The French Imperial Almanac

 

 

 

 

L'ALMANACH IMPÉRIAL POUR L'ANNÉE 1810

CHAPITRE VI: Secrétairerie d'État et Départemens Ministériels, Secrétairerie d'État, Département du Grand-Juge, Département des Relations Extérieures, Département de l'Intérieur, Département des Finances, Département du Trésor Public, Département de la Guerre, Département de l'Administration de la Guerre, Département de la Marine et des Colonies,  Département de la Police Générale de l'Empire, Département des Cultes.

 S E C T I O N   V I I
D É P A R T E M E N T   D E   L A    
G U E R R E
Rue Saint Dominique.

S. Ex. Mr. le Comte d'HUNEBOURG, Duc de Feltre (G. A. ), Général de Division, Ministre.
Le Ministre donne une audience publique le premier lundi de chaque mois. Son Excellence reçoit, le samedi les généraux, les membres des autorités civiles, et les autres personnes qui demandent et obtiennent des rendez-vous.
Les bureaux tout ouverts au Public le mercredi de chaque semaine, de 2 à 4 h.
La levée, l'organisation, l'inspection, la surveillance, la discipline, la police et le mouvement des armées de terre; le personnel et le matériel de l'artillerie et du génie; les fortifications, les places de guerre; les poudres et salpêtres; la garde impériale; la garde de Paris; la gendarmerie impériale; la police militaire; les écoles spéciales impériales et militaires d'infanterie et de cavalerie; l'école polytechnique; le prytanée militaire; les emplois et les récompenses militaires; la solde, les traitemens extraordinaires et les indemnités; les retraites; l'admission dans les corps de vétérans et à l'hôtel impérial des invalides; les prisonniers de guerre.

Auditeurs près le Ministre et la Section de la Guerre au Conseil d'État. Voyez à la suite du Conseil d'État, page 108 (Chapitre IV, Section II)

BUREAUX.

Secrétariat général du Ministère.
M. Fririon ( O. ), Inspecteur aux revues, Secrétaire général.
M. Seneville, Commissaire des guerres, Chef du Secrétariat.
L'enregistrement des lois et des décrets impériaux, leur renvoi dans les divisions du Ministère, la surveillance de leur exécution; l'enregistrement particulier des lettres des Ministres, leur renvoi dans les divisions, et la surveillance des réponses à faire en conséquence des décisions du Ministre; la signature des ampliations des lois et des décrets; celle des certificats à expédier d'après les relevés des registres; la correspondance avec les autorités militaires et civiles, pour les demandes de renseignemens; l'organisation des bureaux; le personnel des employés; l'examen des plaintes portées pour les affaires restées sans réponses où négligées; le bureau des lois et archives; les affaires d'administration générale et celles qui n'ont pas de désignation fixe; le compté à rendre par le Ministre de son administration; les écoles spéciales impériales et militaires d'infanterie et de cavalerie; l'école polytechnique, le prytanée militaire, les écoles, l'équitation et des trompettes; les impressions, la garde du sceau du Ministère; d'ameublement des maisons affectées aux bureaux; la police et l'exécution des règlemens y relatifs.

Bureau des Dépêches
M. Charpentier, Commis principal.
L'enregistrement des dépêches et leur répartition, le contre-seing, l'enregistrement des lettres, chargées

Bureau des Lois et Archives
M. Arcambal, Commissaire ordonnateur, Chef.
La garde, le classement, l'expédition et l'envoi des lois, décrets et règlemens; la garde et le classement. de tous les papiers qui ne sont plus nécessaires au travail courant des bureaux, l'expédition des copies ou extraits à en délivrer par le Ministre.

Bureau des Ecoles militaires.
M. Blin de Sainmore . Chef.
Les Ecoles impériales militaires d'infanterie et de cavalerie; l'Ecole polytechnique; le Prytanée militaire; l'Ecole d'équitation, et celle des trompettes

Bureau des dépenses intérieures.
M. Oger, Chef, chargé du service intérieur.
Les dépenses générales d'administration intérieures; les impressions du ministère; le personnel des employés; l'ameublement des maisons affectées aux bureaux; la police et l'exécution des règlemens y relatifs.

PREMIÈRE DIVISION.

Fonds.
M. Prévost (Louis) , Sous-Inspecteur aux revues, Chef.
La solde, les traitemens extraordinaires, les frais de bureau et de tournée de toute nature, les ordonnances, les indemnités, frais de poste et gratifications de campagne, les liquidations, le paiement des traitement de réforme des officiers de toutes armes, et les dettes des officiers; les demandes de fonds, leur répartition entre les divisions, la surveillance de leur emploi, et tout ce qui est relatif aux dépenses de la guerre; le compte général et journalier des fonds mis à la disposition du Ministre; le compte général des dépenses de la solde et de s traitement de réforme; la solde, les masses et les indemnités de la garde impériale

Bureau de la solde courante.
M. Quillet, chef.
Les dépenses de la solde; les traitemens extraordinaires et frais de bureau des officiers généraux, des états-majors et de la gendarmerie; les traitement de réforme; les comptes ouverts pour les dépenses à la charge du ministère de la guerre; les dettes des officiers; la correspondance pour tout ce qui concerne la paiement de la solde et de ses accessoires, et la comptabilité intérieure des corps; les dispositions de fonds nécessaires pour assurer le paiement de la solde; les comptes généraux des dépenses de la solde et des traitemens de réforme.

Bureau des Ordonnances.
M. Simonet, Chef.
L'expédition des ordonnances pour toutes les dépenses du ministère de la guerre; la surveillance de l'emploi des crédits, et des comptes qui doivent être rendus

Bureau des indemnités.
M. Herlaut, Chef.
Les indemnités de toute espèce, dues aux militaires de toutes les armes, pour frais de route et de tournée, entrée en campagne et pertes d'équipages; les frais de bureau des états-majors des places de guerre.

Bureau de la Comptabilité de la garde impériale,
M. Chaslel, Chef.
La solde, les masses et les indemnités de la garde impériale.

Bureau de liquidation.
M. Thiébault, Chef.
La vérification de tous les objets de dépense du ministère de la guerre

DEUXIÈME DIVISION.

Nominations.

M. Tabarié (O.), Sous-inspecteur aux revues, Chef.
Les emplois et récompenses militaires; l'avancement; l'expédition des brevets, les demandes de changement de corps; l'admission au traitement de réforme des militaires de toutes les armes, excepté ceux de l'Artillerie et du Génie.

Bureau de l'Infanterie.
M. Favier, Chef.
La nomination aux emplois de l'infanterie; l'avancement; les discussions de rang; les congés des officiers.

Bureau des États-majors et des troupes à cheval.
M. Roullois, Chef.
Les officiers généraux, les officiers de l'État-major général de l'armée, des États-majors des places; le personnel des inspecteurs aux revues; les troupes à cheval.

Bureau de la Garde impériale et de la Gendarmerie.

M. Pryvé, Chef.
Les expéditions relatives aux nominations et à l'emplacement de la Gendarmerie; le personnel de la garde impériale, des vélites et de la garde de Paris.

TROISIÈME DIVISION

Opérations militaires.
M. Gérard , Chef.
Les opérations militaires; le mouvement des troupes; la correspondance avec les principales autorités, sur tout ce qui est relatif aux opérations purement militaire.

Bureau des opérations militaires.
M. Jacquot d'Amershach, Chef.
La correspondance avec les généraux et les autorités civiles.

Bureau du Mouvement
M. Salamon , Chef.
L'expédition des ordres de mouvement et de route aux corps de troupes; les avis à donner en conséquence; les états de situation de l'armée.

QUATRIÈME DIVISION.

Organisation des troupes.
M. Barnier , Commissaire Ordonnateur, Chef.
L'organisation, l'inspection des trouves; l'état civil et militaire de l'armée.

Bureau de l'Organisation et de l'Inspection
M. Deschamps, Chef.
L'inspection des troupes; les travaux relatifs à l'organisation; aux incorporations et licenciemens; la correspondance avec les Inspecteurs généraux; les changemens de corps des sous-officiers et soldats; les congés limités ou de convalescence à leur accorder.

Bureau de l'État civil et militaire
M. Godart, Chef.
Le dépôt et la tenue des contrôles des sous-officiers et soldats de toutes les armes; les Registres matricules de leurs signalemens; l'expédition des extraits do ces registres; la réunion et le classement des extraits mortuaires des militaires et employés milita ires, des prisonniers de guerre et des déserteurs étrangers; les recherches, la réunion et l'enregistrement de tous les renseignemens destinés à suppléer aux extraits mortuaires; l'envoi aux familles de ces extraits ou des renseignemens qui en tiennent lieu; la recherche des parens des militaires décédés et de leur domicile; les permissions de mariage à accorder par le Ministre aux officiers de toutes armes et de tous grades, aux officiers réformés, vétérans et invalides.

CINQUIÈME DIVISION.
Retraites.

M. Goulhot , Chef.
Les soldes de retraites; les pensions; les Vétérans; les invalides et les prisonniers de guerre.

Bureau des Pensions.
M. Romeron, Chef.
La solde de retraite pour les militaires de toutes les armes; les pensions de leurs veuves et enfans; les secours à leur accorder.

Bureau des Vétérans, Invalides et Prisonniers de guerre.
M. Debacq, Chef.
L'admission dans les Vétérans et aux Invalides, des militaires de toutes les armes; les camps de Vétérans; les prisonniers de guerre, leur police et leur échange.

SIXIÈME DIVISION.
ARTILLERIE.

M. le Général de division Gassendi (C. ), Conseiller d'État chargé de l'artillerie.
M. Evain , Colonel d'artillerie, Adjoint.
La nomination, le placement et l'avancement de tous les militaires employés de l'arme de l'artillerie; l'inspection de tous les corps qui en font partie; la construction et fabrication des bouches à feu, armes, machines de guerre, projectiles, poudres, salpêtres; munitions et attirails de toute espèce; l'armement et l'approvisionnement des places et des côtes; les transports d'artillerie.

Bureau du personnel de l'Artillerie.
M. Peyrard, Chef.
L'état-major de l'arme, les régimens d'artillerie à pied et à cheval, les pontonniers, les ouvriers, les armuriers, les bataillons du train; les canonniers garde-côtes; les gardes, gardiens, artificiers, conducteurs, contrôleurs, réviseurs, etc. des établissemens d'artillerie; les professeurs et répétiteurs des écoles; l'école d'application; l'admission au traitement de reforme des militaires et employés de l'arme.

Bureau du matériel de l'Artillerie.

M. Heu, Chef
La direction et surveillance des fonderies et manufactures impériales d'armes à feu et armes blanches, des arsenaux, des poudreries, des forges; la formation des équipages et parcs d'artillerie; la construction et l'entretien des bâtimens et établissemens affectés au service de l'artillerie; l'armement des corps de toute arme; la levée et la répartition des chevaux d'équipage et du train; les transports et mouvemens de l'artillerie; la comptabilité du matériel de l'artillerie.

GÉNIE.

M. Decaux , Chef de bataillon au Corps impérial du Génie, chargé de la direction du personnel et du matériel de l'arme.

Personnel:
M. Lagé, Chef.
La nomination, le placement, l'avancement de tous les militaires du corps du génie, leurs mouvemens, les discussions de rang, la répartition des officiers de cette arme dans les armées, et les places, leur admission au traitement de réforme, l'admission des élèves de l'école polytechnique à celle de Metz,

Matériel.
M. Schillemans, Chef.
Les fortifications, des places et des côtes, les canaux défensifs; la construction et l'entretien des casernes; magasins à, poudre et autres établissemens militaires; l'école d'application, le dépôt des fortifications et des plans en relief, les affermages de terrains militaires; les demandes en permission de bâtir dans les limites des places fortes, les adjudications pour travaux, etc.

Bureau de la Police militaire.
M. Besson , Chef de Division, chargé de la direction de ce bureau, travaillant directement avec le Ministre.
La correspondance judiciaire sur les matières civiles et criminelles, et notamment tout ce qui concerne les conseils de discipline, les conseils, de guerre, les conseils de révision et les commissions militaires; l'application des amnisties, la légalisation et la vérification de pièces et de signatures en cas de doute, surcharge ou altération; les frais de justice militaire : les nominations des concierges des prisons militaires; les ateliers des condamnés au boulet et ceux des condamnés aux travaux-publics.

Caisse particulière du Ministère
M. Fournier, Caissier.
Le paiement des appointemens des employés du Ministère, des courriers et des dépenses accidentelles.
M.. Parfait, médecin du département de la Guerre.

Dépôt général de la Guerre.
M. le Comte Sanson (C. ), Général de division, Directeur.
M. Muriel, Chef de Bataillon, Adjoint provisoire.
La collection de tous les mémoires historiques concernant la guerre, les plans et cartes géographiques; les travaux topographiques; la levée des cartes; les ingénieurs géographes; l'entretien, la retouche, la gravure et l'impression de la grande carte de France, et généralement de toutes les cartes géographiques.

Inspection générale de la gendarmerie.
La surveillance du service de la Gendarmerie.
Pour les Inspecteurs-Généraux, Voyez page 270.(Chapitre VIII, Section III, Inspection Générale)

Comité central d'Artillerie.
L'examen de tous les objets renvoyés par Le Ministre, et de tous les projets de perfectionnement.
Pour les Inspecteurs-Généraux, Voyez page 282.(Chapitre VIII, Section III, Corps Impérial de l'Artillerie)

Comité central du Génie.
l'examen de tous les objets renvoyés par le Ministre, et de tous les projets de perfectionnement.
Pour les Inspecteurs-Généraux, Voyez page 288.(Chapitre VIII, Section III, Corps Impérial du Génie)

DIRECTION GÉNÉRALE DES REVUES ET DE LA CONSCRIPTION MILITAIRE.

M. Le Comte Dumas (Mathieu) (C. ), Directeur général
M. le Directeur général donne audience le mercredi à une heure. Les bureaux de la direction sont ouverts le même jour au public, à deux heures.
La confection des revues et leur vérification; la surveillance et la réunion de tout ce qui concerne la comptabilité des corps de toute arme; le personnel des inspecteurs et sous-inspecteurs aux revues; la levée de la conscription; les enrôlemens volontaires; l'organisation des bataillons de réserve; la désertion; l'administration des recettes et dépenses de la conscription et de la désertion.
Pour les Inspecteurs aux Revues, Voyez page 299.(Chapitre VIII, Section IV, Inspecteurs aux revues)

SECRÉTARIAT GENERAL

Rue de Grenelle, n. 105
M....... ., Chef.
L'ouverture des dépêches, leur enregistrement, leur distribution; le personnel et les appointemens des employés; les fournitures des bureaux; les impressions; la liquidation des dépenses intérieures de la direction; l'envoi des lois et décrets dans les bureaux; l'enregistrement des rapports faits au Ministre de la guerre; le contre-seing; le personnel du corps des inspecteurs aux revues; celui des commissaires des guerres faisant fonctions de sous-inspecteurs; les demandes de changement de résidence; les indemnités et gratifications de trimestre.

DIVISION DES REVUES.
Les bureaux de cette direction sont établis maison Saint-Joseph, rue Saint-Dominique, faubourg Saint-Germain 

M......., Chef.

Premier Bureau.
La formation des résultats généraux.
Le Chef de la division est immédiatement chargé de la direction de ce bureau

Deuxième Bureau, 
La Correspondance générale.
M. Rabou, Sous-Inspecteur aux revues, Chef.

Troisième Bureau.
La vérification des revues.
M. Souilhé , Inspecteur aux revues, Chef.

Quatrième Bureau.
La vérification de la comptabilité des corps.
M. Monnet , Inspecteur aux revues, Chef.

DIVISION DE LA CONSCRIPTION.

M. Hargenvilliers, Chef.

Premier Bureau.
M. Desoye, Chef.
La formation des tableaux de conscription; les levées de conscrits; l'organisation des réserves; la poursuite des réfractaires; le recrutement des canonniers gardes-côtes et des compagnies de réserve des départemens; les remplacemens; les enrôlemens volontaires; les levées pour la marine, pour les vélites, etc.; les officiers et sous-officiers de recrutement; l'examen des délits commis en matière de conscription; tout ce qui tient au recrutement de l'armée.

Deuxième Bureau.
M. Desjardins, Chef
Perception des indemnités payées par les conscrits réformés, des amendes prononcées contre les conscrits réfractaires et leurs parens, des sommes de 100 francs payées par les conscrits ou militaires qui se font remplacer; solde des officiers et sous-officiers de recrutement; paiement des frais de visite des conscrits réformés, des frais de jugement des réfractaires condamnés, et des gratifications aux gendarmes, etc., pour les arrestations; toutes les recettes de dépenses relatives à la conscription.

BUREAU DES DÉSERTEURS.

M. Seguin, Chef.
La poursuite, translation, jugement et punition des sous-officiers et soldats déserteurs, ainsi que de leurs fauteurs et complices; l'envoi des jugemens aux autorités qui doivent en connoître; la surveillance du recouvrement des amendes prononcées contre les déserteurs; la liquidation des dépenses auxquelles la désertion peut donner lieu.

Administration générale des Poudres et Salpêtres.

L'administration des Poudres et Salpêtres est dirigée par trois Administrateurs généraux qui résident à Paris, et qui sont sous la surveillance du Ministre de la guerre. Il y a près d'elle un Colonel d'artillerie, Commissaire du Gouvernement,

Administrateurs généraux.

à l'Arsenal
M. Champy ,
M. Bottée,
M. Riffault,

M. Champy, fils, Adjoint à l'Administration générale.

Ils exercent une surveillance active sur toutes les parties de la fabrication, distribution et vente des Salpêtres et Poudres; ils ont autorité sur tous les agens et préposés de ce service; ils proposent au ministre les nominations d'emplois, changemens ou destitutions qu'ils croient nécessaires, concernant les Inspecteurs, les Commissaires, ou les Elèves, et font, de leur seule autorité, les nominations, changemens ou destitutions concernant les autres agens; ils ordonnent les paiemens d'achats faits pour le service des Poudres et Salpêtres, vérifient, arrêtent et closent les comptes de chaque comptable.
Ils fournissent, chaque mois, au Ministre de la guerre un bordereau de recettes et dépenses en deniers, et un état de situation des matières, etc.
Les Administrateurs généraux tiennent des assemblées pour arrêter toutes leurs opérations.
II y a auprès de l'Administration deux Inspecteurs généraux, qui font dans les fabriques, raffineries et autres établissemens, les tournées qui leur sont prescrites par l'Administration générale : ils propagent les perfectionnemens, et donnent des ordres pour assurer partout la régularité et l'uniformité nécessaires dans le service; ils rendent compte à l'administration de l'état des établissemens, et présentent leurs vues, sur les abus à corriger et les améliorations à faire.

Commissaire Impérial.
M. Evain, Colonel d'Artillerie.

Inspecteurs généraux.
M. Muguet.                            M. Moreau.
L'Administration a auprès d'elle, et sous ses ordres, un Chef de correspondance, un Chef de comptabilité, et un Chef du mouvement des fonds; ils sont choisis parmi les Commissaires.

Chefs de bureaux.
M. Vigneux, Chef de correspondance.
M. Dallemagne, Chef de comptabilité, par intérim.
M. Bussy, Chef du mouvement des fonds.
Il est attaché à chacune des poudreries et raffineries, réparties sur tous les points de la France, un Commissaire de première classe : le Commissaire à raffinerie est chargé en même tems des nitrières, des bureaux de réception ou de vente, etc.
Ces Commissaires qui, d'après la loi du 27 fructidor an 5, sont choisis parmi les Commiss aires de deuxième classe, sont :

Poudreries et Raffineries. Commissaires, Messieurs,

David,

au Ripault, près Tours.

Becquet,

à Turin.

Nadal,

à Colmar.

Lucet,

à Parme.

Royer,

à Toulouse.

 

Poudreries. Commissaires, Messieurs,

Barbier,

à Esquerde s, près S. Omer

Petit,

à Maronne, près Rouen.

Robin,

à Essonne.

Limoge,

à S. Jean d'Angély

Leroi,

à Port Chamas.

Pelissier,

à Vonges, près Dijon.

Martin,

à Metz.

Godart,

à S. Ménard, près Bordeaux

Levoirier,

à Pont de Bois, près Brest

Bussy

à Saint Ponce, près Mézières

 

Raffineries. Commissaires, Messieurs,

Grasset,

à Paris

Le Boucher,

à Rouen.

Baritot,

à Bordeaux.

Clavière,

à Lyon.

Leschevin,

à Dijon

Clouet,

à Marseille.

Thouvenel,

à Nancy.

Biarnois,

à Besançon.

Mallet,

à Lille.

Libour,

à Pise.

Couard,

à Avignon.

 

Commissaires en mission en Espagne, Messieurs,

Chapelain, à Madrid.                       Projean, Commissaire Adjoint, à Saragosse.

Commissaires de deuxième classe, chargés de réception de salpêtre et de vente de poudres, Messieurs,

Croichet,

à Poligny.

Barthomeuf,

à Trêves.

Bluget,

à Châlons.   

Bayanne,

à Montpellier.

Cocq,

à Clermont-Ferrand.

Ozerai,

à Liège.

Pichault,  

à Orléans

Haussetête,

à Châtellerault, par interim

Campo urcy,

à Nantes.

Lonchamp,

à Bruxelles, par intérim.

 

Commissaires adjoints, chargés d'activer la fabrication du salpêtre et de la potasse, et de réprimer les ventes frauduleuses de poudre,

Messieurs,
Grasset, jeune, à Turin.                     Grand-Besançon, à Toulouse.
Bineau, à Pise.

Enfin, il y a auprès de l'Administration deux places d'Elèves, choisis au concours parmi des jeunes gens, âgés de plus de dix-huit ans, et reconnus suffisamment instruits, par un examen qu'ils subissent, avant leur admission, sur la géométrie descriptive, la mécanique élémentaire, la physique et la chimie. Les Commissaires adjoints sont exclusivement choisis parmi ces Elèves.

Elèves, Messieurs,
Maguin.                 Labiche.

 

 

"This edition of the Imperial Almanac is provided through the joint efforts of Dominique Contant,
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