The French Imperial Almanac

 

 

 

 

L'ALMANACH IMPÉRIAL POUR L'ANNÉE 1810

CHAPITRE VI: Secrétairerie d'État et Départemens Ministériels, Secrétairerie d'État, Département du Grand-Juge, Département des Relations Extérieures, Département de l'Intérieur, Département des Finances, Département du Trésor Public, Département de la Guerre, Département de l'Administration de la Guerre, Département de la Marine et des Colonies,  Département de la Police Générale de l'Empire, Département des Cultes.

S E C T I O N  X I.
DÉPARTEMENT DES CULTES,
Rue de Varennes, n° 17.

S. Ex. Mr le Comte Bigot de Préameneu (G. ), Ministre
Le Ministre donne audience le jeudi à deux heures. Ce seul jour on peut entrer dans les bureaux.
La présentation des projets de lois, règlemens, arrêtés et décisions touchant la matière des Cultes; la proposition à la nomination de l'Empereur des sujets propres à remplir les places de Ministres des différens Cultes; l'examen avant leur publication en France, de tous les rescripts, bulles et brefs de la cour de Rome; l'expédition des ordonnances pour le paiement des Ministres des différens cultes, salariés par l'État, et leurs brevets; la circonscription des paroisses, des succursales et des églises consistoriales; les séminaires des différens Cultes; les associations religieuses et de charité; la correspondance relative à ces objets.
Auditeurs près le Ministre des Cultes et la Section de l'Intérieur. Voyez à la suite du Conseil d'État, page 108.(Chapitre IV, Section II)
M. Janzé, Auditeur au Conseil d'État, Secrétaire général du Ministère.
L'ouverture et la distribution des dépêches; archives; contre-seing; surveillance générale.

BUREAUX.
Secrétariat.

M. ......., Chef du Secrétariat.
Les nominations, les ordinations, etc.; le régime des congrégations religieuses; les affaires dont le renvoi à ce bureau est fait par le Ministre.
M. Jauffret (Joseph), Chef de Bureau.
La police des cultes; les recours au Conseil d'État; les honneurs et préséances dans les églises.
M. Guairard, Chef de Bureau.
L'analyse; l'enregistrement; le départ des dépêches.

Première Division.
M. Coupigny, Chef.
Circonscription des territoires ecclésiastiques; séminaires; régime des fabriques; édifices affectés aux cultes.
M. Dumas, Chef du Bureau des édifices affectés aux Cultes.
M. Langloix père, Chef du Bureau pour les diocèses au-delà des Alpes.

Deuxième Division.
M. Darbaud, Chef de Division.
Cultes protestans de la communion d'Ausbourg et de la communion reformée et des Juifs.
M. H. Chatillon, Chef du Bureau concernant les Juifs.

Troisième Division.
Comptabilité générale.
M. le Baron de Portalis (David), Chef.

Premier Bureau.
M. Langloix fils, Chef.
Demandes de fonds; liquidations et décisions de paiemens; expéditions des ordonnances et mandats; formation des brevets ecclésiastiques; tenue des écritures comptables; formation du compte général de chaque année; formation des états de répartition des traitemens de tous les Ministres des Cultes salaries par le Gouvernement; réunion de toutes les pièces de comptabilité; correspondance relative à tous ces objets.

Deuxième Bureau.
M. Portalis des Lukets, Chef
Tenue des écritures pour les comptes ouverts avec les Préfets; examen de toutes les redditions de compte de paiemens; correspondance relative à cette partie;

 

"This edition of the Imperial Almanac is provided through the joint efforts of
Dominique Contant, Tom Holmberg, and Robert Burnham."

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