�tat Militaire de France pour l�ann�e 1789

Chapitre premier

Ministere de la Guerre.

Article premier

M. le Comte de Puis�gur, Lieutenant-G�n�ral des Arm�es du Roi, Grand-Croix de l�Ordre Royal & Militaire de Saint Louis, Secr�taire d�Etat ayant le D�partement de la Guerre, Pr�sident du Conseil de la Guerre.

Ministere de la Guerre.

Conseil de la Guerre

Lieutenants-G�n�raux.
M. Jean-Baptiste de Gribeauval.
M. le Duc de Guines.
M. le Marquis de Jaucourt.
M. le Comte de Schonberg.
M. le Duc d�Ayen.

Mar�chaux de Camp.
M. le Comte d�Esterhazy
M. le Marquis d�Autichamp.
M. le Marquis de Lambert.
M. le Chevalier de Coigny.

Commissaire Ordonnateur des Guerres employ� pr's le Conseil de la Guerre.

M. Fabre de Charrin.
M. de Chadelas, Capitaine d'Infanterie, Secr�taire & charg� des Archives du Conseil.

Commissaires Ordonnateurs des Guerres employ's � la Cour, & leur D�partement.

M. Melin. Les Projets & Odonnances des fonds n�cessaires au D�partement de la Guerre ; la solde de Troupes ; le traitement des Officiers-G�n�raux ; l�exp�dition des Brevets de Pensions, Appointemens & Gratifications annuelles sur le Tresor Royal, & ceux sur l�ordre de Saint Louis ; les Certificats pour recevoir les d�compres des Pensions, conform�ment � l�article XIV de la D�claration du 7 Janvier 1779 ; les Ordonnances de Gratifications extraordinaires sur les fonds de la Guerre & du quatrieme denier ; la Compatabilit� & les �tats de situation des caisses du Tr�sorier de la Guerre, & de ceux des Invalides, de l�Ecole Royal Militaire, & de l�Ordre de Saint Louis ; les �tats & ordonnances sur les fonds du Taillon, & les Garnisons ordinaires ; les M�moires pour l�obtention des Graces aux Veuves des Militaires & aux Officiers retir's ; la Liquidation des anciennes dettes des Troupes ; l�Exp�dition des ordres d�appointements accord's � titre de Gratification aux Officiers absens de leur Corps ; les revues, les appointements des Commissaires des Guerres & des Etats-Majors des Places frontieres ; les Employ's dans les Provinces & g�n�ralement tous les M�moires relatifs aux fonds, & � la Comptabilit� de la Guerre.

M. de Saint-Paul X. La Nomination aux Charges & Emplois ; les Graces militaires ; les Promotions & l�Exp�dition des Etats & Offices des Mar�chaux de France & des Pouvoirs des Officiers-g�n�raux ; les Commandants en chef des Provinces & Officiers-G�n�raux employ's ; Les Corps d�Etat-Major de l�Arm�e ; les Commissions, Lettres & Brevets des Officiers des �Troupes r�gl�es & Provinciales ; les Exp�ditions de Officiers de la Maison militaire du Roi & des Princes ; la Nomination aux Dignit's & Pensions de l�Ordre de Saint Louis ; l�Institution du M�rite militaire ; les Cong�s, Reliefs, Dettes, Passeports, Permissions de mariage aux Officiers, & Lettres de cachet concernant les Officiers, les Etats-Majors des Places ; l�Exp�dition des Provisions, Commissions, Brevets & Cong's desdits Etats-Majors.

Les Gouvernements g�n�raux & particuliers du D�partement ; les Commissions des Intendans des Provinces du D�partement ; les Conseils de Guerre ; les Ecoles Royales Militaires ; la Correspondance avec les G�n�raux d�Arm�es, Commandants des Provinces & Officiers-G�n�raux employ's ; la Mar�chauss�e, & tout ce qui y a rapport.

M. d�Avrange X. Le mouvement & l�emplacement des Troupes ; l�exp�dition de routes les Routes, m�me pour les Troupes de la Marine, & celles des Recrues Espagnoles qui traversent le Royaume ; les Etapes ; la v�rification des comptes de cette fourniture ; le logement des Troupes en marche ; les convois militaires & les discussions � ce sujet ; les embarquements des Troupes, leur traitement dans les Colonies ; les effets de campement & les tentes des Officiers ; la cr�ation, composition, augmentation & r�forme des Troupes ; les Revues d�inspection ; la nomination & le traitement des Officiers-G�n�raux qui en sont charg's ; les Cong's absolus & limit's de grace & de r�forme accord's aux Soldats, les discussions � ce sujet & sur les engagements ; les Comptes rendus de la tenue, disipline, police, manoevre, & c. des Troupes : l�administration des masses ; les cavaliers � faire tirer pour les Carabiniers ; les Casernes, les Man�ges �tablis dans les Places ou Quartiers, pour l�instruction des Troupes � chevel, ainsi que le terrain pour les man�uvres ; les Recrues Fran�oises & Etrangeres, celles qui se levent dans le Royaume pour l�Ordre de Malthe ; l�etablissement des D�pots de Recrues des R�giments �trangers ; les Remontes & R�formes de Chevaux ; les Chevaux morveux dans les Troupes � chevel & dans la Maison du Roi ; l�Ecole des Enfans de l�Arm�e, �tablie � Liancourt ; l�Ecole Royale v�t�rinaire pour la Cavalerie ; la Lev�e & les Assembl�es des Troupes Provinciales, Boulonnoises, B�arnoises, & c. leur adminstration ; les Substitutions, les D�serteurs & les Ordonnances concernant ces Troupes ; les Invalides & l�exp�dition des brevets de pension de r�compenses militaires ; le Controle g�n�ral des hommes qui jouissent de ces diff�rentes graces ; les Cong's & les Dettes d�Officiers Invalides ; la Correspondance avec le D�partement des Affaires �trangeres, relativement � la r�daction & au renouvellement des capitulations, avec les diff�rents Cantons Suisses qui ont des R�giments � la solde du Roi ; les Commandants des Provinces ; les Officiers-G�n�raux, Chefs de Corps, & Intendants des G�n�ralit�s.

Les D�serteurs & tout ce qui est relatif � cette partie. Le Contr�le g�n�ral des Troupes, l�Exp�dition des Brevets de V�t�rance ; celle des Certificats de service des Bas-Officiers, soldats, Cavaliers, &c. Les Commissaires des Guerres ; le Logement des Officiers-G�n�raux & des Gens de Guerre.

M. le Sancquer X. L�Artillerie ; les Fortifications, le G�nie & l�Arsenal de Paris ; les Gardes-C�tes.

M. Campi. La partie de l�Administration qui est confi�e au Secr�taire d�Etat dans les Provinces du D�partement de la Guerre, lesquelles sont l�Alsace, la Lorraine, le Barrois, les trois Ev�ch�s, la Franche-Comt�, la Flandre, l�Artois, le Hainault, le Cambresis, le Roussillon, & l�Isle de Corse; toutes les Demandes, Affaires, Exp�ditions & D�tails g�n�ralement quelconques qui d�pendent de cette partie d�Administration. Les Affaires contentieuses du D�partement ; les Brevets de retenues sur les Charges militaires ; les Lettres d�Etat pour les Gens de Guerre ; les Lettres de Noblesse demand�es en consid�ration des servicies rendus dans le D�partement ; les Lettres de relief de prestation de serment pour des charges militaires ; les Provisions des Commissaires des Guerres, � la nomination des fils, petits-fils, & Mar�chaux de France, celles des Officiers de la Conn�tablie � la suite de ces derniers ; celles du Pr�vot-G�n�ral de la Conn�tablie & Mar�chauss�e de France ; celles des Officiers du Bailliage de l�Artillerie ; les Commissions des Officiers de l�Administration de l�Ordre de Saint Louis ; les Arr�ts de surs�ance & sauf-conduits qui s�accordent aux personnes charg�es d�entreprises relatives au Service militaire, les Passeports n�cessaires pour assranchir de tous droits les objets destin's au m�me Service.

M. Arcambai. Le Secr�tariat ; l�ouverture, l�enregistrement & le lenvoi des D�p�ches ; le compre � rendre au Ministre des Affaires instantes ; l�exp�dition de celles qui sont sans D�partement sixe, & g�n�ralement de toutes celles dont le Ministre se r�serve la connoissance particuliere.

Direction du D�p�t g�n�ral de la Guerre, des Plans &
des ing�nieurs G�ographes Militaires.

M. de Vault, Lieutenant-G�n�ral, Commandeur de l�Ordre de Saint Louis.
D�pot de la Guerre.
Commissaire des Guerres, M. de Saint-Hilaire.
Ing�nieurs G�ographes Militaires.
Chef, M. de Planque, Capitaine d'Infanterie.

H�tel de la Guerre.

Cet H�tel, d�nu�, par sa construction, de matieres combustibles, ainsi que celui des Affaires �trangeres, renferme les diff�rents Bureaux & D�p�ts de la Guerre & de la Marine, & le D�p�t g�n�ral des Affaires �trangeres. Le Public ne peur entrer dans les Bureaux avant midi.

Gouverneur, M. Berthier, Chevalier de Saint Louis, & de l�Ordre du Roi.
M. son fils, Adjoint. X

Article 2.

Intendants des G�n�ralit's & Provinces.

G�n�ralit's / Intendants
Paris���� - M. Bertier.
Amiens � M. Dagay de Mutigney. M. son fils Adjoint.������������������������������������
Soissons � M. de la Bourdonnaye de Blossac. M. son fils Adjoint.
Orl�ans � M. Cypiere de Chevilly.
Bourges � M. Dufour.
Moulins � M. Foulon de Dou�
Lyon � M. Terray.
Clermont � M. de Chazerat.
Poitiers � M. Boula de Nanteuil.
La Rochelle � M. Gueau de Reverseaux.
Limoges � M. Meulan d�Ablois.
Bordeaux � M. le Camus de N�ville.
Tours � M. Daine.
Auch � M. Bertrand de Boucheporn.
Montauban � M. de Trimond.
Champagne � M. Rouill� d�Orfeuil.
Rouen � M. de Maussion.
Caen � M. de Launay.
Alen�on � M. Julien.
Bretagne � M. Bertrand de Molleville.
Aix � M. Desgallois de Latour.
Languedoc � M. de Ballainvilliers.
Roussillon � M. de Saint-Sauveur.
Bourgogne � M. Amelot de Chaillou.
Franche-Comt� � M. Caumartin de Saint-Ange.
Metz � M. de Pont.
Grenoble � M. Caze de la Bove.
Alsace � M. Chaumont de la Galaiziere.
Flandre & Artois � M. Esmengard.
Hainault � M. Senac de Meilhan.
Lorraine & Barrois � M. de la Porte.
Monaco � M. Chevalier Preti de St. Ambroise.
Corse � M. de la Guillaumie

Article 3

Administrateur des D�penses du D�partement de la Guerre, au Tr�sor Royal.

M. Fontaine de Bir�.
M. Ponteney, Chef des Bureaux, Tr�sorier de la G�n�ralit� de Paris
M. Betting, premier Commissaire de M. Megret de Serilly, ancien Tr�sorier-G�n�ral, acheve son Exercice sous M. de Bir�.

Tr�soriers Princip. dans les Provinces.

Villes / Messieurs

Aix � Chaubry.
Alencon � Poimboeuf.
Amiens � de Voysines.
Auch � de Gimbrou.
Bastia � de la Bouillerie.
Bayonne � de Juvigny.
Besan�on � Baron de Vienney.
Bordeaux � de la Germoniere.
Bourges � de la R�e.
Caen � Housset de Catteville.
Ch�lons � Godart.
Clermont-Fer. � d�Haumieres.
Dijon � Hebert.
Grenoble � Lamouroux de Saint-Alban.
La Rochelle � Dehault de Pressens�.
Lille & l�Arsois y r�uni � Jehannot de Crochard.
Limoges � Mathis de Chapp�.
Lyon � Deschamps.
Strasbourg � de Chastel.
Tours � Fontaine.
Valenciennes � Pousseur.
Metz � d�Oriocourt.
Monaco � Chaubry.
Montauban � de Donique.
Montpellier � Vernede de Corneillan.
Moulins � Collin.
Nancy � Ramond du Pouget.
Orl�ans � Bretonneau.
Perpignan � Maisonrouge.
Poitiers � d�Auvilliers.
Rennes � Rouessart.
Rouen � Polouceau.
Soissons � Bertherand.

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