The French Imperial Almanac

 

 

 

 

L'ALMANACH IMPÉRIAL POUR L'ANNÉE 1810

CHAPITRE VI: Secrétairerie d'État et Départemens Ministériels, Secrétairerie d'État, Département du Grand-Juge, Département des Relations Extérieures, Département de l'Intérieur, Département des Finances, Département du Trésor Public, Département de la Guerre, Département de l'Administration de la Guerre, Département de la Marine et des Colonies,  Département de la Police Générale de l'Empire, Département des Cultes.

S E C T I O N  X
DÉPARTEMENT DE LA POLICE GÉNÉRALE DE L'EMPIRE,
Quai Voltaire.

S. Ex. Mr le Duc D'OTRANTE (G. A. ), Sénateur, Ministre.
Le Décret impérial, du 21 messidor an 12, qui rétablit ce Ministère, lui a rendu toutes les attributions de la haute police de l'État, telles qu'il les avoit avant la réunion au ministère du Grand juge.
Trois Conseillers d'État et un Maître des Requêtes, attachés au ministère de la police générale, travaillent chaque jour avec le Ministre, prennent ses décisions, et sont chargés de la correspondance, de la suite et de l'instruction des affaires, chacun, dans les départemens qui leur sont assignés.
Les départemens sont distribués en quatre arrondissemens.

M. le Comte REAL (C.), Conseiller d'État, est chargé du premier arrondissement qui se compose des départemens de :

Aisne (l').

Eure.

Loire - Inférieure

Nièvre.

Sarre.

Allier.

Eure et Loire

Lys.

Nord.

Sarthe.

Ardennes.

Escaut.

Maine et Loire.

Oise.

Seine et Marne.

Calvados.

Finistère.

Manche.

Orne.

Seine et Oise.

Charente-Inférieure

Forêts.

Marne.

Ourte.

Seine-Inférieure.

Cher.

Ille et Vilaine.

Mayenne.

Pas-de-Calais.

Somme.

Côtes-du-Nord.

Indre.

Meuse.

Rhin et Moselle.

Vendée.

Creuse.

Indre et Loire.

Meuse-Inférieure

Roër.

Vienne.

Deux-Nettes.

Jemmape.

Mont-Tonnerre,

Sambre et Meuse.

Vienne(haute).

Deux-Sèvres.

Loiret.

Morbihan.

Dyle.

Loir et Cher.

Moselle.

 

M. le Comte PELET DE LA LOZERE, (C. ), Conseiller d'État, est chargé du deuxième arrondissement qui se compose des départemens de :

Ain (l').

Charente.

Golo.

Loire (Haute).

Pyrén. (Orientales).

Alpes (Basses).

Corrèze.

Haute-Marne.

Lot.

Rhin. (Bas).

Alpes (Hautes).

Côte-d'Or.

Haute-Saône.

Lot et Garonne.

Rhin. (Haut).

Alpes maritimes.

Dordogne.

Hérault.

Lozère.

Rhône.

Ardêche.

Doubs.

Isère.

Meurthe.

Saône et Loire.

Ariège.

Drôme.

Jura.

Mont-Blanc.

Tarn.

Aube.

Gard.

Landes.

Pô.

Var.

Aude.

Garonne (Haute).

Léman.

Puy-de-Dôme.

Vaucluse.

Aveyron.

Gers.

Liamone.

Pyrén. (Basses).

Vosges.

Bouches-du-Rhône.

Gironde.

Loire.

Pyrén. (Hautes).

Cantal.

Yonne.

 

M. le Chevalier ANGLES , Maître des Requêtes, est chargé du troisième arrondissement qui se compose des départemens de :

Appenins.

Gênes.

Montenotte.

Sésia.

Tibre.

Arno.

Marengo.

Ombronne.

Stura.

Trasimène.

Doire.

Méditerranée.

Pô.

Taro.

 

M. le Comte DUBOIS (C. ), Conseiller d'État, est chargé du quatrième arrondissement, déterminé par l'arrêté du 3 brumaire an 9, qui fixe l'étendue du territoire de la Préfecture de police de Paris. Il donne ses audiences, le lundi à midi, à l'hôtel de la Préfecture de police.
Indépendamment des audiences du Sénateur-Ministre, les trois Conseillers d'État et le Maître des Requêtes en donnent aussi pour recevoir et transmettre à son Excellence les réclamations des citoyens.
Les trois Conseillers d'État et le Maître des Requêtes sont réunis par le Sénateur-Ministre, le mercredi, pour discuter devant lui les diverses réclamations qui leur sont renvoyées. Le Secrétaire-général tient la plume.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU MINISTÈRE.
M. le Chevalier Saulnier , Secrétaire général.
Arrivée et départ des dépêches; leur enregistrement et leur distribution dans les bureaux. Envoi à MM. les Conseillers d'État et Maître des Requêtes des pièces qui les concernent. Recueil et transmission des décisions du Ministre. Rapports et correspondance sur les passeports des étrangers qui demandent à pénétrer en France. Transmission des passeports pour l'intérieur et à l'étranger; correspondance et rapports à cet égard. Travail relatif à la présentation aux places de commissaires particuliers de police. Renseignemens à donner au public sur le résultat des réclamations adressées à Son Excellence. Objets généraux et urgens qui n'ont point de désignation fixe.

Bureau des Pièces de Théâtre, de l'Imprimerie et de la Librairie.
M. Lemontey.                                      M. Esmenard.
M. Lacretelle, jeune.

Première Division.
M. Desmarêts, Chef.
M. Patrice, Sous-Chef.
Cette division est chargée des affaires relatives à la sûreté générale de l'État et à la découverte des manoeuvres qui tendroient à y porter atteinte, tant que ces affaires doivent rester secrètes.
Elle est aussi chargée de ce qui est relatif à la police intérieure des prisons d'État.

Deuxième Division.
M. Havas, Chef.
Correspondance avec les Commissions sénatoriales de la liberté individuelle et de la liberté de la presse.
Rapports à présenter sur ces affaires à Son Excellence.

Troisième Division.
M. Morice, Chef.
La continuation des travaux relatifs à l'exécution du Sénalus-Consulte du 6 floréal an 10, concernant l'amnistie accordée aux émigrés
Correspondance et rapports à ce sujet.

Quatrième Division.
M. Bochard, Chef et Caissier.
Les demandes de fonds; leur répartition; la correspondance et les rapports qui y sont relatifs. Les paiemens et les comptes de chaque année pour le Ministère.

Archives.
M. Lombard-Taradeau, Chef.
Collection, classement et envoi des lois, décrets et règlemens qui concernent la police générale; garde des pièces qui ne sont plus nécessaires au travail courant des bureaux . et de celles dont la conservation est utile à l'ordre public et aux intérêts des citoyens. Expéditions des copies ou extraits à délivrer par le Sénateur-Ministre.

Chefs des Bureaux de MM. les Conseillers d'État et Maître des Requêtes.
1er. Arrondissement. M. Roland.
2e Arrondissement. M Pagès
3e Arrondissement. M. Lebailly,
4e Arrondissement. Voyez Préfecture de Police.

Son Excellence présente à la nomination de Sa Majesté, et a sous ses ordres immédiats les Directeurs de police et les Commissaires généraux de police.
Les Directeurs de police sont :
M. Dedouhet d'Auzers, Directeur de la police dans les départemens au-delà des Alpes, à Turin.
M. Dubois , Directeur de police du Grand Duché de Toscane.
Les Commissaires généraux sont :   

M. Maillocheau.

à Lyon.

M. Poinsignon,

à Larochelle

M. Poppe,

à Strasbourg.

M. Pierre Pierre,

à Bordeaux

M. Garnier,

à Wesel.

M. Ch. Devilliers,

à Bayonne.

M. Bellemare,

à Amers.

M. Renouard,

à Perpignan.

M. Devilliers ,

à Boulogne

M. Permon,

à Marseille.

M. Cotteau,

au Hâvre.

M. Caillemer,

à Toulon.

M. Petit,

à Saint-Malo.

M. Jolyclerc,

à Gènes.

M. Moreau,

à Marlaix.

M. Oudet-Ducrouzot.

à Livourne.

M. Chepy,

à Brest.

M. Galeazzini,

à l'Isle d'Elbe 

M. Lebas,

à L'Orient

M. Bertini.

à Civita-Vecchio

 

 

 

"This edition of the Imperial Almanac is provided through the joint efforts of
Dominique Contant, Tom Holmberg, and Robert Burnham."

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