont confiés aux Ingénieurs en chef des Ponts et Chaussées des Départemens dans lesquels ils sont situés.

Missions hors de l'Empire.
M. Lessan, Ingénieur en chef, à Venise.

Ports de la Marine militaire. Inspecteurs-généraux Directeurs, Voir page 192 (Chapitre VI, Section IV);

Ingénieurs en chef chargés des travaux des Ports militaires, sous les Ordres du Ministre de la Marine.

Brest

Trouille.

Lorient.

Leclerc-la-Bouvée

Rochefort.

Prepetit.

Cherbourg

................

Toulon

Feral

Anvers

Boislard.

 

Ingénieurs qui ont obtenu leur retraite.

Inspecteurs-généraux à Paris :
M.
Bertrand.
M. Lebrun(Gardeur).
M. Duchemin.
Ingénieurs en Chef :
M. Benoit, père, à Moulins.
M. Durand des Herpinières à.Évreux
M. Waraigne.à Paris
M. Lingée, à Vesoul.

M. Blin, Ingénieur en chef, avec le brevet honoraire d'Inspecteur divisionnaire, à Paris.
Ingénieurs divisionnaires :
M. Quevanne, à Chartres.
M. Lallié, à Grenoble.
M. Gagelin, à Paris.
M. Aubert (J. C.), à Lons-le-Saulnier.
M. Offarel, aîné, à Privas.
M. Bourin, à Château roux.
M. Vallée, à Tours.
M. Munier, à Angouléme.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L'IMPRIMERIE ET DE LA LIBRAIRIE
M. le Comte PORTALIS , Conseiller d'État-, Directeur, de Grenelle-St.-Germain, n°. 105.

Auditeurs.
M.............,             M.............,
M.............,             M.............,
M.............,             M.............,

Censeurs.               Inspecteurs
M.............,             M.............,
M.............,             M.............,
M.............,             M.............,
M........ .....,             M............., 

BUREAUX DE LA DIRECTION GÉNÉRALE;

Secrétariat.

M. ......, Chef.
L'ouverture et l'enregistrement des dépêches; leur distribution dans les Divisions; le dépôt des lois, arrêtés et décrets Impériaux.

Bureau de l'organisation et de l'administration de l'Imprimerie et de la Librairie
M. ......, Chef.

Bureau de la correspondance, de l'expédition et préparation de tout ce qui concerne la garantie de l'administration, et des Auteurs et Imprimeurs, avant l'impression des ouvrages.
M. ......, Chef.

Bureau- chargé de la correspondance relative à la perception des droits au recouvrement des amendes, et de toutes les opérations de la comptabilité.
M. ......, Chef.

ARCHIVES DE L'EMPIRE,

Hôtel de Soubise, et palais de Justice, cour de la Sainte-Chapelle.
M. D
aunou Membre de l'Institut, Archiviste.
M. Coru-Sarthe, Secrétaire-général, Chef de la section législative

Section Administrative.        M. Guiter
Section Topographique        M. Belleyme.
Section Historique. . .           M. Chénier.
Section Domaniale. . .          MM. Cheyré, Dupré.

Section Judiciaire., M. Terrasse, au palais de Justice.

Archives des Départemens au-delà des Alpes
M. Cattinara, à Turin.  

 

 

 

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